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Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du conseil du 16 septembre 2024
Document publié le Lundi 16 septembre 2024 par la commune de Franois.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du conseil du 16 septembre 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Guerre en Ukraine,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
16
SEPTEMBRE
2024
DÉCISION
DU
NUMERO
OBJET
CONSEIL
2024/056
|Délégation
de
signature
depuis
la
dernière
séance
du
conseil
approuvée
2024/057
[Avis
du
conseil
municipal
relatif
au
Plan
mobilité
de
GBM
approuvée
2024/058
|Délibération
portant
suppression
et création
d'emploi
approuvée
2024/059
[Remboursement
des
frais
de
déplacements
des
élus
municipaux
approuvée
Conditions
et
modalités
de
prise
en
charge
des
frais
de
déplacements
des
2024/060
P
ë
P
approuvée
agents
municipaux
Mis
en
ligne
le
17
septembre
2024
Le
Maire
Emile
BOURGEOIS