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Document publié le Jeudi 2 mars 2023 par la commune de Perreux.
Lien du pdf (Procès Verbal - 0301897838 199 pv cm du 2 mars 2023)
Thèmes du document : Budget, Banque, Industrie,
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
2 MARS
2023
PROCES
VERBAL
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
deux
mars,
le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué
le
vingt-trois
février
deux
mille
vingt-trois
s'est
réuni
en
séance
ordinaire,
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Jean-Yves
BOIRE,
Maire.
Etaient
présents:
Jean-Yves
BOIRE,
Patrick
DUCROS,
Christine
VALADE,
Christian
LAREURE,
Bernard
PLACE,
Jacky
BRAT,
André
ALEX,
Didier
DUPIN,
Sylvie
RENARD,
Patricia
PERRET,
Katy
VAZQUEZ
DUDEK,
Roseline
TRAMBOUZE
et Lucie
ROCH.
Absents
avec
excuse
:
Fabienne
STALARS
donne
pouvoir
à Jean-Yves
BOIRE
Chantal
SAVARINO
donne
pouvoir
à Christine
VALADE
Marcel
DUMAS
donne
pouvoir
à Sylvie
RENARD
Sylvain
GIRARDIN
donne
pouvoir
à Patrick
DUCROS
Isabelle
ROUVIDAN
donne
pouvoir
à Didier
DUPIN
Absent
excusé
sans
pouvoir
:
Patrick
PORNET
Secrétaire
élu
pour
la durée
de
la séance
: Patrick
DUCROS
Le
procès-verbal
du
précédent
Conseil
Municipal
ne
suscite
aucune
remarque.
Il
est
approuvé
à
Punanimité. ORDRE
DU
JOUR
e
Bilan
des
cessions
et
acquisitions
2022
de
Ia
commune
Monsieur
le
Maire
expose
que
le
Conseil
Municipal
est
appelé
à
délibérer
sur
le
bilan
des
cessions
et acquisitions
réalisées
en
2021
par
la commune.
En
effet,
conformément
à
l’article
L
2241-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le
bilan
des
cessions
et
acquisitions
opérées
sur
le
territoire
d’une
commune
de
plus
de
2 000
habitants
donne
lieu
chaque
année
à une
délibération
du
Conseil
Municipal.
Ce
bilan
est
annexé
au
Compte
Administratif
de
la commune.
Il est précisé
que
plusieurs
achats
ont été signés
en
2022
:
-
Achat
pour
un
montant
de
200
000
€
à
la
SCI
LES
PELOUSES
située
376
Route
de
Roanne,
d’une
parcelle
cadastrée
section
B
n°2126
d’une
superficie
de
2 970
m°?,
-
Vente
pour
un
montant
de
1 €
à Monsieur
BRUNET
une
parcelle
cadastrée
section
E
n°
981
située
à Chemin
du
Moulin
d’une
superficie
de
174
m°2.
-
Cession
gratuite
à
la
SCI
LA
ROCADE
une
parcelle
cadastrée
section
AB
n°
105
située
AUX
Plaines
Sud
d’une
superficie
de
25
m?,
Cette
présentation
n’appelle
pas
de
remarque
supplémentaire.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l’unanimité
ce
bilan
des
cessions
et
acquisitions
2022
de
la
commune.
1/4 e
Débat
d’Orientations
Budgétaires
M.
le Maire
introduit
la séance
en
rappelant
la démarche
qui
conduit
au
budget
prévisionnel.
Tout
d’abord
il y
a eu
un
recensement
des
besoins
et projets
souhaitables
auprès
des
services,
et de
l’ensemble
de
l’exécutif
tant
au
niveau
du
fonctionnement
que
de
l’investissement.
Chaque
adjoint
a
proposé
des
lignes
budgétaires.
La
commission
finances
s’est
ensuite
réunie
pour
étudier
toutes
ces
demandes
et
proposer
des
montant
pour
chaque
ligne
budgétaire.
Enfin
ce
débat
d’orientation
budgétaire
pour
hiérarchiser
et classer
les projets.
M.
le Maire
donne
la parole
à Mme
VALADE,
Adjointe
aux
finances.
Mme
VALADE
explique
que
le
Conseil
Municipal
est
appelé
à
débattre
sur
les
orientations
budgétaires
pour
2023.
