Déliberation - 230609 Liste des deliberations

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Déliberation - 230609 Liste des deliberations Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune d'Ermenonville. Lien du pdf (Déliberation - 230609 Liste des deliberations)Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Démocratie, LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 JUIN 2023 __________________________________________________________________________________________________________________________________ _____________________________________________________________________________________

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Liste des Délibérations du Conseil Municipal

Du 09 juin 2023

Date de la convocation : 30 mai 2023 Date de l’affichage : 31 mai 2023

NOMBRE DE CONSEILLERS EN EXERCICE : 15, PRÉSENTS : 11, VOTANTS : 13

L’an deux mil vingt-trois, le neuf juin, à dix-neuf heures zéro minute, le Conseil Municipal s’est réuni, salle du Conseil, sous la présidence de M. Jean-Michel CAZERES, Maire.

ÉTAIENT PRÉSENTS :

Jean-Michel CAZERES, Maire.

Yveline LE MIGNOT, Jack PIERCHON, Géraldine SOURDOT, Adjoints au Maire. Marie-Claude BOUFFORT, Nathalie DUPONT, Zélie MODAINE, Alain PETREMENT, Franck DURY, Francine LEFEUVRE, Alain GILARD, Conseillers Municipaux.

ABSENTS EXCUSÉS :

Frédéric LEFEBVRE donne pouvoir à Franck DURY.

Méline CAZERES donne pouvoir à Jean-Michel CAZERES.

Hugo CHABANAS.

Jonathan LECLERCQ.

M. le Maire déclare la séance ouverte à 19 heures.

Le quorum étant atteint la séance peut être tenue.

M. PETREMENT Alain est élu secrétaire de séance.

Le précédent compte rendu ne faisant l’objet d’aucune remarque ou observation, il est approuvé à l’unanimité et est signé en séance.

1. ELECTION DES DELEGUES ET SUPPLEANTS POUR L’ELECTION SENATORIALE DU 24 SEPTEMBRE 2023.

Les délégués ont été élu pour les élections sénatoriales du 24 septembre 2023.

Délégués : SOURDOT Géraldine, DUPONT Nathalie, PIERCHON Jack.

Suppléants : LE MIGNOT Yveline, PETREMENT Alain, MODAINE Zélie.

2. CREATION DE POSTE.

Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal approuvent à l’unanimité la création d’un poste d’adjoint technique à raison de 20h par semaine à compter du 1er juillet 2023.

3. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – ANNEE 2023.

3.A Subvention aux associations :

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal approuvent à l’unanimité l’attribution des subventions comme suit :

- Judo Club Lagny Plessis : 1 000 €

- Amicale des Pêcheurs : 500 €

- Association Ermenonvilloise de Tir : achat d’un défibrillateur

- BCCN (Basket) : 400 €

- Shotokan Karaté Club : 400 €

- Compagnie d’Arc du Grand Saint Martin : 500 €

- Boule Amicale Ormoy-Villers : 200 €LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 JUIN 2023 __________________________________________________________________________________________________________________________________ _____________________________________________________________________________________

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- La Fête au Village : 800 €

- Marguerite & Compagnie : 70 €

- Picardie Faune Sauvage Centre de Soins : 500 €

- ADSE : 310 €

- Radio Valois Multien : adhésion annuelle 25 €.

3.B Subvention au CCAS :

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal approuvent à l’unanimité l’attribution d’une subvention au CCAS d’un montant de 10 000 €.

4. JOBS D’ETE.

Après en avoir délibéré les membres du Conseil Municipal approuvent à la majorité (12 voix pour et 1 abstention) la création des contrats à raison de 35h / semaine pour les jobs d’été 2023.

5. RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE SAUR – EAU POTABLE.

Le Conseil Municipal est informé que le rapport de la SAUR est disponible en mairie.

6. AIRE DE JEUX – PRESENTATION ET DEMANDE DE SUBVENTIONS.

Le dossier pour l’aire de jeux a été confié à la Commission Travaux. Lorsque le projet sera finalisé, il sera présenté au Conseil Municipal.

7. VIDEOPROTECTION.

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal autorisent à l’unanimité M. le Maire à signer le devis relatif à la vidéoprotection.

8. SEJOUR A GERARDMER – CREATION D’EMPLOIS NON PERMANENTS.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

Article 1 : Adopte la proposition du Maire.

Article 2 : Crée 4 emplois à compter du 13/08/2023 au jusqu’au 18/08/2023 dans le cadre du dispositif « contrat d’engagement éducatif » pour une rémunération brute par jour de 50 €.

Article 3 : Autorise M. le Maire à signer les contrats d’engagement éducatif correspondant aux emplois créés.

Article 4 : Dit que les crédits nécessaires seront inscrits au budget principal.

Article 5 : Dit que les dispositions de la présente délibération prendront effet après transmission aux services de l’Etat et publication et ou notification.

9. DESHERBAGE BIBLIOTHEQUE.

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal autorisent à l’unanimité le déclassement des documents suivants, provenant de la bibliothèque municipale :

- Documents en mauvais état,

- Documents au contenu obsolète,

- Documents ne correspondant plus à la demande de nos lecteurs, - Exemplaires multiples.LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 JUIN 2023 __________________________________________________________________________________________________________________________________ _____________________________________________________________________________________

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Ces documents sont cédés gratuitement à des institutions ou associations, ou à défaut, détruits et, si possible, valorisés comme papier à recycler.

10. REPARTITION DES ELUS DANS LES COMMISSIONS.

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal désignent à l’unanimité :

Organismes extérieurs :

 Alain PÉTREMENT Titulaire au COS (Comité des Œuvre Sociales).  Alain GILARD Suppléant au SLE (Secteur Local d’Energie).

 Alain GILARD Suppléant au SISN (Syndicat Interdépartemental du SAGE de la Nonette).  Nathalie DUPONT Suppléant à l’ADTO-SAO.

Commissions internes :

 Géraldine SOURDOT Etait membre élu du CCAS.

 Nathalie DUPONT Suppléant à la Commission d’Appel d’Offres.  Nathalie DUPONT Titulaire à la commission Finances, Administration générale.  Alain GILARD Titulaire à la commission travaux, urbanisme.

11. QUESTION DIVERSES

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 heures 12 minutes.

Fait et délibéré en séance, les jours, mois et an susdits.

M. CAZERES Jean-Michel

Mme PETREMENT Alain