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Déliberation - 323 view
Document publié le Mardi 18 septembre 2018 par la commune de Champs-Géraux.
Lien du pdf (Déliberation - 323 view)
Thèmes du document : Sécurité routière, Ruralité, Sport,
COMPTE RENDU DE LA REUNION
du CONSEIL MUNICIPAL DU 18 SEPTEMBRE 2018
Ordre du jour : site de la maison communale : travaux supplémentaires et inauguration, création
d’uŶ eŵploi ŶoŶ peƌŵaŶeŶt, appƌoďatioŶ du ƌappoƌt de la CLECT du ϭς/Ϭϳ/ϮϬϭΘ, fiŶaŶĐeŵeŶt de l’ĠĐole de voile ϮϬϭϳ / ϮϬϭΘ, eŶƋuġte puďliƋue eŶ vue d’exploiteƌ uŶ paƌĐ ĠolieŶ suƌ les ĐoŵŵuŶes de Meillac et Pleugueneuc, questions diverses.
Site de la Maison Communale :
Travaux supplémentaires : afiŶ de teƌŵiŶeƌ l’aŵĠŶageŵeŶt du site, Le conseil valide les travaux supplémentaires suivants :
Entreprise COLAS : ĐƌĠatioŶ d’uŶe allĠe veƌs le ďoulodƌoŵe : 1 εϯϬ.ΘϬ € TTC Entreprise PIERRE Peinture : plus-value pouƌ l’optioŶ « lasure sur bois existant » : ϯςΘ.ςκ € TTC.
Les ĐƌĠdits iŶsĐƌits à l’opĠƌatioŶ ϮϬε soŶt iŶsuffisaŶts de ϭϮϬϬ €. UŶe dĠĐisioŶ ďudgĠtaiƌe modificative est nécessaire.
DM n° 1 :
Le conseil décide de voter la décision modificative suivante :
INVESTISSEMENT Augmentation de crédits Diminution de crédits
c/ 2313-209 Améngt site MC 400.00
c/ 2315-209 Aménagt site MC 800.00
c/2315-201 Plateau MS et aire de jeux 1 200.00
TOTAL 1 200.00 1 200.00
Avenants en moins-value : dans les marchés passés avec les sociétés CAMMA SPORTS (terrain multisports) et SYNCHRONICITY (aire de jeux), il Ġtait pƌĠvu des tƌavaux d’eŶgazoŶŶeŵeŶt.
Pouƌ des ƌaisoŶs pƌatiƋues, Đes tƌavaux oŶt ĠtĠ ĐoŶfiĠs à l’eŶtƌepƌise GALLEE PAYSAGE. Les sommes suivantes sont déduites des marchés initiaux
ερκ.κϬ € HT à CAMMA SPORTS.
εϯς.ςϭ € HT à SYNCHRONICITY
Le conseil autorise le Maire à signer les avenants correspondants.
Inauguration : elle aura lieu le samedi 6 octobre. A 10 H animation sur le site avec des enfants et des jeunes, à 10 H 45 : iŶauguƌatioŶ, disĐouƌs, viŶ d’hoŶŶeuƌ.
La population sera invitée, ainsi que des personnalités.
CréatioŶ d’uŶ eŵploi ŶoŶ perŵaŶeŶt
Le conseil municipal avait décidé lors de la réunion du 5 juillet dernier de recruter un agent à temps ŶoŶ Đoŵplet doŶt l’eŵploi seƌait ŵutualisĠ eŶtƌe le seƌviĐe sĐolaiƌe et le seƌviĐe voiƌie à compter du 1er septembre 2018 (24 H / semaine).
La dĠliďĠƌatioŶ Ŷ’ĠtaŶt pas ĐoŶfoƌŵe, uŶe Ŷouvelle est ŶĠĐessaiƌe afiŶ de ĐƌĠeƌ uŶ eŵploi ŶoŶ peƌŵaŶeŶt pouƌ uŶe duƌĠe de ϭϮ ŵois pouƌ aĐĐƌoisseŵeŶt teŵpoƌaiƌe d’aĐtivitĠ. La ƌĠŵuŶĠƌatioŶ est fixée sur l’iŶdiĐe ďƌut : 340, majoré 321. Le conseil autorise le Maire à recourir au recrutement direct et à signer le(s) contrat(s).
Rapport de la CLECT du 16 juillet 2018
La CoŵŵissioŶ LoĐale d’EvaluatioŶ des Chaƌges TƌaŶsfĠƌĠes ƌĠuŶie le ϭϭ juiŶ ϮϬϭΘ a adoptĠ le ƌappoƌt suƌ les Đhaƌges tƌaŶsfĠƌĠes au titƌe de l’aŶŶĠe ϮϬϭΘ. Ce ŵġŵe ƌappoƌt a ĠtĠ adoptĠ paƌ le Conseil communautaire le 16 juillet 2018.
