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Procès Verbal - Pv 02.10.2023
Document publié le Lundi 2 octobre 2023 par la commune de Moncel-sur-Seille.
Lien du pdf (Procès Verbal - Pv 02.10.2023)
Thèmes du document : Ruralité, Justice et droit, Institutions publiques,
____________________
Séance du 02 octobre 2023
CONSEIL MUNICIPAL
PROCÈS VERBAL DE LA SEANCE 02 OCTOBRE 2023
Le Conseil Municipal a été convoqué le vingt-cinq septembre 2023 pour la séance du deux Octobre 2023 à 20h00 en séance ordinaire, par Alain CHANE, le Maire.
ORDRE DU JOUR :
16 2023. Désignation d’un référent emploi insertion
17 2023. Convention d’un groupement de commande pour la maintenance
des appareils de lutte contre l’incendie
PROCES VERBAL
L’an deux mil vingt-trois, les deux octobres à vingt heures les membres du conseil municipal de la commune de Moncel-sur-Seille se sont réunis sur la convocation du Maire, conformément aux articles L.2121-10 et L.2122-8 du Code général des collectivités territoriales.
Étaient présents Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux :
Mesdames et Messieurs : Alain CHANE, Mathieu SESMAT, Ernest BOUR, Angélique GAUVAIN, Jean-Marc LESCURE, Loic MERCIER, Marc NASSAU, Mireille PICARDAT, Cédric TOUSSAINT, Christine DUMAY, Fabien REFFI, Aldo IANNI
Absents excusés :
Monsieur Nicolas PERRIN donne procuration à Monsieur SESMAT
Madame Vanessa THOUAILLE donne procuration à Alain CHANÉ
Monsieur Jean Marc LESCURE a été désigné secrétaire de séance et a accepté les fonctions.
Nombre de Conseillers Municipaux : 14
Quorum : 8
Présents : 12
Pouvoirs : 2
Monsieur le Maire ouvre la séance et demande si le compte rendu du conseil municipal du 09 juin fait l'objet d'observations. Aucune observation n'étant émise, le procès-verbal est adopté et signé.
15- 2023. Désignation d’un référent emploi et insertion
La préfecture et l’association des maires ruraux demande la désignation d’un référent emploi et insertion.
« Le 1er janvier 2024, pôle emploi deviendra France travail avec pour objectif d’atteindre le plein emploi. Une telle réforme doit permettre de répondre aux difficultés de recrutement rencontrées par les entreprises et les administrations alors même que ____________________
Séance du 02 octobre 2023
conjointement de très nombreuses personnes restent dépourvues d’emploi et rencontrent des difficultés à s’insérer ou se réinsérer sur le marché du travail. Cette réalité existe aussi dans le monde rural et doit être considérées. La Meurthe et Moselle rencontre ces mêmes difficultés et dénombre au premier trimestre 2023, 29 250chômeurs de catégorie A (50 320 toutes catégories confondues.) Dans ce cadre la préfecture de Meurthe et Moselle et l’Association des Maires Ruraux 54 portent l’ambition conjointe d’agir dès maintenant pour lutter contre les tensions sur le marché du travail et de porter une action commune pour l’emploi en milieu rural, s’inscrivant dans le cadre du plan France Ruralités. »
Madame PICARDAT se propose d’être référent emploi/insertion
Le conseil municipal à l’unanimité.
• Propose Madame PICARDAT comme référente emploi/insertion.
16-2023 : Convention d’un groupement de commande pour la
maintenance des appareils de lutte contre l’incendie
« La Communauté de Communes de Seille et Grand Couronné et les membres du présent groupement ont des besoins communs en matière de maintenance des appareils de lutte contre l’incendie situés sur le territoire de Seille et Grand Couronné. Afin de mutualiser les procédures de marchés et de bénéficier de conditions techniques et économiques plus avantageuses, il a été décidé de créer un groupement de commandes »
Le conseil municipal à l’unanimité.
• Décide de signer la convention avec la communauté de commune.
Divers :
- Compte rendu du congrès des maires ruraux
- La transition écologique au niveau rural. Les maires veulent bénéficier des retombées économiques.
- Pose de la 1ère pierre de l’OHS à Saint-Max avec le président National de l’OHS. Le projet de Moncel a été évoqué.
- Modification du PLUi. 8 rectificatifs,
- Le label « villes et villages fleuris » décerne le prix « 2 fleurs » à la commune. Prix spécial : « coup de cœur du jury »
-Problème de fuites dans la mare, la réparation a été faite par les employés
communaux.
La séance est levée à 21H15,
Les délibérations suivantes ont été prises
• 16- 2023 : Désignation d’un référent emploi insertion
• 17-2023 : Convention d’un groupement de commande pour la
maintenance des appareils de lutte contre l’incendie
Le maire Le secrétaire
Alain CHANÉ Jean-Marc LESCURE