Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 04 pv cm 02 10 25
Procès Verbal - 03 pv cm 05 06 25
Procès Verbal - 01 pv cm 12 03 25
Procès Verbal - 06 pv cm 09 12 25
Procès Verbal - 02 pv cm 08 04 25
Procès Verbal - 04 pv cm 02 10 2025
Procès Verbal - pv cm 18 12 2024 signe
Conseil Municipal - cm 25 septembre 2020 e7d33be197d8f96d46960b4857e5a
Conseil Municipal - cm du 23 05 2022 3d79f3da1eab13657c066511fb0a39f8
Déliberation - 27 05 11 113cb35c5512a83087094c792fbcc34d
Procès Verbal - 05 pv cm 22 10 25
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Noyers.
Lien du pdf (Procès Verbal - 05 pv cm 22 10 25)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Justice et droit,
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
du
22
OCTOBRE
2025
Le
vingt-deux
octobre
deux
mille
vingt-cinq,
à
dix-huit
heures
et
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
conformément
aux
articles
L.2121-7,
L.2121-11
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
salle
du
Conseil,
en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
madame
Nathalie
LABOSSE,
Maire.
Présents
:10
conseillers
municipaux
Nathalie
LABOSSE,
Daniel
SIMONNET,
Michel
BARDET,
Cécile
ANDRADE
LUIS,
Sandrine
BLONDEL,
Hélène
KLUYVER,
Vincent
MATHIOT,
Vivien
PONTHIEU,
Daniel
ROBERT
Absents
excusés,
représentés
:Jean-Christophe
GIOVANNELLI
pouvoir
à
Nathalie
LABOSSE,
Cédric
LORPHELIN
pouvoir
à
Michel
BARDET,
Yann
LAPERTEAUX
pouvoir
à
Vincent
MATHIOT,
Catherine
VERNEAU
Sandrine
BLONDEL,
Bruno
VUILLEMOT Secrétaire
de
séance
:Hélène
KLUYVER
Nombres
de
membres
Afférents
au
n
exercice
résents
ayant
donné
un
votants
Absents
sans
Conseil
Municipal
$
P
pouvoir
pouvoir
15
14
10
4
13
1
Le
quorum
est
atteint Date
de
la
convocation
Date
d’affichage
de
la
liste
des
délibérations
16
octobre
2025
16
octobre
2025
ORDRE
DU
JOUR
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Approbation
du
procès-verbal
du
02
octobre
2025
Patrimoine 1.
Aménagement
place
de
la
Madeleine
—
Rue
de
Venoise
:
Présentation
par
la chargée
de
mission
du
CAUE de l'Yonne
{conseil
d'architecture
d'urbanisme
et de
l’environnement)
des
échanges
et
les
bases
d’un
accompagnement
2.
Musée
: donation
par
l’AAMANN
de
deux
tableaux
Environnement 3.
Consultations
: Etudes
préalables
à la réhabilitation
du
réseau
de
collecte
des
eaux
usées :
>
ETUDE
A
LA
PARCELLE
>
ETUDE
GEOTECHNIQUE
G1
ES
et
DIAGNOSTIC
AMIANTE
et
HAP
SUR
ENROBES
>
LEVER
TOPOGRAPHIQUE
et
RECENSEMENT
DE
L'ENCOMBREMENT
DU
SOUS-SOL
Finances 4.
Assurance
: remboursement
sinistre
Points
divers
Label
« Villes
et Villages
Fleuris
» : rapport
de
visite
du
jury
régional
—>
Hélène
KLUYVER
a
été
élue,
à
l’unanimité,
secrétaire
de
séance —
Le
compte
rendu
de
la
séance
du
2 octobre
2025
est
approuvé
à l'unanimité
1.
AMENAGEMENT
PLACE
DE
LA
MADELEINE
—
RUE
DE
VENOISE
Madame
Labosse
remercie
madame
Tagliabue,
chargée
de
mission
du
CAUE
de
l'Yonne
{conseil
d'architecture
d'urbanisme
et
de
l’environnement),
d’avoir
pu
se
déplacer
pour
présenter
aux
conseillers,
les
échanges
et
les
bases
de
l'accompagnement
du
CAUE
autour
du
projet
de
réaménagement
de
la
place
de
la
Madeleine
et
de
la
rue
de
Venoise.
Le
CAUE
de
l'Yonne,
association
loi
1901,
a
une
mission
de
service
publique
instituée
par
la
Loi
du
4/01/77
sur
l'architecture.
Il'intervient
à titre
gratuit,
RT
a pour
mission
de
développer
l'information
auprès
du
public,
la
sensibilité
et
l’esprit
de
participation
du
public
dans
le
domaine
de
l'architecture,
de
l’urbanisme,
de
l’environnement
et
du
paysage.
