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Déliberation - DELIB N 2026 15 tampon
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Hamel.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB N 2026 15 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
COMMUNE D’HAMEL N°2026 - 15
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du Dimanche 22 mars 2026
Nombre de membres
Afférents au Conseil Municipal En exercice Qui ont pris part à la délibération 15 15 15
Date de la convocation : 17 mars 2026
L’an deux mil vingt-six le vingt-deux mars à dix heures trente minutes, l’assemblée délibérante, légalement convoquée, s’est réunie en séance publique sous la présidence de M. HALLÉ Jean Luc, Maire de la Commune.
Etaient présents : MM HALLÉ J.L, MENCACCI P, RÉMY C.L, MOCQ J, DÉPART P, BOCHU B, FOUACHE J.C, DESCHEEMAKER C, GALAN E, DUBORPER A, HALLÉ X, DUPRIEZ M, ORT D, FORMENTEL M, STRAQUADANIO M
Secrétaire de séance : M. DÉPART P
OBJET : Election de deux délégués titulaires et de deux délégués suppléants au Syndicat Intercommunal de la Région d’Arleux (SIRA).
Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée que suite au renouvellement des conseils municipaux, il y a lieu d’élire deux délégués titulaires et deux délégués suppléants appelés à siéger au comité syndical du SIRA.
Ont été élus à l’unanimité :
- Délégués titulaires : * Monsieur Xavier HALLÉ – 15 voix Né le 20 Janvier 1974 à DOUAI domicilié 85 rue Edmond
Tourtelot à HAMEL (59151)
* Madame Marie FORMENTEL – 15 voix
Née le 13 août 1978 à SAINT QUENTIN domiciliée 7 rue
d’Haltinne à HAMEL (59151)
- Délégués suppléants : * Monsieur Charles-Louis RÉMY – 15 voix Né le 15 février 1957 à DOUAI domicilié 80 rue François
Richez à HAMEL (59151)
* Madame Marion DUPRIEZ – 15 voix
Née le 1er janvier 1988 à DOUAI domiciliée 7 rue du Pont
de Briques à HAMEL (59151)
M. le Maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, et informe qu’il peut faire l’objet d’un recours auprès du Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de sa publication et sa transmission aux services de l’État (https://www.telerecours.fr/ )
Fait et délibéré en séance les jour, mois et an susdits,
Pour extrait conforme,
P.DÉPART J.L HALLÉ Secrétaire de séance Maire d’HAMEL
Publication sur le site internet de la commune le 27 mars 2026