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Arrêté - arrete t 2026 23
Compte-Rendu - cr 23 juin
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Boffres.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 23 juin)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Consommateurs,
Convoqués: 15 élus + 1 agent
Présents : Antony ARNDT, Virginie CHOSSON, Axel COSTERG-KARSENTY, Régis DE JOUSSINEAU, Julie DECHAMPT, Michel DELOCHE, Pauline FOMBARLET, Hubert JUGE, Gérard JULIEN, Carole MOZE, Nathalie ORBAN, Jean RIAILLON, Julie SERRE,
Absent(s) et pouvoir(s) : Tamara MEJIAS pour Axel COSTERG-KARSENTY, Pierre-Jean VEY
Secrétariat de mairie : Camille BEURAERT
Secrétaire de séance: Jean RIAILLON
+ ORDRE DU JOUR:
> DELEGATIONS / DECISIONS DU MAIRE
> DELIBERATIONS :
1- Approbation du Procès-verbal du conseil municipal du 26 05 2026 2- Approbation du Procès-verbal du conseil municipal du 05 06 2026 3- Fixation des tarifs cantine pour l'année scolaire 2026-2027
4- Participation financière à la classe découverte école élémentaire Vernoux 5- Formation des élus municipaux et fixation des crédits affectés
6- Prise en charge des frais de déplacement des élus et élus étudiants 7- Création d'un emploi permanent d'adijoint technique territorial, à temps non complet (28 h/semaine annualisé) au 26/08/2026
8- Conventions CAUE : projet d'aménagement de la maison « Hilaire » 9- Convention CAUE : projet d'aménagement des terrains situés rue de la tour 10- Territoire d’Energie 07 : schéma directeur éclairage publique - remplacement des luminaires 11- Choix de l'entreprise et demande de subvention pour travaux d'installation de PAC à la bibliothèque, au secrétariat de mairie et dans le logement communal situé rue Vincent d'Indy 12- Choix de l'entreprise pour l'acquisition d'une tondeuse débroussailleuse. 13- CCRC rapport d'activités 2025 de la communauté de communes et du service de gestion durable des déchets 2025 ainsi que l'extrait du CFU (budget principal et budgets annexes)
> QUESTIONS DIVERSES :
CCRC : travaux de voirie et services communs
Retour sur la rencontre avec la Fondation du patrimoine
Organisation des visites guidées
Compte rendu du conseil d'école
Informations CCAS.
Point candidatures poste adjoint technique et cantine
DATE DU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL vV
+ + COMPTE RENDU DE SEANCE:
Délégations/Décisions du maire : Néant >
> Délibérations :
Page 1 sur 7 Points abordés et commentaires Décisions
1 - Approbation du Procès-verbal du conseil
municipal du 26 mai 2026
{Seuls les élus présents lors du conseil suscité sont autorisés à
délibérer.)
Remarques en séance :
R de Joussineau (opposition) conteste les remarques
retranscrites au PV, car d’après lui non exhaustives de
ce qu'il a formulé lors du cm du 26 mai. || met aussi en
cause les capacités du secrétaire de séance
Le secrétaire de séance, J. Riaillon, rappelle que le PV
rapporte la synthèse des échanges, le plus fidèlement
possible pour l'essentiel. Il ajoute que R de Joussineau
n'a transmis ses remarques détaillées hors séance du
cm, justifiant ainsi qu’elles soient annexées au procès-
verbal. Il en a accepté préalablement les modalités (mail
du jeu.28 mai 8h38)
R de Joussineau informe le conseil municipal qu'il veut
enregistrer l'intégralité des séances publiques des cm.
Questionné sur l'existence d'un enregistrement de la
séance du 26/05, il répond par l'affirmative.
L'équipe majorité regrette et condamne ce
comportement délétère de l'opposition
Le conseil municipal, après en avoir délibéré,
- APPROUVE le procès-verbal du conseil municipal
du 26/05/2026
Par 13 voix pour 1 contre O abstention
Délibération n°2026-039, annexe 1 du Procès-
Verbal du conseil, disponible sur site
internet https://www.boffres.fr/
2 - Approbation du Procès-verbal du conseil
municipal du 5 juin 2026
{Seuls les élus présents lors du conseil suscité sont autorisés à
délibérer.)
