unknown - Communauté de communes - Aillantais en Bourgogne - PV CONSEIL 19 mai 2016 1

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unknown - Communauté de communes - Aillantais en Bourgogne - PV CONSEIL 19 mai 2016 1 Document publié le Jeudi 19 mai 2016 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aillantais en Bourgogne - PV CONSEIL 19 mai 2016 1)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Environnement, Procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire de la CCA du 19 mai 2016 1/6

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Procès-verbal de la séance du 19 mai 2016 à Aillant-sur-Tholon

L’an deux mil seize, le dix-neuf mai, le conseil communautaire de la Communauté de Communes de l’Aillantais s’est réuni, salle communautaire, au 9 rue des Perrières à Aillant-sur-Tholon, sous la présidence de Monsieur Mahfoud AOMAR, Président.

Le président ouvre ensuite la séance à 18h30.

Présents (24) : Sophie PICON, Evelyne MAURY, Jean-Pierre TISSIER, Jean-Marie VALNET, Hugues SAULET, LESCOT Jean-Claude, Bernard MOREAU, Marie-Louise COURTOIS, Mahfoud AOMAR, Marie-Laurence NIEL, Bruno CANCELA, Irène EULRIET BROCARDI, Claudine CIEZKI, Roger CHARPY, Benoît MAURY, Christian MARTIN, Yann HOUZE, Philippe GEORGES, Micheline VEILLARD, Alain THIERY, Gérard CHAT, Patrick DUMEZ, Jean CONSEIL, Alexis CHEVIGNY.

Excusés :

William LEMAIRE (Aillant-sur-Tholon)

Daniel DERBOIS (Aillant-sur-Tholon)

David SEVIN (Volgré)

Andrée GOLLOT (Saint Maurice le Vieil)

Joëlle VOISIN (Senan)

4 pouvoirs : William LEMAIRE à Sophie PICON, DERBOIS Daniel à Evelyne MAURY, David SEVIN à Jean-Marie VALNET, Joëlle VOISIN à Gérard CHAT.

Le président donne ensuite lecture de l’ordre du jour de la séance :

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 avril 2016

2. Désignation du secrétaire de séance.

3. Marché de tri des déchets recyclables : avenant COVED suite à extension des consignes de tri 4. Convention de reprise des matériaux (rachat des matériaux hors verre et papier) : avenant COVED suite à extension des consignes de tri.

5. Suppression du poste d’animateur principal de 2ème classe à 31/35ème et création d’un poste d’animateur principal de 2ème classe à 35/35ème

6. Vacataires pour concert musical du 27 mai 2016

7. Affaires diverses

 Garantie maintien de salaire : participation CCA

Mahfoud AOMAR : Je souhaitais vous présenter aujourd’hui la personne que nous venons d’embaucher mais un imprévu l’empêche d’être présente et elle s’en excuse. Je l’ai déjà présentée aux vice-présidents, d’autres la connaissent peut être déjà. Vous aurez l’occasion de la rencontrer très rapidement puisqu’elle viendra se présenter aux maires de la communauté de communes.

1. APPROBATION DU PV DE LA SEANCE DU 12 AVRIL 2016

Le procès-verbal de séance du conseil du 12 avril 2016 est approuvé à l’unanimité.

2. DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE

Le conseil communautaire désigne Monsieur Hugues SAULET, secrétaire de séance.Procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire de la CCA du 19 mai 2016 2/6

3. MARCHE DE TRI DES DECHETS RECYCLABLES : AVENANT COVED SUITE A EXTENSION DES CONSIGNES DE

TRI

Entrée de Monsieur Yann HOUZE.

Le président cède la parole à Monsieur Jean-Marie VALNET, vice-président chargé de l’environnement.

Jean-Marie VALNET : Nous vous proposons un avenant avec la société COVED suite à l’élargissement des consignes de tri à l’ensemble des emballages plastiques. L’objet est de modifier les prix unitaires du marché, puisque nous trierons à partir de la mi-juin 2016 selon les nouveaux standards.

Ce coût supplémentaire était prévu et passera donc de 125 € HT à 161 € HT/Tonne soit 18.9% d’augmentation sur la durée totale du marché.

Le budget REOM 2016 tient compte de ce nouveau prix qui génère 80 277 € HT de dépenses supplémentaires sur la durée résiduelle du contrat.

