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unknown - Communauté de communes - Val de Saône Centre - convocation CC 31 10 2023 copie 1
Document publié le Mardi 31 octobre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Val de Saône Centre - convocation CC 31 10 2023 copie 1)
Thèmes du document : PME, commerce et artisanat, Justice et droit, Aménagement du territoire,
~~~~~~~~~~~~~~~
Siège : Parc Visiosport Le Grand Rivolet 166 Route de Francheleins – 01090 MONTCEAUX Téléphone : 04 74 06 46 26 - E-mail : accueil@ccvsc01.org - Site internet : www.ccvsc01.org SIRET : 200 070 118 00019
Publié le 25/10/2023
Montceaux, le mercredi 25 octobre 2023
C O N V O C A T I O N
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à une réunion du Conseil Communautaire qui aura lieu le :
Mardi 31 octobre 2023 à 18 h 30
Au siège de la Communauté de Communes Val de Saône Centre Parc Visiosport 3 Rivières
Le Grand Rivolet
166, route de Francheleins
01090 MONTCEAUX
Ordre du jour :
a. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 septembre 2023, 1. Installation d’un conseiller communautaire,
2. Modification de la composition des commissions thématiques intercommunales, 3. Modification de la représentation de la Communauté de Communes Val de Saône Centre au SYNDICAT MIXTE VAL DE SAÔNE-DOMBES (SCOT),
4. Chargé(e) de Mission Mobilité : création d’un emploi non permanent au titre d’un contrat de projet, 5. Modification du tableau des emplois à compter du 1er janvier 2024, 6. Convention de mise en œuvre d’une période de préparation au reclassement (PPR), 7. Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage pour la réalisation de travaux d’eaux pluviales à Montmerle-sur-Saône,
8. Attribution de l'aide aux petites entreprises du commerce, de l’artisanat et des services avec point de vente (TPE) et signature d’une convention avec la SARL REGARD 9 THOISSEY, 9. Budget Office de Tourisme - Exercice 2023 - Décision Modificative n°1, 10. Budget Gite de Groupe - Exercice 2023 - Décision Modificative n°1, 11. Budget Principal - Exercice 2023 - Décision Modificative n°3, 12. Attribution d’une subvention d’équilibre au budget Office de Tourisme, 13. Attribution d’une subvention d’équilibre au budget Gite de Groupe, 14. Fixation des durées d’amortissement des immobilisations,
15. Compte rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, b. Divers,
Le Président,
Jean-Claude DESCHIZEAUX