Le conseil municipal, après en avoir délibéré,
- APPROUVE le procès-verbal du conseil municipal
du 05/06/2026
par 8 voix pour 0 contre O abstention
Délibération n°2026-040, annexe 2 du Procès-
Verbal du conseil, disponible sur site
internet https:/www.boffres.fr/
3 - Fixation des tarifs cantine pour l’année scolaire
2026-2027
onsieur le Maire propose de poursuivre la tarification sociale en onction du quotient familiale. La convention signée avec ASP et l'avenant EGALIM est valable jusqu'en 07/2029.
Le Maire propose de maintenir le tarif actuel pour 2026-2027.
Tarif par repas
1 € (un euro)
Quotient familial
Jusqu'à 1 000 €
De 1001 € à 1 500€ 3.20 € (trois euros vingt centimes)
À partir de 1 501 € 4 € (quatre euros)
Tarif malus si régularisation nécessaire 5 €
Tarif adulte 5€
Remarques en séance :
Le prix de revient chargé sera calculé à la rentrée sur la période
2025-2026
Le conseil municipal, après en avoir délibéré,
à l’unanimité :
FIXE à compter du 1° septembre 2026 jusqu’au
31 août 2027 les tarifs précédents pour les repas
de la cantine scolaire
par 14 voix pour 0 contre 0 abstention
Délibération n°2026-041, annexe 2 du
Procès-Verbal du conseil, disponible sur site
internet https://www.boffres.fr/
4 - Participation financière à la classe découverte école
élémentaire Vernoux
L'école élémentaire de Vernoux organise une classe de mer, du 18 au 22 mai 2026 au Pradet.
Le Département subventionne ce séjour à condition que chaque
commune d'origine des élèves contribue à hauteur de 14€ par
nuitée et par enfant (soit 56 € par élève pour 4 nuits).
Un seul élève domicilié à Boffres est concerné par ce séjour
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
ATTRIBUE une participation financière de la
commune à la classe de découverte, fixée à 60 €
PRECISE que cette participation sera versée à
coopérative scolaire : OCCE
AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous
documents nécessaires à l'exécution de la présente
délibération,
DIT que les crédits nécessaires sont inscrits au
budget communal 2026
par 14 voix pour 0 contre 0 abstention
Délibération n°2026-042 en annexe 4 du PV
5- Formation des élus municipaux et fixation des
crédits affectés
Le conseil municipal, après en avoir délibéré,
Page 2 sur 7 La commune de Boffres doit voter chaque année un budget
dédié à la formation des élus, compris entre 2 % et 20 % du
montant total des indemnités de fonction versées aux élus.
En complément, chaque élu dispose d’un Droit Individuel à la
Formation des Elus (DIFE), qu'il peut utiliser indépendamment
du budget communal.
Le conseil municipal doit délibérer sur les orientations et les
crédits dans les trois mois suivant son renouvellement, puis
chaque année.
DECIDE d'inscrire au BP une enveloppe de 1 500 €
destinée à la formation des élus.
PRECISE que les formations sont dispensées par
Un organisme agréé par le ministre chargé des
collectivités territoriales. Leur prise en charge sera
conditionnée à une demande de remboursement
justifiant leur lien avec le mandat exercé et
accompagnée des justificatifs de dépenses.
PRECISE que les crédits non utilisés seront
reportés sur l'exercice suivant
par 14 voix pour 0 contre 0 abstention
Délibération n°2026-043 en annexe 5 du PV
6 - Prise en charge des frais de déplacement des élus
let élus étudiants
Sur la commune : Les indemnités de fonction couvrent déjà les
déplacements liés au mandat. Aucun remboursement
supplémentaire.
Hors commune : Remboursement des frais de transport pour les réunions où l'élu représente la commune, sur la base du
barème kilométrique fiscal.