Il conseille
tout
porteurt
de
projet
au
préalable
à l’intervention
d’un
architecte
ou
d’artisan.
Le
CAUE
intervient
en
début
du
projet
pour
définir
les
opportunités
et
définitions
des
besoins
et
modes
opératoires,
puis
dans
la
mise
en
place
de
l'information
et
la
sensibilisation
du
public.
Pour
le
projet
de
la
Place
de
la
Madeleine
:elle
présentera
une
étude
dans
le
cadre
d’une
vision
globale
partant
de
la
Porte
de
Venoise
jusqu’
à la
Place
de
la
Madeleine.
Les
enjeux
:remettre
au
cœur
de
l’aménagement
les
usages
et
usagers
de
cet
espace,
transformer
la
place
dans
le
respect
du
contexte
urbain
de
Noyers,
s'adapter
au
changement
climatique.
La
démarche
et
les
interventions
s’effectueront
en
plusieurs
étapes
(sur
3
mois
environ)
:
réunion
préparatoire,
réunion
publique,
ateliers
de
travail
avant
la
transmission
des
travaux
aux
élus
et
techniciens. Madame
le
Maire
rappelle
que
ce
projet
devra
être
intégré
au
dispositif
ENVI
de
la
Région.
Avant
de
donner
la
parole
au
public
présent
dans
la
salle,
concerné
par
le
projet,
elle
propose
à
Daniel
ROBERT
de
faire
le
point
sur
les
deux
premières
réunions
des
riverains
de
la
place
de
la
Madeleine
et
de
la
Rue
de
Venoise, Les
riverains
ont
fait
part
de
leurs
attentes
et
interrogations.
Une
réunion
de
travail
à
laquelle
ils
seront
conviés
sera
programmée
prochainement.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés
:
D2025-47 >
DECIDE
de
lancer
le
projet
d'étude
avec
le
soutien
du
CAUE
de
l'Yonne
>
De
CRÉER
un
groupe
de
travail
autour
du
projet
d'aménagement
de
Place
de
la
Madeleine
et
de
la
Rue
de
Venoise. 2:
DONATION
PAR
L’AAMANN
DE
DEUX
TABLEAUX
Pour
honorer
la
mémoire
de
Yankel
Kikoïne,
initiateur
du
Musée
et
principal
donateur,
Monsieur
Frizon,
président
de
l'AAMANN,
a fait
réaliser
deux
tableaux
par
l'artiste
Anastasia
Dukanina
:un
portrait
du
peintre
Jacques
Kikoine
dans
son
atelier
et
une
peinture
des
Kikoïne
père
et
fils
le
jour
du
mariage
de
Monsieur
Yankel
en
1960
à
Labeaume
en
Ardèche.
L'association
souhaite
faire
don
de
ces
deux
tableaux,
qui
pourraient
être
mis
à
l'honneur
lors
d’une
prochaine
exposition
au
musée.
D2025-48
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil,
à
l'unanimité
:
>
EMET
un
avis
favorable
à
la
proposition
de
donation
>
CHARGE
madame
le
Maire
de
signer
la
convention. 3.
CONSULTATIONS
:
ETUDES
PREALABLES
A
LA
REHABILITATION
DU
RESEAU
DE
COLLECTE
DES
EAUX
USEES
Le
schéma
directeur
d'assainissement
réalisé
par
le
bureau
d’études
ALTEREO
qui
s’est
achevé
en
2024
à
permis
d'élaborer
un
programme
de
travaux
de
réhabilitation
du
système
d'assainissement.
La
commune
a
souhaité
entreprendre
une
première
tranche
de
travaux
correspondant
aux
secteurs
suivants
et
définis
comme
prioritaires
:
Nombre
d'habitations
|Linéaire
Chemin
de
la
Corvée
3
157
m
Promenade
du
Pré
de
l’Echelle
11
128
m
Rue
Monnot
- Rue
des
Vignerons
9
143
m
Rue
Franche
—
RD
86
14
64
m
Rue
du
Jeu
de
Paume
12
83
m
Total
49
575m
Afin
de
répondre
aux
exigences
de
l'Agence
de
l’Eau-Seine-Normandie
dans
le
cadre
de
l'application
de
la
charte
nationale
pour
la
qualité
des
réseaux
d'assainissement,
la
commune
de
Noyers-sur-Serein
a
décidé
de
confier
à
des
prestataires
spécialisés
la
réalisation
des
études
préalables
à
la
création
et
réhabilitation
du
réseau
de
collecte
des
eaux
usées.
Ces
études
comprennent :
- Études
à la parcelle
- Lever
topographique
et recensement
de
l'encombrement
du
sous-sol
-Étude
géotechnique
G1-ES
et diagnostic
amiante
et HAP
sur enrobés
Plusieurs
entreprises
ont
été
consultées
par
voie
dématérialisée
avec
une
remise
des
plis
au
22
septembre.
