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Arrêté - Stationnement 1
Document publié le Jeudi 10 juillet 2008 par la commune d'Aussois.
Lien du pdf (Arrêté - Stationnement 1)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Commune d’AUSSOIS
Département de la Savoie
Amêténw S#/o8
ARRETE
Réglementant le stationnement dans les rues des villages
Le Maire de la Commune d’Aussois,
- Vu le Code Général des Collectivités territoriales, notamment ses articles L.2213.1 et
L.2213.6 ;
- Vu le Code de la Route, notamment ses articles R.37-1 et R 225 ;
- Vu l'arrêté n° 11/07 créant des zones de stationnement supplémentaires dans le village ;
- Vu l'arrêté n° 72/07 réglementant le stationnement et la circulation sur la Route de la
Buidonnière ;
- Vu l'arrêté n° 56/08 du 10 Juillet 2008 réglementant la circulation dans les rues du
village ;
- Considérant qu’il y a lieu de réglementer le stationnement des véhicules à l’intérieur du village, compte tenu de nécessités liées à la sécurité, au déneigement et à la libre circulation ;
ARRETE :
Article 1 :
Les arrêtés n° 11/07 du 14 Février 2007 et 72/07 du 29 Novembre 2007 sont annulés. Article 2 :
Une zone de stationnement interdit est créée. Elle est délimitée comme suit :
O
Rue de la Villette
Rue de l'Eglise
Rue d’En Haut depuis la fontaine de la Place jusqu’à l’embranchement de la Rue du Four.
Rue St Nicolas depuis la fontaine de la Place jusqu’à l'embranchement du chemin des Jardins.
Rue du Four
Route de la Buidonnière
* Au droit de l'entrée Est des garages du bâtiment « la Combe 2 » sur 20 m.
* Au droit du bâtiment de la copropriété « le Liaël », sur 25 m.
Route de la Buidonnière (du numéro 13 au numéro 19)
"le stationnement est interdit côté Est sur toute la longueur
Route des Barrages :
" Au droit de la Résidence Saint Sébastien et jusqu’à l’amont des Gîtes
Communaux, côté droit en montant sur 95 m linéaires avec panneaux
normalisés B6al.
Route d’accès au parking Pra Carraz :
" Depuis l’accueil de la Résidence «les Flocons d’Argent » jusqu’à
lPentrée du Parking Pra Carraz, côté gauche en montant sur 110 m linéaires avec panneaux normalisés B6al.
Article 3 :
Les panneaux d’entrée et de sortie de zone, ainsi que les panneaux de stationnement interdit seront apposés pour permettre l'application des présentes dispositions.
Article 4 :
Les infractions aux dispositions du présent arrêté, qui sera publié et affiché, seront constatées par des procès-verbaux qui seront transmis aux tribunaux compétents.
Article 5 :
Ampliation du présent arrêté sera adressée au Commandant de la Gendarmerie de Modane et à l’agent de Surveillance de la Voie Publique d’Aussois. I] prendra effet à
la date du présent arrêté.
Fait à Aussoïis, le 15 Juillet 2008
Le Maire,
Alain MARNEZY