Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 14 DELIBERATION 2026 014 TARIFS LOCATION LE COLOMB
Déliberation - DELIB 2023 025 convention et tarifs location du co
Déliberation - 14 DELIBERATION 2025 010 TARIFS LOCATION COLOMBIER
Déliberation - Deliberation 2023 19 07 02 2023 Locations salles
Déliberation - DELIBERATION 2024 002 TARIFS LOCATIONS SALLES COMM
Déliberation - Deliberation 2023 20 07 02 2023 Location salle des
Déliberation - E DELIBERATION 2023 057 REGIME INDEMNITAIRE RIFSEE
Déliberation - DELIBERATION 2024 001 TARIFS LOCATIONS SALLE DES F
Déliberation - Deliberation 2023 21 07 02 2023 Tarifs annonceurs
PLU - Autres - Colombier du manoir IIOUTT 20071031
Déliberation - F DELIBERATION 2023 058 Tarifs Location du Colombier du Manoir 1ER DECEMBRE 2023
Document publié le Vendredi 1 décembre 2023 par la commune d'Isneauville.
Lien du pdf (Déliberation - F DELIBERATION 2023 058 Tarifs Location du Colombier du Manoir 1ER DECEMBRE 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Pêche et métiers de la mer, Logement,
Sisneauville COMMUNE
D'ISNEAUVILLE
76230
(Seine-Maritime)
Conseil
Municipal
du
Mardi
28
novembre
2023
à
20h00
Délibération
N°
2023/058
Date
de
la
convocation:
21
novembre
2023
Conseillers
en
exercice:
25
Conseillers
présents
: 19
Représentés
: 5
Présents
:
Sylvie
LAROCHE,
Claude
HAMEL,
Michel
BOUTEILLER,
Béatrice
NUGEYRE,
Marie-Pierre
PADULAZZI,
Eric
MAUR,
Sophie
PAIN,
Pierre
PELTIER,
Odile
BREANT,
Brigitte
MOREL,
Isabelle
GUGUMUS,
Philippe
RIVES,
Pierre-Alain
HIRSCH,
Alexis
LEON,
Dior
DEMEULENAERE-SENE,
Hakim
GIBERT,
Olivier
ARTHUR,
Caroline
GARRIGUES,
Gwenaël
MAGNANT,
Absents
excusés
: Laurent
MARCHESI
procuration
à
Olivier
ARTHUR,
Hélène
CHARVET
procuration
à
Caroline
GARRIGUES,
François
NICOLAS
procuration
à
Sylvie
LAROCHE,
Kenan
KOC
procuration
à
Pierre-Alain
HIRSCH,
Caroline
CLAVÉ
procuration
à
Eric
MAUR,
Marie
DOINEL.
Formant
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Secrétaire
de
séance
: Gwenaël
MAGNANT
OBJET:
Tarifs
location
du
Colombier
du
Manoir
: modification
Considérant
le souhait
de
la ville
d'ISNEAUVILLE
de
mettre
le Colombier
du
Manoir
à
disposition
des
artistes
peintres,
sculpteurs,
photographes
et
musiciens,
Vu
-
la
délibération
2023/025
du
07
mars
2023
fixant
les
tarifs
de
location,
Considérant
que
le coût
paraît
élevé
aux
artistes
par
rapport
à
l'équipement
du
lieu,
Il est
proposé
au
conseil
municipal
d'établir
les tarifs
suivants
à
compter
du
1%
décembre
2023:
-__
Location
d'une
semaine
du
vendredi
15h
au
vendredi
suivant
9h :
e
isneauvillais
:
100
€
(au
lieu
de
270
€)
e
hors
commune :
140
€ (au
lieu
de
350
€)
-__
Location
d'un
week-end
du
vendredi
15h
au
lundi
9h :
e
_isneauvillais
: 50€
(au
lieu
de
70
€)
e
hors
commune :
70
€
(au
lieu
de
100
€)
Page
1 sur
2 Ville
d'ISNEAUVILLE
76230
Conseil
municipal
28
novembre
2023
Délibération
2023/058
Le
montant
de
la
caution
à verser
pour
les
dommages
éventuels
ou
le
nettoyage
non
conforme
reste
fixée
à
1
000
€.
Une
convention
d'occupation
sera
établie
à
chaque
utilisation
et
signée
par
la
ville
d'ISNEAUVILLE
et
de
l'organisateur.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité :
1
- fixe
les
nouveaux
tarifs
de
location
du
Colombier
du
Manoir
comme
définis
ci-dessus,
2
- décide
que
ces
tarifs
seront
applicables
à compter
du
1°
décembre
2023.
3
- autorise
la
modification
en
ce
sens
sur
la
convention
signée
entre
l'artiste
et
la ville
d'ISNEAUVILLE
ci-annexée.
Pour
copie
conforme,
Le
secrétaire
de
séance,
Conseiller
Municipal,
ES
vie
LAROCHE
Gwenaël
MAGNANT
Transmis
en
Préfecture
:
29
novembre
2023
Affichage
:
29
novembre
2023
Page
2 sur
2