Procès Verbal - zw6zs3j1bgzmuf

Documents similaires

Procès Verbal - ueh0hr5rjmo9s61

Procès Verbal - u1ozowv3ysfzmov

Procès Verbal - y04h3tx4mtdkb2

Procès Verbal - nr3vg2qqbeflonl

Procès Verbal - gopyg4v32i2oci1

Procès Verbal - afg3tt11qnq4zn3

Procès Verbal - gxxhzfzv03ug3u0

Procès Verbal - qytix9xvi4mdbpl

Procès Verbal - 1lc2pt5hqa3jnnu

Convocation - fe4ya57ow0mqqta

Procès Verbal - zw6zs3j1bgzmuf Document publié le Lundi 6 février 2017 par la commune de Dainville. Lien du pdf (Procès Verbal - zw6zs3j1bgzmuf)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Logement, ORDRE DU JOUR

REUNION ORDINAIRE DU CONSEIL

MUNICIPAL EN DATE du 6 FEVRIER 2017

1. Désignation d’un secrétaire de séance – Art. L.2121-15 CGCT

2. Approbation du procès verbal – Réunion du 12 décembre 2017

3. Questions

a. Question n°1 – 17D001 - Décisions du Maire (Art. L. 2122-22 du CGCT)

 Décision 16DM032 du 9 décembre 2016 – Maîtrise d’œuvre pour l’extension de l’école Daudet – Attribution du marché ;

 Décision 16DM033 du 26 décembre 2016 – Etude de faisabilité et de définition du programme de construction d’un pôle enfance jeunesse - Attribution du marché ;

 Décision 17DM001 du 6 janvier 2017 – Soirée théâtre du 29 janvier 2017 - Contrat d’engagement.

b. du conseil municipal

N° ORDRE N° QUESTION OBJET DE LA QUESTION

Question n°2 17D002 ACCUEIL DE LOISIRS FEVRIER 2017

Question n°3 17D003 INTEGRATION DE LA COMMUNE DE BASSEUX DANS L’ENTENTE INTERCOMMUNALE

Question n°4 17D004 ACCES DES HABITANTS DE BASSEUX A LA MEDIATHEQUE DE DAINVILLE – SIGNATURE D’UNE CONVENTION FINANCIERE

Question n°5 17D005 DESIGNATION D’UN MEMBRE DU BUREAU DE L’AFR

Question n°6 17D006

REFORME DE L’ATTRIBUTION DES LOGEMENTS SOCIAUX – AVIS DE LA

COMMUNE SUR LE PROJET DE PLAN PARTENARIAL DE GESTION DE LA

DEMANDE ET D’INFORMATION DU DEMANDEUR

Question n°7 17D007

MISE EN SOUTERRAIN DES RESEAUX AERIENS DE COMMUNICATION DE LA DEUXIEME PHASE DE TRAVAUX DE LA RUE D’EN BAS – SIGNATURE D’UNE CONVENTION

Question n°8 17D008 FIXATION DES LOYERS DES BATIMENTS COMMUNAUX A COMPTER DU 1ER

AVRIL 2017

Question n°9 17D009 AGMENTATION DES LOYERS DES LOGEMENTS DE LA RUE PIERRE LESDAIN POUR 2017

Question n°10 17D010 VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION « FUTSAL CLUB DAINVILLE »

Question n°11 17D011 DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2017 SUR LA BASE DU RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES

c. Questions diversesPOUVOIRS (1)

Conseil Municipal du _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _

NOM PRENOM :

DONNE POUVOIR A :

Pour le (la) représenter et prendre part à toutes les délibérations, émettre tout

vote sur les questions à l’ordre du jour.

Fait à

Dainville, le _ _ _ _ _ _ _ _ _

Signature

1 Merci de bien vouloir informer de votre absence et éventuelle délégation de pouvoir, préalablement à la réunion, en

retournant ce bulletin en mairie de Dainville ou par fax au 03.21.21.30.01