Elle
présente
les différents
documents
travaillés
en
commission
finances.
Tout
d’abord,
le
compte
administratif
2022
pour
la
clôture
de
l’exercice
budgétaire
2022
: il
en
ressort
un
excédent
définitif
de
243
481,31
euros.
Le
Conseil
Municipal
ne
formule
aucune
remarque. Ensuite,
l’ Adjointe
présente
la section
de
fonctionnement
(dépenses
et recettes) :
elle
a fait l’objet
d’un
travail
important
en
commission
finances
qui
a revu
les
chiffres,
au
vu
du
réalisé
2022.
Les
recettes
les plus
importantes
restent
les
impôts
locaux
et l’attribution
de
compensation.
A
l’heure
actuelle,
la commune
n’a pas
d’information
quant
aux
dotations
à percevoir
en
2023.
Concernant
les
dépenses
de
fonctionnement,
des
lignes
budgétaires
sont
abordées
comme
par
exemple
le
compte
électricité,
le montant
sera
revu
à la
baisse
étant
donné
que
le futur
contrat
sera
signé
en
novembre.
Les
comptes
autres
services
extérieurs,
frais
de
nettoyage
des
locaux,
fête
et
cérémonie
et le budget
culture
sont
également
discutés.
Quant
aux
charges
de
personnel,
deux
jobs
d’été
aux
services
techniques
pendant
3
mois
pour
prendre
le
relais
pendant
les
congés
des
agents,
pour
arroser
et
pour
suivre
plus
régulièrement
l'entretien
ont
été
inscrits
au
budget.
De
plus,
cette
année
le
recensement
de
la
population
a
été
réalisé,
cinq
agents
recenseurs
ont
été
embauchés,
en
contrepartie,
l'Etat
reversera
une
dotation
forfaitaire
de
recensement
à hauteur
de
3801
€.
De
plus,
il
est
proposé
d’embaucher
un
agent
administratif
(temps
de
travail
non
déterminé)
en
raison
d’une
charge
administrative
de
plus
en
plus
lourde
et
ce
qui
permettrait
également
de
continuer
la
réalisation
du
bulletin
municipal
en
interne.
Dans
le
cas
contraire,
la
conception
du
bulletin
serait
externalisée.
Mme
VALADE
poursuit
avec
la
section
d’investissement
(dépenses
et
recettes).
Le
Conseil
Municipal
ne
formule
aucune
remarque
concernant
les recettes.
En
revanche,
les
dépenses
d’investissement
sont
revues
en
détail
de
manière
à prioriser
et à voir
ce
qui
peut /
doit
être
supprimé
ou
diminué
pour
avoir
un
budget
équilibré.
Sont
donc
évoqués
comme
projets
à
rediscuter
ou
à
supprimer
notamment,
la
table
d’orientation,
l’éclairage
de
la
ZA,
les
illuminations,
les
travaux
voirie,
acquisition
d’une
minipelle…
Ensuite,
Mme
VALADE
aborde
les
propositions
de
subventions
pour
2023,
qui
ont
déjà
été
travaillées
en
commission
finances
et
qui
n’appellent
aucune
remarque
du
Conseil
Municipal.
Quant
aux
demandes
de
subventions
exceptionnelles,
elles
sont
discutées
et
seront
à
nouveau
abordées
en
commission
finances
puis
lors
du
vote
du
budget.
.
En
tout
état
de
cause,
ce
point
sera
retravaillé
lors
de
la commission
finances
de
mars
prochain
qui
fera
des
propositions
pour
le vote
du
budget
en
mars.
.
L’Adjointe
évoque
rapidement
la fiscalité.
La
commission
finances
du
13
janvier
2016
propose
de
2/4 ne
pas
augmenter
les taux
communaux
en
2016.
Enfin,
un
dernier
point
est
évoqué
: l’état
de
la
dette.
Si
la
commune
ne
contracte
pas
de
nouvel
emprunt,
l’annuité
d’emprunt
diminue
à partir de
2023
car
des
prêts
sont
arrivés
à leur terme.
Mme
VALADE
explique
que
les
taux
de
contributions
directes
n’ont
pas
augmenté
depuis
2008.