Élus étudiants : Prise en charge des frais de transport entre leur
lieu d'études et la commune s'ils sont convoqués pour leur
mandat.
Remarques en séance :
R de Joussineau (opposition) conteste les indemnités attribuées
à un étudiant conseiller municipal dans le cadre de ses
déplacements d’élu. Malgré le rappel de la loi applicable, il veut
quand même vérifier si la loi autorise
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
ADOPTE la proposition du maire
par 12 voix pour 1 contre 1 abstention
Délibération n°2026-044 en annexe 6 du PV
7 — Création emploi permanent adjoint technique
territorial
Le conseil municipal doit confirmer et valider la création d’un
poste de responsable de restauration scolaire (28h/semaine,
djoint technique, catégorie C) à partir du 26 août 2026, pour
gérer la cantine ouverte depuis septembre 2025 (préparation des
repas, service, HACCP, etc.).
Recrutement prioritairement fonctionnaire, sinon contractuel.
Remarques en séance :
V Chosson (opposition) regrette qu’il n'y ait pas un arrêté des
comptes de cantine à mi année
Le conseil municipal, après en avoir délibéré,
DECIDE :
Article 1 : d'adopter la proposition du Maire,
Article 2 : de modifier ainsi le tableau des effectifs,
Article 3 : d'inscrire au budget les crédits
correspondants.
1 abstention par 14 voix pour 0 contre
Délibération n°2026-045 en annexe 7 du PV
8 - Convention CAUE : projet d'aménagement de la
maison « Hilaire »
Considérant les projets de la commune et le portage par EPORA
de la maison dite HILAIRE et la nécessité pour la commune de se positionner pour son acquisition éventuelle en 2029
Considérant la proposition de convention d'accompagnement du
CAUE pour un montant de 3 300 €,
Après en avoir délibéré, le conseil municipal :
- autorise Monsieur le Maire à signer les documents
relatifs à la convention du CAUE
- dit que les crédits seront prévus au budget 2026
par 12 voix pour 1 contre 4 abstention
Délibération n°2026-046 en annexe 8 du PV
9 — Convention CAUE : projet d'aménagement des
terrains situés rue de la tour
Considérant les projets de la commune et le portage par EPORA
des terrains rue de la tour et la nécessité pour la commune de se
positionner pour son acquisition éventuelle en 2029
Considérant la proposition de convention d'accompagnement du
CAUE pour un montant de 3 300 €,
Remarques en séance :
R de Joussineau exprime son désaccord pour construire sur la
crête rue de la Tour
Après en avoir délibéré, le conseil municipal :
- autorise Monsieur le Maire à signer les documents
relatifs à la convention du CAUE
- dit que les crédits seront prévus au budget 2026
1 abstention par 14 voix pour 1 contre
Délibération n°2026-047 en annexe 9 du PV
Page 3 sur 7 Le maire rappelle les conditions du PLUIH. Ces terrains font
partie des zones UA imposées. Elles constituent des “dent
creuse” à construire ou rénover
40. Territoire d’Energie 07 : schéma directeur z
clairage publique : remplacement des luminaires par
es LED
La commune remplace 75 luminaires sur 114 (LED + rénovation
es armoires) pour réduire la consommation d'énergie.
oût : 80 000 € HT (50 % pris en charge par le SDE07), soit 40
00 € à la charge de la commune (étalés sur 5 ans : 8 000 €/an
+ 2 000 € de frais de maîtrise d’ouvrage).
Economies : -56 % sur la puissance, -66 % sur la
onsommation, soit 5 467 €/an d'économies.
este à charge annuel : 2 532 €/an pendant 5 ans, puis 4 502
an ensuite (contre 9 970 €/an actuellement).
