Compte-Rendu - cr juillet 2023

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Compte-Rendu - cr juillet 2023 Document publié le Mercredi 19 juillet 2023 par la commune de Boffres. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr juillet 2023)Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques, - COMMUNE DE BOFFRES -

COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL

DU 19 JUILLET 2023 — A 19H00

Convoqués : 11 élus + agents

Présents : H. JUGE, Ch. CHAUCHARD, J. RIAILLON, P BEROUD, A. ARNDT, M.DESBOS, H.CUCCIA

Secrétariat de mairie : Amandine VOLLE (aide secrétariat)

Absent(e) excusé (e) : A.CLEMENT, B.JULIEN, N.ORBAN

C.BLONDEL

Procuration(s) : Madame Agnès CLEMENT à Monsieur Hubert JUGE, Monsieur Brice JULIEN à Monsieur Marc DESBOS, Madame Nathalie ORBAN à Monsieur Antony ARNDT

Secrétaire de séance : Jean RIAILLON (hors délib 037-2023)

Rappel de l'ORDRE DU JOUR :

1-

2-

Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 27 juin 2023

Délibération : Personnel _ création d’un emploi permanent ouvert aux fonction-

naires et le cas échéant aux agents contractuels _ poste ATSEM

3- Délibération : Personnel _ création d'un emploi permanent ouvert aux fonction-

naires et le cas échéant aux agents contractuels _ poste AGENT TECHNIQUE

4- Délibération : Personnel _ création d'un emploi permanent ouvert aux fonction-

naires et le cas échéant aux agents contractuels _ poste SECRETAIRE DE MAIRIE

8-

Délibération : Occupation domaine public _ anciennes toilettes rue des Ftaines

Délibération : création d'adresses postales

Questions diverses :

Changement d'horaires d'ouverture secrétariat mairie

Rencontre comité de quartier OUEST : 29/07/2023 et quartier NORD : septembre

Pot de départ retraite agent Bernadette VINSON

Forum des associations : samedi 7 octobre 2023

Date du prochain conseil

CR APPROBATIONS, DELIBERATIONS & DECISIONS :

Points abordés et commentaires Décisions

1- Approbation du procès-verbal du Le conseil municipal, après en avoir délibéré, conseil municipal du 27 juin 2023 - APPROUVE le procès-verbal du conseil municipal du 27/06/2023, par 10 voix pour 0 contre 0 abstention

Délibération n°033-2023, annexe 1 du Procès-Verbal

du conseil, disponible sur site internet ;

htips://www.boffres.fr/- COMMUNE DE BOFFRES -

2- Poste ATSEM :

Création à compter du 01/09/2023 d'un

emploi permanent d'agent territorial

spécialisé des écoles maternelles

Le conseil municipal, après en avoir délibéré,

- DECIDE par 10 voix pour 0 contre 0 abstention

Article 1 : d'adopter la proposition du maire,

Article 2 : de modifier ainsi le tableau des effectifs

Article 3 : d'inscrire au budget les crédits

correspondants

Délibération n°034-2023, annexe 2 du PV

3- Poste AGENT TECHNIQUE:

Création à compter du 01/09/2023 d'un

emploi permanent d'agent au service de la

cantine

Le conseil municipal, après en avoir délibéré,

- DECIDE par 10 voix pour 0 contre 0 abstention

Article 1 : d'adopter la proposition du maire,

Article 2 : de modifier ainsi le tableau des effectifs

Article 3 : d'inscrire au budget les crédits

correspondants

Délibération n°035-2023, annexe 3 du PV

4- Poste SECRETAIRE DE MAIRIE :

Création à compter du 01/09/2023 d'un

emploi permanent de secrétaire de mairie

dans le grade de rédacteur territorial

relevant de la catégorie hiérarchique B à

temps non complet pour une durée

hebdomadaire de 26 heures

Retranscription des débats :

Le maire informe : le poste ouvert est un

poste à temps partiel car le poste de

Amandine Volle assure le complément

d'activités d'assistance au secrétariat

Le conseil municipal, après en avoir délibéré,

- DECIDE par 10 voix pour 0 contre 0 abstention

Article 1 : d'adopter la proposition du maire,

Article 2 : de modifier ainsi le tableau des effectifs

Article 3 : d'inscrire au budget les crédits

correspondants

Délibération n°036-2023, annexe 4 du PV

5- Occupation domaine public _

anciennes toilettes rue des Fontaines

Attribution d'utilisation d’un local public

Retranscription des débats :

Monsieur le Maire fait lecture des 3

candidatures déclarées. || précise que Mme

Bonnet laisse la place à qui en aurait plus

besoin. M. Riaillon pourrait offrir un accès

ponctuel à Mme Petit (garage vélo)

Le conseil municipal, après en avoir délibéré,

hors de la présence de M RIAILLON Jean,

- APPROUVE l'attribution du local pour le montant

d’une location annuelle de 120€ à Jean

RIAILLON

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les

documents relatifs au dossier

par 8 voix pour 1 contre 0 abstention

Convention et délibération n°037-2023 en annexe

5 du PV- COMMUNE DE BOFFRES -

6- Création d'adresses postales : Le conseil municipal, après en avoir délibéré, Nouveaux numéros et un nom de voie ,. . . créés - APPROUVE la désignation des voies

communales pour le raccordement postal par 10

voix pour 0 contre 0 abstention

Délibération n°038-2023, annexe 6 du PV

7- Questions diverses :

e Changement d'horaires d’ouverture secrétariat mairie (à partir du 1° septembre 2023)

Lundi / Mardi / Mercredi / Jeudi : 9h / 12h30

Vendredi : 14h / 16h

Tous les 1°° samedi du mois

e Rappel rencontre comité de quartier OUEST et quartier NORD

Le comité de quartier OUEST est animé par son référent non élu, Gérard JULIEN, et les correspondants municipaux (Hélène CUCCIA, Nathalie ORBAN et Christian Chauchard). C'est une belle occasion d'échanger ensemble pour :

- Recueillir les avis et idées des habitants

- Permettre à l'équipe municipale d'informer des décisions ou des projets communaux et intercommunaux

- Offrir une occasion conviviale de renouer avec le vivre ensemble

- Partager le pot de l'amitié

Rendez-vous Samedi 29/07/2023, 11h00, Les gîtes de l'alouette, 270 chemin de Chante- alouette

Les habitants hors quartier, suivant leurs disponibilités, sont cordialement invités (s'inscrire au 06.03.15.06.47)

Quartier NORD : Le RDV est proposé par les référents non élus, Hélène et Dominique DUPRET et Mme CLAIRET. Ils proposent le 23 ou le 30 septembre (à confirmer avec les correspondants)

e Pot de départ retraite agent Bernadette VINSON le 16 septembre

Le maire remercie Bernadette pour ses 16 années de bons et loyaux services, Un pot de départ est prévu le 16/09 à 11h en mairie

& Forum des associations samedi 7 octobre 2023

Les associations locales sont sollicitées pour l’organisation du forum public des Associations boffraines le 7 octobre prochain, à partir 10h, salle des fêtes communale

Les associations hors communes peuvent aussi participer dans le cas où leurs activités ne sont pas déjà proposées par les assos locales- COMMUNE DE BOFFRES -

e PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL :

Bonnes vacances à toutes et tous,

Rendez-vous pour le conseil de rentrée Mardi 26 septembre, salle des fêtes, 19h, ouvert au public

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 h 57

Vu pour être affiché le 21/07/2023, conformément aux prescriptions de l'article L2121-25 du CGCT.

Le Maire, Hubert JUGE