Procès Verbal - nr3vg2qqbeflonl

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Procès Verbal - nr3vg2qqbeflonl Document publié le Lundi 3 avril 2017 par la commune de Dainville. Lien du pdf (Procès Verbal - nr3vg2qqbeflonl)Thèmes du document : Logement, Investissement et développement économique, Justice et droit, ORDRE DU JOUR

REUNION ORDINAIRE DU CONSEIL

MUNICIPAL EN DATE du 3 AVRIL 2017

1. Désignation d’un secrétaire de séance – Art. L.2121-15 CGCT

2. Approbation du procès verbal – Réunion du 6 février 2017

3. Questions

a. Question n°1 – 17D012 - Décisions du Maire (Art. L. 2122-22 du CGCT)

 Décision 17DM002 du 30 janvier 2017 – Construction d’un restaurant scolaire, de salles périscolaires et transformation de locaux au groupe scolaire Brisse Montesquieu – Attribution du marché relatif au lot n°13 « ascenseur » ;

 Décision 17DM003 du 22 février 2017 – Mission de contrôle technique pour les travaux de réaménagement de l’école Daudet et construction d’une salle de classe – Attribution du marché ;  Décision 17DM004 du 22 février 2017 - Mission de coordination SPS pour les travaux de réaménagement de l’école Daudet et construction d’une salle de classe – Attribution du marché ;  Décision 17DM005 du 28 février 2017 – Prestations topographiques et foncières pour la construction du pôle enfance jeunesse – Attribution du marché ;

 Décision 17DM006 du 28 février 2017 – Création d’une sous station en chaufferie Brisse pour le raccordement au réseau de chaleur – Attribution du marché ;

 Décision 17DM007 du 28 février 2017 – Raccordement de la chaufferie de l’école Montesquieu sur le réseau de chaleur avec mise en place des réseaux enterrés - – Attribution du marché ;  Décision 17DM008 du 28 février 2017 – Points d’accès pour le réseau Wifi et traçabilité Ucopia – Attribution du marché ;

 Décision 17DM009 du 13 mars 2017 – Repas des aînés du 26 mars 2017 – Fixation de la participation des participants extérieurs.

b. du conseil municipal

N° ORDRE N° QUESTION OBJET DE LA QUESTION

Question n°2 17D013 PERSONNEL – TABLEAU DES EFFECTIFS

Question n°3 17D014 INDEMNITES DE FONCTIONS AU MAIRE, ADJOINTS AU MAIRE ET CONSEILLERS MUNICIPAUX

Question n°4 17D015 ACM AVRIL 2017

Question n°5 17D016 CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT « AIDE AUX VACANCES ET AUX TEMPS LIBRES »

Question n°6 17D017

DEMANDE DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT PUBLIC LOCAL 2017 –

PROJET DE REAMENAGEMENT DE L’ECOLE DAUDET AVEC

CONSTRUCTION D’UNE SALLE DE CLASSE

Question n°7 17D018

DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRES DE LA CAF POUR LE PROJET

D’EXTENSION DE L’ECOLE DAUDET EN VUE DE LA CREATION D’UNE

SALLE DE CLASSE ET D’ACTIVITES PERISCOLAIRES ET SON

EQUIPEMENT

Question n°8 17D019

DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRES DE LA CAF POUR LA MISSION DE

PROGRAMMATION D’AMENAGEMENT DES LOCAUX DU FUTUR POLE

ENFANCE

Question n°9 17D020

DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRES DE LA CAF POUR L’EQUIPEMENT

EN MOBILIER ET MATERIEL DANS LE CADRE DE LA REHABILITATION /

EXTENSION DU GROUPE SCOLAIRE BRISSE-MONTESQUIEU

Question n°10 17D021 ADHESION A L’ASSOCIATION DES PETITES VILLES DE FRANCE

Question n°11 17D022 SUBVENTION A L’AMICALE DU PERSONNEL COMMUNALQuestion n°12 17D023 SUBVENTION A L’AMICALE LAIQUE DU CENTRE

Question n°13 17D024

TRANSFERT A LA COMMUNAUTE URBAINE D’ARRAS DES GARANTIES

D’EMPRUNT ACCORDEES DANS LE CADRE DE LA CONSTRUCTION OU DE

LA RENOVATION DE LOGEMENTS SOCIAUX

Question n°14 17D025 BUDGET ANNEXE – DUREES D’AMORTISSEMENT DES MATERIELS DU RELAIS D’ASSISTANTES MATERNELLES

Question n°15 17D026 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2016 – APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2016 – VOTE SUR L’AFFECTATION DES RESULTATS 2016

Question n°16 17D027 BUDGET 2017 ET VOTE DES TAUX DES 3 TAXES LOCALES POUR 2017

c. Questions diversesPOUVOIRS (1)

Conseil Municipal du _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _

NOM PRENOM :

DONNE POUVOIR A :

Pour le (la) représenter et prendre part à toutes les délibérations, émettre tout

vote sur les questions à l’ordre du jour.

Fait à

Dainville, le _ _ _ _ _ _ _ _ _

Signature

1 Merci de bien vouloir informer de votre absence et éventuelle délégation de pouvoir, préalablement à la réunion, en

retournant ce bulletin en mairie de Dainville ou par fax au 03.21.21.30.01