Deux
simulations
ont
été
faites
en
augmentant
les
taux
d’I
point
et
de
1,5
points.
Ce
point
sera
débattu
lors
du
prochain
conseil.
Suite
au
présent
Débat
d’Orientations
Budgétaires,
qui
ne
donne
pas
lieu
à un
vote,
Mme
VALADE
conclut
en
précisant
que
le projet
de
budget
sera
donc
revu
car
il nécessite
de
nouvelles
réflexions
et
des
ajustements.
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
du
Débat
d’Orientations
Budgétaires
qui
vient
de
se dérouler.
QUESTIONS
DIVERSES
+
Dispositif
d'aide
en
faveur
de
la Turquie
et de
la Syrie
Monsieur
le Maire
donne
lecture
d’un
mail
reçu
en
mairie
de
la trésorerie
nous
informant
que
suite
au
séisme
ayant
touché
ia Turquie
et
la
Syrie
le 6 février
dernier,
les
collectivités
ont
la possibilité
d’abonder
le
Fonds
d’action
extérieure
des
collectivités
territoriales.
Ce
fonds
permet
aux
municipalités
qui
le
désirent
d'apporter
une
aide
d’urgence
aux
victimes
de
crises
humanitaires
à
travers
le monde.
+
Restauration
de
la maison
à pans
de
bois
Monsieur
le
Maire
informe
que
le
chantier
se
déroule
bien.
L’échafaudage
sera
retiré
pour
la
fête
des
classes. +
Cabinet
médical
Monsieur
le Maire
fait
part
que
le permis
de
construire
a été
déposé.
Il suivra
l’aspect
technique
et
Christian
LAEURE
et
Patrick
DUCROS
suivront
quant
à
eux
le
suivi
du
chantier.
Le
début
des
travaux
commenceraient
certainement
début
septembre.
e
Arrêt
du
réseau
cuivre
Monsieur
PLACE
informe
qu’il
a assisté
à une
réunion
d’information
sur
larrêt
du
réseau
cuivre
en
2025
pour
la
commune
de
Perreux.
Ainsi,
tous
les
administrés
devront
être
raccordés
à
la
fibre.
Une
communication
sera
nécessaire
pour
en
informer
la population.
°
Opération
j’aime
la
nature
propre
Monsieur
LAREURE
informe
que
le samedi
4
mars
prochain
aura
lieu
l’opération
j’aime
la nature
propre.
Le
point
de
rassemblement
à Perreux
aura
lieu
à
8h30,
place
des
Franchises.
Il
invite
tous
les
pariodins
à
participer
à
cette
action
ainsi
que
les
enfants
qui
seront
sous
la
responsabilité
des
3/4 parents.
Le
café
et des
viennoiseries
seront proposés.
e
La
dictée
du
Tour
de
France
Monsieur
LAREURE
informe
que
les
élèves
en
CM
des
deux
écoles
participeront
à
la
dictée
du
Tour
de
France.
Elle
aura
lieu
le vendredi
24
mars
à la salle
des
Vignes.
e
Intervention
de
Madame
TRAMBOUZE
Madame
TRAMBOUZE
informe
qu’elle
a
assisté
au
conseil
d’exploitation
de
Chervé
dans
les
nouveaux
locaux.
Les
points
suivants
comme
le budget,
le bois
de Noirétable
ont
été
abordés.
e
Intervention
de
Madame
PERRET
Elle
fait
part,
que
suite
à
l’ouverture
de
l’ Auberge
de
la
Source,
beaucoup
de jeunes
se
réunissent
dans
ce
lieu très
conviviable
et qu’elle
a des
retours
positifs.
RAPPEL
DE
DATES e Samedi
4 mars
: J’aime
la nature
propre
: RDV
à 8h30
place
des
Franchises
e
C.C.ASS.
: lundi
20
mars
2023
à
10h
e
Commission
finances
: mardi
21
mars
2023
à
19h
e _ Commémoration
du
19
mars
: rassemblement
11h,
commémoration
11h15
e
Commission
communication
: mardi
28
mars
à
19h
e
Prochain
Conseil
Municipal
: jeudi
30
mars
2023
à 20h
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 23h10.
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Jean-Yves
BOIRE
Patrick
DUCROS
=
2
CT
c.
CO
:
Y
{
4/4