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Document publié le Lundi 3 octobre 2022 par la commune de Mérignac.
Lien du pdf (Déliberation - 098 commissions modification)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
DEPARTEMENT DE LA GIRONDE
ARRONDISSEMENT DE BORDEAUX
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Session ordinaire – Séance du 03 octobre 2022
Délibération n° 2022-098
COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES PERMANENTES - MODIFICATION
Le Conseil Municipal de la Commune de Mérignac dûment convoqué par Monsieur le Maire, s'est assemblé au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Alain ANZIANI, Maire
Nombre de conseillers en exercice : 49
PRESENTS : 45
Mesdames, Messieurs : Alain ANZIANI, Thierry TRIJOULET, David CHARBIT, Sylvie CASSOU- SCHOTTE, Joël MAUVIGNEY, Vanessa FERGEAU-RENAUX, Bastien RIVIERES, Véronique KUHN, Gérard CHAUSSET, Mauricette BOISSEAU, Joël GIRARD, Patricia NEDEL, Jean Pierre BRASSEUR, Ghislaine BOUVIER, Alain CHARRIER, Cécile SAINT-MARC, Gérard SERVIES, Claude MELLIER, Loïc FARNIER, Emilie MARCHES, Jean-Louis COURONNEAU, Amélie BOSSET-AUDOIT, Marie- Ange CHAUSSOY, Daniel MARGNES, Jean-Michel CHERONNET, Marie-Eve MICHELET, Eric SARRAUTE, Samira EL KHADIR, Pierre SAUVEY, Léna BEAULIEU, Olivier GAUNA, Michelle PAGES, Jean-Charles ASTIER, Marie-Christine EWANS, Kubilay ERTEKIN, Fatou THIAM, Serge BELPERRON, Arnaud ARFEUILLE, Thierry MILLET, Christine PEYRE, Thomas DOVICHI, Hélène DELNESTE, Sylvie DELUC, Maria GARIBAL, Patrice LASSALLE-BAREILLES
EXCUSES AYANT DONNE PROCURATION : 4
Mesdames, Messieurs : Marie RECALDE à Thierry TRIJOULET, Anne-Eugénie GASPAR à Cécile SAINT-MARC, Aude BLET-CHARAUDEAU à Ghislaine BOUVIER, Antoine JACINTO à Thierry MILLET
SECRETAIRE DE SEANCE : Madame Cécile SAINT-MARC
Publié le 4 octobre 2022 Monsieur le Maire rappelle à l’Assemblée que par délibération n° 2020-021 en date du 4 juillet 2020, le Conseil Municipal a créé trois commissions municipales permanentes et en a fixé la composition.
Compte tenu de la démission de M. SORIN, il convient de remplacer ce dernier par M. LASSALLE- BAREILLES au sein de la Commission Transition Ecologique et Cadre de Vie.
La composition des commissions s'établit désormais, comme suit :
Le Conseil Municipal de la Ville de Mérignac,
Vu le Code Général des Collectivités territoriales, notamment l’article L 2121-22,
ENTENDU le rapport de présentation,
DECIDE :
Ressources – Emploi-Economie
– Démocratie participative
Finances, Développement éco,
Emploi, RH, Administration
générale, Démocratie locale,
Diversité, commerce, santé
Transition écologique et Cadre
de vie
Urbanisme, Logement,
Développement durable, Mobilité,
Espace public, Proximité,
Tranquillité Publique, Citoyenneté
Education – culture –
solidarité – sport
et familles
Petite enfance, Education,
Jeunesse, Sport, Solidarité,
Associations, Seniors,
Insertion, culture
SERVIES Gérard TRIJOULET Thierry CASSOU-SCHOTTE Sylvie
CHARBIT David RIVIERES Bastien KUHN Véronique
BOISSEAU Mauricette CHAUSSET Gérard FERGEAU-RENAUX Vanessa
NEDEL Patricia MARCHES Emilie SAINT-MARC Cécile
CHARRIER Alain PAGES Michelle GASPAR Anne-Eugénie
RECALDE Marie BELPERRON Serge BLET-CHARAUDEAU Aude
FARNIER Loïc SARRAUTE Eric ASTIER Jean-Charles
GAUNA Olivier COURONNEAU Jean-Louis MICHELET Marie-Eve
EWANS Marie-Christine MARGNES Daniel CHAUSSOY Marie-Ange
SAUVEY Pierre THIAM Fatou BEAULIEU Léna
MELLIER Claude CHERONNET Jean-Michel ARFEUILLE Arnaud
MAUVIGNEY Joël GIRARD Joël EL KHADIR Samira
BOUVIER Ghyslaine BRASSEUR Jean-Pierre ERTEKIN Kubilay
DOVICHI Thomas DELNESTE Hélène BOSSET-AUDOIT Amélie
MILLET Thierry JACINTO Antoine DELUC Sylvie
LASSALLE-BAREILLES Patrice PEYRE Christine
GARIBAL Maria
ARTICLE UNIQUE : d’adopter ces modifications.
ADOPTE A l'UNANIMITE
Pour extrait certifié conforme
Fait à Mérignac, le 03 octobre 2022
Madame Cécile SAINT-MARC Alain ANZIANI
Secrétaire de séance Maire de Mérignac
Président de Bordeaux Métropole
Le Maire certifie le caractère exécutoire de la présente délibération, qui a été transmise en Préfecture et affichée le 04 octobre 2022.
Cet acte peut faire l'objet d'un recours auprès du Tribunal Administratif de Bordeaux dans un délai de deux mois à compter de sa publication et sa transmission aux services de l'Etat.