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Ordre du Jour - Convoc ODJ Site Internet
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bondy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Convoc ODJ Site Internet)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Jeunesse, Justice et droit,
BONDY sms
Heureux
sous
son
ombre
ville-bondy.fr
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
municipal
se
réunira
le
SAMEDI
10
DÉCEMBRE
2022
à
09
h
00
22-PV 22-1 22-2 22-3 22-4 22-5 22-6 22-7 22-8 22-9 22-10 22-11 22
- 12
22
-13
Hôtel
de
Ville,
Esplanade
Claude
Fuzier,
93143
BONDY
CEDEX,
Tél.:
01
48
50
53
00,
Mail:
cab-maire@ville-bondy.fr
Salle
du
conseil
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
24
septembre
2022
Délibération
rectificative
du
budget
principal
Modification
des
autorisations
de
programme
et
des
crédits
de
paiement
(AP-CP)
2022
‘
Affectation
du
résultat
de
l'exercice
2021
- Budget
annexe
Seuil
de
rattachement
des
charges
et des
produits
à l’exercice
Convention
de
subvention
du
Fonds
Interministériel
de
Prévention
et
de
la Délinquance
(FIPD)
au
titre
de
l'année
2022
Convention
de
subvention
"Cités
Educatives''
pour
la
saison
2022-2023
Convention
de
subvention
de
l'Agence
de
l'eau
Seine-Normandie
pour
l'opération
"Groupe
scolaire
Camille
Claudel"
Actualisation
de
la
liste
des
postes
ouvrant
droit
à
un
logement
de
fonction
pour
nécessité
absolue
de
service
Désignation
de
représentants
au
conseil
d'administration
de
la
Mission
Intercommunale
pour
l'Emploi
des
Jeunes
4-93
(MIEJ)
Modification
des
autorisations
de
remisage
à
domicile
des
véhicules
Modification
de
la
composition
de
la
commission
développement
durable Approbation
du
principe
de
délégation
de
service
public
pour
la
gestion
des
marchés
forains
de
la ville
de
Bondy
Rapport
d'activité
du
Syndicat
Intercommunal
Funéraire
de
la
Région
Parisienne
(SIFUREP)
relatif à l'année
2021
Toute
correspondance
doit
être
adressée
à
Monsieur
le
Maire 22-14 22-15 22-16 22-17 22-18 22-19 22
- 20
22-21 22-22 22-23 22
- 24
Rapport
d’activité
du
Syndicat
Intercommunal
pour
le
Gaz
et
lElectricité
en
Ile-de-France
(SIGEIF)
relatif à l'année
2021
Autorisation
dérogatoire
d'ouverture
des
commerces
de
la
ville
de
Bondy
les
dimanches
au
titre
de
l'année
2023
Projet
de
création
d'un
square
urbain
clos
rue
Louis
Auguste
Blanqui
-
Elaboration
d'un
protocole
d'accord
avec
la
copropriété
sise
55-57
et
57
bis
rue
Louis
Auguste
Blanqui
à Bondy
Rétrocession
foncière
au
profit
de
la
ville
de
Bondy
dans
le
cadre
du
projet
de
construction
de
88
logements
et
d’un
local
commercial
par
VPOPH
BONDY
HABITAT
situés
163
-
187
rue
Edouard
Vaillant
à
Bondy Projet
d’aménagement
de
la
place
entre
les
résidences
situées
1-25
avenue
Henri
Barbusse
et 27-39
avenue
Henri
Barbusse
à Bondy
Étude
pré-opérationnelle
en
vue:
de
la
création
d’une
opération
d’aménagement
sur
le secteur
Gallieni-Canal
à Bondy
au
sein
du
grand
projet
urbain
de
la Plaine
de
l’Ourcq
Convention
de
coopération
entre
Est
Ensemble,
la
ville
de
Bondy
et
la
SIFAE
pour
lutter
contre
la dégradation
du
tissu
pavillonnaire
Convention
d'admission
au
restaurant
du
personnel
de
la
ville
de
Bondy
‘
‘
‘
Convention
de
subvention
"Colos
apprenantes
2022"
Validation
du
"plan
sport"
2022-2026
pour
la ville
de
Bondy
Convention
de
coopération
entre
Est
Ensemble
et
la
ville
de
Bondy
pour
la mise
en
oeuvre
du
projet
"20
000
arbres"! Bondy,
le
vendredi
2
décembre
2022