Remarques en séance :
Chosson souhaite une possible modularité des horaires
’allumage/extinction, techniquement pas possible actuellement
. Julien regrette le reste à charge de la commune, lié à la
aiblesse des aides et à la durée du financement, sur un sujet
ussi important que l'économie d'énergie.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal à :
VALIDE le lancement de l’opération de l'éclairage
public qui sera conduit par le Syndicat TE07
par 14 voix pour 0 contre 0
abstentions
Délibération n°2026-048 en annexe 10 du PV
11. Choix de l'entreprise et demande de subvention
pour les travaux d'installation de pompes à chaleur à la
ibliothèque, au secrétariat de mairie et dans le
logement communal situé rue Vincent d'Indy
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
DÉCIDE :
- d'approuver le projet d'installation de PAC dans
les bâtiments communaux précités
de retenir les devis présentés pour un montant PAC
tnstallation de Pompes à Chaleur (PAC) [Observations
dans : Médiathèque et appartement {1
rue des Moulins), Mairie (accueil)
Descriptif : total de 12 409.57 € HT
de solliciter auprès du TE 07 l'attribution des
aides mobilisables au titre des Certificats Eroic du Vivarais | 3 509,51 €
| 1405,28€
| 3 976,75 €
__ MSLME
Maaaque Logement médiathèque Accueil mairie (cassette faux plafond)
TOTAL :
d'Économie d'Énergie (CEE)
de solliciter auprès du Département de
l'Ardèche toute subvention susceptible d'être 7 143,02 €
8 335,69 €
9 621,84 €
25 100,56 €
Médiathèque
Logement médiathèque
Salle du conseit + secretariat
TOTAL
Vincendon accordée pour cette opération
d'autoriser Monsieur le Maire à constituer,
déposer et signer les dossiers de demande de 8307,17 €
6 385,26 €
8 895,68 €
23 650,62 €
Médiathèque
Logement médiathèque
Salle du conseil + secretariat
FOTAL
[Espace Eco Habitat subvention ainsi que tout document nécessaire
à leur instruction
d'autoriser Monsieur le Maire à signer les devis
Vu les consultations réalisées, et considérant les offres reçues
pour les travaux de rénovation énergétique de la bibliothèque, du
secrétariat de mairie et du logement communal rue Vincent
d'Indy, le conseil municipal doit délibérer sur le choix du
prestataire
Remarques en séance :
V. Chosson (opp) pense que l'équipement de l’école (PAC) est
prioritaire et vote contre
N. Riaillon rappelle que les adjoints étudient des solutions depuis plusieurs mois, et bien avant la canicule actuelle (ex.
végétalisation des cours de l'école, .). L'équipe pédagogique a informé gérer la situation en cours
A Arndt rappelle les travaux réalisés pour l'école (toiture,
isolation, cantine, ….), toujours traités prioritairement
Julie Serre explique le choix (médiathèque, mairie et logement) pour un besoin justifié (clim et chauffage). Pour l'école, seul le besoin clim, hors été, pourra se justifier prochainement
et tous documents relatifs à l'exécution de
cette opération ;
de préciser que les crédits nécessaires sont
inscrits au budget communal.
par 12 voix pour 1 contre 1 abstention
Délibération n°2026-049 en annexe 11 du PV
12. Choix de l'entreprise pour l'acquisition d'une
tondeuse débroussailleuse.
Après avoir délibéré, le conseil municipal,
décide de retenir l’entreprise Motoculture de
Crussol pour la fourniture d’une tondeuse
débroussailleuse (SPARTAN X4)
Page 4 sur 7 Tondeuse autoportée _|_ _______ Jjautorise le maire à signer le bon de commande ou Descriptif : Achat d'une tondeuse/débroussailleuse |Observations le marché correspondant
autoportée, 4 roues motrices. Reprise de û .
roule eur ra une toele. it que la dépense sera imputée au budget [Motoculture de Crussoi 9 049,05€ |Spartan X4 communal. Vernoux Motoculture — 10 000,00 € |Tuareg 92 EVOK
Motoculture de Crusso! 12 520,00 € |CMX 1810 nn . .