Le conseil municipal adopte :
- le rapport de la CLECT du 11 juin 2018
- le ŵoŶtaŶt fiŶal de l’alloĐatioŶ de ĐoŵpeŶsatioŶ pouƌ l’aŶŶĠe ϮϬϭΘ Ƌui s’Ġlğve à ϯϭ ρϮκ.Ϭϯ €.
Ecole
Classe de voile 2017 / 2018
Le ĐoŶseil aĐĐepte de paƌtiĐipeƌ fiŶaŶĐiğƌeŵeŶt à la Đlasse de voile de l’aŶŶĠe sĐolaiƌe ϮϬϭϳ /ϮϬϭΘ. 148 élèves ont participé pour un montant total de 2 ϯςΘ €. La dĠpeŶse est paƌtagĠe eŶtƌe l’APE, les faŵilles et la ĐoŵŵuŶe. MoŶtaŶt à veƌseƌ à l’APE Ƌui a fait l’avaŶĐe des fƌais : ϳΘε.ϯϯ €.
Effectif à la rentrée :
1° Classe TPS – PS- MS à Plesder - Juliette GUEGAN : 19 élèves dont 8 des Champs-Géraux et 11 de Plesder
2° Classe MS et GS aux Champs-Géraux – Emilie BORDERIEUX : 18 élèves dont 8 des champs-Géraux Et 10 de Plesder
3° Classe GS et CP à Plesder – Magalie DESERT : 19 élèves dont 6 des Champs-Géraux et 13 de Plesder
4° Classe CE1 et CE 2 à Plesder - Camille HERY : 19 élèves dont 14 des Champs-Géraux et 5 de Plesder
5° Classe CE 2 et CM 1 aux Champs-Géraux - Marion LELIEVRE : 22 élèves dont 6 des Champs-Géraux et 16 de Plesder
6° Classe CM 1 et CM 2 aux Champs-Géraux – Marion ZIEGLER : 20 élèves dont 11 des Champs- Géraux et 9 de Plesder
CoŶveŶtioŶ aveĐ la ĐoŵŵuŶe de St Pieƌƌe de PlesgueŶ pouƌ l’ALSH
Le ĐoŶseil ŵuŶiĐipal autoƌise le Maiƌe à sigŶeƌ la ĐoŶveŶtioŶ de ŵutualisatioŶ de l’aĐĐueil de loisiƌs de la commune de Saint-Pierre-de-Plesguen.
Notre commune ayant uniquement la compétence « activités périscolaires » la convention ne peut être signée que pour les activités périscolaires.
Enquête publique parc éolien sur Meillac et Pleugueneuc
Une enquête publique a lieu du 5 septembre au 8 octobre 2018 sur la demande présentée par la société QUADRAN EŶeƌgies Liďƌes eŶ vue d’exploiteƌ uŶ paƌĐ ĠolieŶ suƌ les ĐoŵŵuŶes de MeillaĐ et Pleugueneuc.
Le ĐoŶseil dĠĐide de s’aligŶeƌ suƌ l’avis des ĐoŵŵuŶes où est situĠ le pƌojet.
Questions diverses
7 DIA : Le Bourg (1), La Pesnais (2), La Ville Gromil (3), Les Epinettes (1). Le titulaire du droit de pƌĠeŵptioŶ est le PƌĠsideŶt de DiŶaŶ AggloŵĠƌatioŶ, suivaŶt l’avis de la ĐoŵŵuŶe. DiŶaŶ Agglomération a renoncé au droit de préemption sur ces ventes.
Fleurissement – 2 catégories : façade et façade / jardin
Façade : Mr et Mme Bruno HAGUET, Mme Marguerite BRAVO, Mr et Mme LoÏc BRANDILY Façade / jardin : Mr et Mme Frédéric LE BOULER, Mr et Mme Jean-Yves FOUERE, Mme Jeannine DESCHARNES, Mr et Mme Henri LANGLAIS, Mr et Mme Gérard GUITARD, Mr et Mme Joël ESNAULT, Mr et Mme Jean ADAM, Mr et Mme Jean-FƌaŶçois GILBERT, Mƌ et Mŵe Louis L’HERMITTE.
Vitesse excessive à La Ville Gromil sigŶalĠe paƌ des Ġlus. MalgƌĠ la pose de paŶŶeaux d’aggloŵĠƌatioŶ et d’uŶe liŵitatioŶ à ρϬ kŵ/h, les vĠhiĐules ƌouleŶt tƌop vite.
Le Maiƌe ƌĠpoŶd Ƌu’il est diffiĐile de lutteƌ ĐoŶtƌe le ŶoŶ-respect des limitations de vitesse. L’aŶŶĠe pƌoĐhaiŶe Ŷous Ġtudierons le dossier « sécurisation des villages » mais il faut savoir que ce sujet est récurrent et que peu importe les moyens mis en place, les problèmes persistent.