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unknown - Communauté de communes - Pays de Tronçais - D2023194 2 Annexe
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de Tronçais - D2023194 2 Annexe)
Thèmes du document : Banque, Entrepreneuriat et startup, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 26/12/2023
Reçu en préfecture le 26/12/2023
5 Publié le S'LOS ID : 003-240300558-20231220-D2023194-DE
Offices de
«rene CONTRAT DE DEPÔT ET DE MISE EN VENTE DE LIVRES Vaithe du Cour de france
L'Office de Tourisme de la Vallée du Cœur de France
67 ter Boulevard de Courtais
03100 Montluçon
Représenté par Madame Loëtitia Raynaud en sa qualité de Présidente
Prend en dépôt et met en vente l'ouvrage du Déposant :
Communauté de Commune du Pays de Tronçais
Place du Champ de Foire
03350 Cérilly
Représentée par Monsieur Daniel Rondet en sa qualité de Président
Titre, auteur et ISBN de l'ouvrage : Les Forges de Tronçais
Le dépôt initial est de 30 exemplaires remis ce jour par le Déposant.
Des exemplaires supplémentaires pourront être fournis sur demande au Déposant.
Les livres seront facturés 15 € TTC l'unité à l'Office de Tourisme, qui le mettra en vente dans ses
bureaux d'accueil. Le prix de vente sera déterminé par l'Office de Tourisme qui gardera le bénéfice
de la marge.
Le règlement des ouvrages vendus s'effectuera sur facture, par virement ou chèque à l'ordre de la
Communauté de Communes du Pays de Tronçais. Les factures seront éditées par la Communauté
de Communes du Pays de Tronçais tous les 5 exemplaires vendus par l'Office de Tourisme.
Annexe 1 : Suivi du stock
Le Libraire et le Déposant feront leurs meilleurs efforts pour assurer la promotion de l'ouvrage
selon leurs moyens respectifs.
Fait en 2 exemplaires à .Nontlicen snnrnseeecesessee , le …
Siren 834 154205 Envoyé en préfecture le 26/12/2023
Reçu en préfecture le 26/12/2023
Publié le S LOT
ID : 003-240300558-20231220-D2023194-DE
ANNEXE 1
LES FORGES DE TRONÇAIS -— Suivi du stock
Date Exemplaire déposés | Exemplaires facturés | Exemplaires restants
05/12/2023 30