Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV du 12 decembre 2022
Déliberation - Liste des deliberations du 26 septembre 2022
Compte-Rendu - CR du 12 MAI 2022
Compte-Rendu - CR sommaire 23 05 2022
Compte-Rendu - CR 12 02 15
Compte-Rendu - CR sommaire 01 12 2021
Déliberation - liste delibs du 12 decembre 2022
Procès Verbal - PV 12 Decembre 2022
Procès Verbal - PV du 26 septembre 2022
Compte-Rendu - CR sommaire 13 04 2022
Déliberation - Liste des deliberationsdu 12 decembre 2022
Document publié le Lundi 12 décembre 2022 par la commune de Claye-Souilly.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberationsdu 12 decembre 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Éducation,
Ville d
FE ES 00 . uns
Liste des délibérations
Séance du Conseil municipal du 12 décembre 2022
Le 12 décembre 2022, le Conseil Municipal s'est réuni en séance ordinaire, à 20 heures, sur convocation adressée
et affichage effectué le 6 décembre, sous la présidence de Monsieur Jean-Luc SERVIERES, Maire de Claye-Souilly.
PRESENCE
ADJOINTS
DAVID-THEUNYNCK
BOUSSANGE Julien X | BROUET-HUET Séverine X |JACQUIN Laurent X a. Bénédicte
MONT! Bruno X | THIEDEY Hélène X | DENEUVILLE Emmanuel THIERRY Antoinette
PERRIGAULT Sébastien X
CONSEILLERS MUNICIPAUX
PONCELET Gilles X | POULAIN Christine PLOMMET Véronique X | ROUSSEAU Emmanuel
BOUILLENNEC Elisabeth X | FORNAGE Guida POULET Hélène X | NOWAK Ingrid
LA BELLA Romain X | GABILLET Loïc X | MANDIN Sylvain X | AMRANI Kamel
ELOIDIN Aline X | LETELLIER Anne-Claire COLLONGE Ugo X | OURY René
FINA Jean-Louis DOMINGUES Béatrice X | PASQUIER Véronique NICOLLE Dorothée
ZATARA Nathalie SODANO David HEE Renaud
?
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de postes vacants : O0
Nombre de conseillers présents : 21
Nombre de pouvoirs : 4
Nombre de votants :25
ETAIENT ABSENTS REPRESENTES :
e Monsieur Emmanuel DENEUVILLE par Monsieur Gilles PONCELET
e Madame Christine POULAIN par Madame Antoinette THIERRY
e Madame Guida FORNAGE par Madame Hélène POULET
e Madame Ingrid NOWAK par Monsieur Emmanuel ROUSSEAU
ETAIENT ABSENTS EXCUSES :
Madame LETELLIER
Monsieur OURY
Monsieur FINA
Madame PASQUIER
Madame NICOLLE
e Madame ZATARA
e Monsieur SODANO
e Monsieur HEE
Secrétaire de séance : Bénédicte DAVID-THEUNYNCK Ville d
EE 0 . nu
Liste des délibérations
N° délibération Titre Résultat du vote
2022/124
Réhabilitation thermique, acoustique et
remplacement des menuiseries extérieures du
groupe scolaire Maryse Bastié : approbation du
projet et demande de subvention auprès de la Région
Ile-de-France
approuvé
2022/125
Réhabilitation thermique, acoustique et
remplacement des menuiseries extérieures du
groupe scolaire Maryse Bastié : approbation du
projet et demande de subvention auprès de la
Préfecture de Seine-et-Marne au titre de la DSIL
Approuvé
2022/126
Réhabilitation thermique, acoustique et
remplacement des menuiseries extérieures du
groupe scolaire Maryse Bastié : approbation du
projet et demande de subvention auprès de la
Préfecture de Seine-et-Marne au titre de la DETR
Approuvé
2022/127
Demande de subvention auprès de la Préfecture de
Seine-et-Marne au titre de la DETR dans le cadre de la
réalisation d’un préau à l’école élémentaire Maryse
Bastié
Approuvé
2022/128 Demande de subvention auprès de la Préfecture de Seine-et-Marne dans le cadre du FIPD Approuvé
2022/129 Convention d’objectifs et de moyens entre la ville et l’association CSS Football Approuvé
2022/130 Versement d’un acompte de subvention à l'association CSS Football Approuvé
2022/131 Marché public n° 2022/003 — marché de services d'assurances Approuvé Ville d
Liste des délibérations
Approbation de la convention avec le SIGIDURS
d'implantation et d'usage des bornes enterrées sur la . . A s
2022/132 ZAC du Bois des Granges au niveau d’espaces publics PPTOUVE
des phases Cet D
Signature d’une convention EPS pour la mise à
2022/133 disposition d'intervenants extérieurs professionnels Approuvé
agréés par une structure partenaire
Approbation et autorisation de signature de la
2022/134 convention territoriale globale avec la CAF de Seine- Approuvé
et-Marne
Création d’un emploi à temps non complet au grade , 2022/135 | . A
/ d’adjoint technique PProuve
Création de 2 postes à temps complet au grade / 22/1 2022/ASS d’adjoint d'animation Approuvé
2022/137 Modalités de rémunération des adjoints d'animation Apuroure
saisonniers où occasionnels
Modification de la délibération relative à 2022/1 . . A £
ne l’organisation du temps de travail PRTOUVE
2022/139 Mise en place des autorisations d'absence ApprOuve
discrétionnaires
Prise en charge des frais occasionnés par les p 2022/140 Approuvé déplacements des agents Ville d
EE | nu
| Liste des délibérations
2022/141 Approbation du règlement intérieur de la collectivité Approuvé
Approbation du recrutement de 2 agents de Police ; A
2022/142 municipale par la CARPF PRTOUVE
2022/143 Modification des représentants au SDESM Approuvé
Avis défavorable au projet porté par la société
PLACOPLATRE d'autorisation environnementale et de , , . A
2022/144 modification d'arrêté de servitude d’utilité publique PPrOUVE
pour l'exploitation d’une carrière de gypse
“Le Maire,
Jean-Luc SE