L'analyse
des
offres
a été
confiée
à l’ATD
agence
territoriale
départementale.
Études
à
la
parcelle
MONTANT
HT
|
OBSERVATION
TEST
INGENIERIE
—
77400
THORIGNY
SUR
MARNE
11580
|
La
commission
sur
avis
de
l’ATD
a
retenu
TEST
Ingénierie
AVRE
CONSEIL
- 58190
TANNAY
12
000
BIOS
-
89300
JOIGNY
17
562
ALTEREO
89000
AUXERRE
Absence
de
réponse
Lever
topographique
et
recensement
de
|
MONTANT
HT
|
OBSERVATION
l'encombrement
du
sous-sol
AZIMUT
CONSEIL
— 89100
SENS
Absence
de
réponse
BGAT
—
89100
SENS
2450
Jean
Louis
DEDELIGNE
- 89600
SAINT
FLORENTIN
Absence
de
réponse
GEOMEXPERT
89200
AVALLON
1700
|
La
commission
sur
avis
de
l’ATD
a
retenu
GEOMEXPERT
Étude
géotechnique
G1-ES
et
diagnostic
amiante
|
MONTANT
HT
|
OBSERVATION
et
HAP
sur
enrobés
ANTEA
GROUP
—
21066
DIJON
Absence
de
réponse
GEOTEC
- 89470
MONETEAU
5
440
GINGER
CEBTP
- 21000
DIJON
4975
|
La
commission
sur
avis
de
l’ATD
a
retenu
GINGER
CEBTP
ICSEO
- 21140
SEMUR
EN
AUXOIS
6
600
D2025-49
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
>
VALIDE
les
propositions
faites
par
l’ATD
agence
territoriale
départementale
>
ACCEPTE
les
marchés
avec
:
- Études
à la
parcelle
TEST
INGENIERIE
—
77400
THORIGNY
SUR
MARNE
pour
un
montant
de
11
580
€
HT
- Lever
topographique
&
recensement
de
l'encombrement
du
sous-sol
GEOMEXPERT
89200
AVALLON
pour
un
montant
de
1
700
€
HT -Étude
géotechnique
G1-ES
et
diagnostic
amiante
et
HAP
sur
enrobés
GINGER
CEBTP
- 21000
DIJON
pour
un
montant
de
4975£€HT
CHARGE
madame
le
maire
de
signer
les
actes
d'engagements
4.
ASSURANCE
:REMBOURSEMENT
SINISTRE
DU
2/04/2024
La
compagnie
d'assurance
MAPA
du
Faubourg
a fini
par
accepter
la
prise
en
charge
du
sinistre
du
2/04/2024.
Lors
de
la
crue
du
Serein,
madame
le
Maire
a
dû
faire
intervenir
d'urgence
une
entreprise
de
collecte
de
déchet
industriel
pour
pomper
le
fuel
de
la
cuve
du
commerce
«
le
Faubourg
»
qui
se
propageait
dans
l’eau.
Coût
de
l'intervention
:8864.88
€
Remboursement
:8864.88
€
D2025-50
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil,
à
l'unanimité
:
>
ACCEPTE
le
remboursement
de
la
compagnie
d'assurance
MAPA
pour
la
somme
de
8864.88
€
oo
D
POINTS
DIVERS
:
Label
«
Villes
et
Villages
Fleuris
»
:madame
Labosse
résume
le
rapport
de
visite
du
jury
régional
venu
faire
son
inspection
à
Noyers
le
24Juin
2025.
Elle
tient
à
remercier
Sandrine
Blondel
et
les
agents
communaux
pour
leur
implication,
ce
qui
a valu
à notre
village
de
remporter
une
deuxième
fleur.
Vivien
Ponthieu
propose
de
mettre
à jour
le
site
du
village
avec
les
recommandations
et
compte-rendus
de
la
commission
du
fleurissement
dans
la
page
environnement
du
site
internet.
Noël
: Sandrine
Blondel
expose
une
nouveauté
pour
noël,
un
projet
de
fenêtres
de
l'Avent
:L'idée
est
de
faire
participer
les
nucériens
(intra-muros)
en
illuminant
une
fenêtre,
de
17h
à 22h,
jour
après
jour
du
1°'
au
24
décembre. Les
personnes
qui
veulent
participer
au
jeu
devront
indiquer
l'adresse
de
chacune
des
24
fenêtres
sur
un
bulletin
de
participation.
Il sera
à déposer
dans
une
urne
installée
dans
le
hall
de
la
mairie,
entre
le
25
décembre
et
le
31
janvier.
Un
tirage
au
sort
aura
lieu
ensuite
pour
désigner
trois
gagnants.
La
séance
est
levée
à
19
h
50
La
secrétaire
de
séance
Hélène
KLUYVER
Ha