Motoculture de Crussol 15 940,00 € |cMX 2408 —_ par 13 voix pour 0 contre 1 abstention
Vu les consultations effectuées et considérant les besoins des Délibération n°2026-050 en annexe 12 du PV services techniques, le conseil municipal doit délibérer sur le
choix du fournisseur
43. CCRC rapport d'activités de la communauté de Après en avoir délibéré, le conseil municipal : communes et du service de gestion durable des prend acte de la présentation des rapports déchets pour 2025, ainsi que l'extrait du CFU du d'activités 2025 de la CCRC ; budget principal et de ses budgets annexes
Présentation du rapport d'activités 2025 et du service de gestion
durable des déchets ainsi que les éléments relatifs au CFU du
budget principal et des budgets annexes,
prend acte des données relatives à la gestion des
déchets et au compte financier unique ;
dit que ces documents seront tenus à disposition du
public conformément à la réglementation.
par 14 voix pour 0 contre 0 abstention
Délibération n°2026-051 en annexe 13 du PV
> Questions diverses :
Point CCRC :
o Travaux de voirie réalisés :
BEBE
e.
,
Route de Noyaret : Entretien et remise en état à charge de l'intervenant d'exploitation forestière Fonbarlet : tranchée d'écoulement
Mantel : reprise remise en état virages
Chabannerie : reprise d'écoulements pluviaux
Les Rioux et Route Croix de St André : reprise bicouche suite détérioration aménagements précédents
o Services intercommunaux mutualisés : voir détail en annexe 14 Direction générale : Sécurité juridique, coordination des services, Ingénierie de projets, secrétariat de direction et des assemblées
Finances : Préparation et suivi budgétaire, comptabilité, analyses financières et prospective Ressources Humaines : Gestion des carrières, paie, recrutement, formation, Conseil statutaire Gestion foncière : Acquisitions, cessions, baux, suivi du patrimoine foncier communal Achats responsables : Mutualisation marchés publics, centrales d'achat, AMO commande publique Informatique : Maintenance systèmes, cybersécurité, Helpdesk, hébergement, formation numérique Prévention des risques : Évaluation des risques professionnels, DUERP, accompagnements individuels, formations SST
ADS (autorisation d'urbanisme) : Instruction des autorisations d'urbanisme (permis de construire, déclarations
préalables...)
o Propositions de conventions d'adhésion aux services communs : voir annexes 15 et 16 Informatique : convention à signer
Prévention : convention à signer
Retour sur la rencontre avec la Fondation du patrimoine
La Fondation du patrimoine a organisé une table-ronde et une permanence à destination des communes souhaitant échanger autour de leurs projets de restauration du patrimoine. Les élus boffrains, Carole et Gérard, ont participé. La Fondation a pour mission les Etudes de restauration du bâti ancien avec une architecte du patrimoine, ainsi que la recherche de subventions & mécénats.
Le projet de rénovation du temple sera proposé à ce type d'étude.
AKC fait un point d'avancement sur l'état de la toiture (charpente). Il apparait qu'il y aura une obligation de réfection
complète de la toiture
Compte Rendu détaillé en Annexe 17 du PV
Organisation des visites commentées du patrimoine
Page 5 sur 7 Les visites commentées de Boffres reprennent avec une animation par 3 bénévoles (Camille, Diane, Françoise et Jean
pour le 2/08). Les dates retenues sont : Le mardi 14 juillet, le mardi 21 juillet, le samedi 25 juillet, le dimanche 2 aout, le samedi 8 août et le mercredi 12 août,
Pour les réservations : https:/www.rhone-crussol-tourisme.com/fr/ (billetterie en ligne) Départs 10h45, 9h45 le 02/08, devant la mairie, durée 1h
Mme Julie DECHAMPT félicite et remercie les bénévoles et Henriette Bouveyron pour la belle journée de l'ardéchoise
e Marché des potiers du 2 aout 2026
Depuis l’encrage local de cet évènement, initialement intercommunautaire, on fête la poterie à Boffres.
