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Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 3 juillet 2023 1
Document publié le Lundi 3 juillet 2023 par la commune de Mazé-Milon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 3 juillet 2023 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Aménagement du territoire,
Réunion de Conseil Municipal de Mazé-Milon
SÉANCE ORDINAIRE du 3 juillet 2023 A 20h00
Salle des loisirs du Clos à Mazé
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du 9 juin 2023
Décisions prises par délégation des attributions du Conseil Municipal au Maire
Projets de délibérations :
|
N°1 - Aménagement du territoire - Zone d'Aménagement Concertée : présentation du Compte
Rendu Annuel à la Collectivité
N°2 - Aménagement du territoire - Affaires foncières : cession de parcelles non exploitées
N°3 - Patrimoine urbain et Paysager - Syndicat Intercommunal d'Energie : réparations du
dernier trimestre
N°4 - Patrimoine urbain et Paysager - Syndicat Intercommunal d'Energie : effacement route de
Fayet
N°5 - Patrimoine urbain et Paysager - Syndicat d'Energie du Maine et Loire : travaux
supplémentaires route d'Angers
N°6 - Finances - Budget 2023 : décisions modificatives
N°7 - Ressources humaines - Personnel municipal : besoin occasionnel aux services techniques
Ordre du jour affiché conformément aux dispositions de l'article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Le Maire,
Christophe POT