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PLU - Annexes - annexe sanitaire
Ordre du Jour - ODJ 20260607
Ordre du Jour - sa odj assemblee 300622
Document publié le Jeudi 30 juin 2022 par la commune de Mardeuil.
Lien du pdf (Ordre du Jour - sa odj assemblee 300622)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Inégalités sociales,
EPERNAY
Communauté d'Agglomération Epernay, Coteaux et Plaine de Champagne
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
30 JUIN 2022
A 08H00
en visio-conférence
Séance du conseil communautaire du 30 juin 2022 Communauté d'Agglomération Epernay, Coteaux et Plaine de Champagne
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 JUIN 2022
1.1 - NOMINATION D'UN SECRETAIRE DE
SEANCE
(RAP. M. LE PRÉSIDENT)
2 - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
2.1) TOUR DE FRANCE FEMININ 2022 -
CONVENTION DE PARTENARIAT
PROMOTIONNEL AVEC LA VILLE
D'EPERNAY
(RAP. MME DE VARINE)
3 - AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE
COMMUNAUTAIRE
3.1) PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION AUX TRAVAUX
D'INVESTISSEMENT DE LA LIGNE FRET
OIRY ESTERNAY
(RAP. M. LE PRÉSIDENT)
4 - EAU POTABLE - ASSAINISSEMENT -
EAUX PLUVIALES
4.1) SYSTEME D'ASSAINISSEMENT
EPERNAY-MARDEUIL CONVENTION DE
TRAITEMENT DES EFFLUENTS DES
COMMUNES DE LA COMMUNAUTE DE
COMMUNES DE LA GRANDE VALLEE DE
LA MARNE
(RAP. M. DENIS)
5 - AFFAIRES JURIDIQUES
5.1) DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR
L'EXPLOITATION DU PARC DES
EXPOSITIONS LE MILLESIUM -
AVENANT N°3 AU CONTRAT
(RAP. M. LE PRÉSIDENT)
5.2) CONVENTION DE PARTENARIAT POUR
L'ORGANISATION DE LA FETE
PATRONALE D'EPERNAY DE
SPETEMBRE 2022
(RAP. M. LE PRÉSIDENT)
Séance du conseil communautaire du 30 juin 2022