L'intérêt des professionnels et la participation du public vont croissant (13 exposants en 2023, 32 sélectionnés pour 52 candidats en 2026, avec 1500 visiteurs/jour en 2025). La logistique s'organise pour faire face à la demande de restauration et d'animation
L'accueil et l'accompagnement musical en intro et suivi de l'évènement est assuré
Une organisation de l’association “les riverains du Pialou”
CR détaillé en annexe 18 du PV
e Compte rendu du conseil d'école
Encore une belle année remplie de projets pour nos élèves. Nous remercions l’équipe éducative pour son investissement.
Effectifs et préparation de la rentrée 2026
Effectifs prévisionnels pour la rentrée 2026 : 55 élèves inscrits + en cours. Possiblement 60 élèves en janvier.
Nouvelle enseignante, Mme Candice Bélier pour la 3ème classe.
Point RH : l'école compte actuellement 3 personnels (2 ATSEM et 1 agent de restauration), un recrutement est en cours pour un poste supplémentaire (agent cantine et d'entretien), un volontaire en service civique est espéré pour la prochaine année scolaire, un appel à candidatures lancé.
Projets proposés pour l'année scolaire 2026 :
- Piscine : séances prévues en mars et avril, le jeudi matin.
- Savoir rouler à vélo : l'école de Boffres lauréate au dispositif proposé par Valence Romans Mobilités et l'USEP. - Handball : initiation Grande section et + par le club de Vernoux, 6 séances les vendredis dès septembre. - Poursuite des actions menées avec la bibliothèque, et « Lire et faire lire » - Participation au projet « Classes qui dansent ».
Un projet à l'étude : démonstrations avec un musher. Les élèves pourront suivre son aventure en Arctique.
La fête de l'école est fixée au 26 juin 2026.
e Informations CCAS
La commission CCAS s’est réunie le 22 juin. Quelques actions et prévisions :
=" Brioches de l'Adapei du 5 au 11 octobre 2026
= Pour noël, spectacle pour les enfants, repas animé et colis pour les anciens
=“ Rencontre avec Mme Rancon, intervenante APA, et Marie Chaudeurge pour la bibliothèque.
“ Projets dictée et expos photos, proposer une animation “ligue contre le cancer en juin 2027.
=" Proposition de formation au geste de premier secours enfant avec l'association Soleil de Vernoux. = Point canicule : propositions d'actions
CR détaillé en annexe 19 du PV
Prochaine réunion CCAS : 14/09, 19h, en mairie
e Point candidatures postes adjoint technique et cantine
9 candidatures pour poste adjoint technique
8 candidatures pour poste cantine
e Boucles Drome Ardeche Féminines :
Page 6 sur 7 Pour la journée du 10 septembre : 3 passages + arrivée d'étape à Boffres Appel aux bénévoles : réseaux sociaux, courrier vers associations boffraines et communes voisines de la CCRC
e Passage du Rallye Monté Carlo Historique 30 et 31 janvier 2027
Sur le tracé Toulaud à Gilhac et Bruzac, passage du rallye historique au col de la Croix St André
+ Membres de la CCID
Titulaires : Julie SERRE, Gérard JULIEN, Marc DESBOS, Emmanuelle BENNETT, Denis FANTINE Allain DURAND,
Suppléants : Chantal DARONNAT, Sébastien VAREILLE, Virginie CHOSSON, Carole MOZE, Agnès CLEMENT, Yolande BONNET
e Proposition de membres de la commission de contrôle des listes électorales :
5 conseillers municipaux : 3 de la liste principale et 2 de la seconde liste pris dans l'ordre du tableau Soit, s’ils le souhaitent : JULIEN Gérard, MOZE Carole, ORBAN Nathalie, suppléants possibles 3 Et de JOUSSINEAU Régis et CHOSSON Virginie (pas de suppléant possible)
> Date du prochain conseil (date prévisionnelle) : 22/09/2026 salle du conseil, 19h00
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h40
Vu pour être affiché le XX/202 conformément aux prescriptions de l'article L2121-25 du CGCT
Le Maire, Hubert JUGE Le secrétaire de séance, Jean RIAILLON
Page 7 sur 7