Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIBERATION CM 28052024
Ordre du Jour - OdJ CM 15092020
Ordre du Jour - ODJ CM 29.06.2022
Ordre du Jour - ODJ CM 24062024
Ordre du Jour - CM ODJ 02.02.2023
Ordre du Jour - OdJ CM AVRIL2021
Ordre du Jour - Odj CM 27.02.2020
Ordre du Jour - OdJ CM 17042024
Ordre du Jour - ODJ CM 20.02.2024
Ordre du Jour - OdJ CM 25.10.2023
Ordre du Jour - OdJ CM 28052024
Document publié le Mardi 28 mai 2024 par la commune d'Ottmarsheim.
Lien du pdf (Ordre du Jour - OdJ CM 28052024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 28 mai 2024 à 18h30
à la Mairie, en salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
Administration et moyens généraux
1- Désignation du secrétaire de séance
2- Délibération approuvant le procès-verbal du 17 avril 2024
3- Délibération approuvant l’adhésion du guichet unique du spectacle occasionnel
(GUSO) et recrutement d’intermittents du spectacle (2024/MG-006)
4- Délibération approuvant l’organisation du temps scolaire dans les écoles maternelle
et élémentaire d’Ottmarsheim (2024/MG-007)
5- Délibération approuvant la taxe intérieure sur la consommation finale d’électricité
(2024/MG-008)
Finances
6- Délibération approuvant l'autorisation d'installation d'un distributeur de « plat fait
maison » accessible 24/7 MUM’'S DISTRI et fixation de la redevance (2024/FIN-009)
7- Délibération approuvant l’instauration d’une charte éthique pour le développement
d’une démarche de mécénat communal et sponsoring (2024/FIN-010)
8- Délibération approuvant l’échange foncier entre la commune et Madame RIGAUD
(2024/FIN-011)
Personnel communal
9- Délibération approuvant la création d’un poste d’adjoint technique non permanent à
temps complet (vacataires été jeunes) (2024/RH-003)
Travaux et sécurité
10- Délibération approuvant l’avant-projet de l’aménagement d’un îlot fraîcheur à
l’Orée du Bois (2023/TX-001) Informations et divers
11- Décision du Maire prise dans le cadre de ses délégations
- Registre des décisions
- Registre des DIA
12- Informations du correspondant incendie et secours
13- Informations
14- Réponses aux questions écrites