Cette augmentation tient compte des investissements liés à la modernisation des équipements du centre de tri d’Ormoy. Pendant les travaux qui dureront 2 mois ½, nos déchets à trier seront envoyés au centre de tri de COVED à Aspach le Haut en Lorraine.

Cette augmentation prévue par avenant a nécessité la réunion d’une CAO qui a eu lieu aujourd’hui à 18h00.

Le prix des refus de tri reste fixé à 105 € HT/Tonne.

Vu le marché de traitement des déchets ménagers et assimilés et le lot 2 relatif au tri des déchets recyclables conclu avec la société COVED au 01/01/2015 pour 60 mois.

Vu l’objectif d’Eco-Emballages d’étendre l’extension des consignes de tri sur tout le territoire national d’ici 2022.

Considérant que dans le cadre de la seconde phase d’expérimentation des consignes de tri élargi à l’ensemble des emballages en plastique, Eco-Emballages a retenu le projet de territoire cohérent autour du centre de tri de SOREPAR situé à Ormoy et des collectivités parties-prenantes dont la CC de l’AILLANTAIS.

Considérant que pour pouvoir trier tous les emballages en plastique, le centre de tri d’Ormoy doit procéder à des travaux de modernisation.

Vu les caractéristiques de l’avenant proposé par COVED pour le tri de tous les emballages en plastique.

Multi-matériaux 161,00 €

Refus de tri 105,00 €

Montant global sur la durée totale du marché initial : 424 625 € HT Montant global de l’avenant sur la durée résiduelle du contrat : 80 277 € HT % d’écart introduit par l’avenant : 18,9 %

Vu l’avis favorable de la CAO du 19 mai 2016.

Le conseil communautaire après en avoir délibéré, à l’unanimité :

 APPROUVE l’avenant proposé,

 AUTORISE le président à signer cet avenant et tous les documents s’y rapportant.

Jean-Marie VALNET : Nos prix de reprise ainsi que les subventions supplémentaires d’Ecoemballages sont censés équilibrer les augmentations qui nous sont demandées pour le tri des déchets recyclables. Les emballages plastiques seront triés en 4 flux : Emballages rigides en PET clair ; emballages rigides en PET foncé ; Emballages rigides en PE/PP/PS ; films plastiques. Tout sera mis dans le même bac mais tout fera l’objet d’un nouveau tri séparé. C’est ce qui explique les travaux de modernisation qui seront réalisés au centre de tri.Procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire de la CCA du 19 mai 2016 3/6

Jean Claude LESCOT : Faut-il séparer par exemple le blister du journal ?

Jean-Marie VALNET : Oui, tout comme il ne faut pas emboiter les boites de conserves.

Bruno CANCELA : Demain les bacs jaunes ne risquent-ils pas d’être trop petits ?

Jean-Marie VALNET : Si le bac jaune est trop petit, il sera remplacé par un plus gros gratuitement mais sur demande écrite.

Mahfoud AOMAR : Une communication est prévue. Il faudrait qu’elle soit distribuée par les communes pour le 15 juin au plus tard auprès des usagers.

Jean-Marie VALNET : Quatre dates de réunions publiques ont été retenues : vendredi 17 juin, mercredi 22 juin, vendredi 24 juin et mercredi 29 juin 2016. On a ciblé 4 communes : Guerchy (pour couvrir la commune de Valravillon), Saint-Aubin-Château-Neuf (pour Val d’Ocre), Fleury-la Vallée et Champvallon.

Il pourra y en avoir plus si vous en exprimez le besoin.

4. CONVENTION DE REPRISE DES MATERIAUX (RACHAT DES MATERIAUX HORS VERRE ET PAPIER) : AVENANT COVED SUITE A EXTENSION DES CONSIGNES DE TRI.

Monsieur VALNET rappelle les prix de reprise (base avril 2015) et les nouveaux prix plancher, prévus à l’avenant qui prendra effet au 1er juin 2016 pour une durée de 7 mois renouvelable 2 fois par tranche de 6 mois.

Flux produits

Prix de reprise

(€/t)

Base : avril 2015

Indexation mensuelle Prix plancher

PET Incolore/Clair (Bouteilles et

flacons + Pots et barquettes)

210 Usine Nouvelle PET Clair 140 euros/tonne

PET Coloré/Foncé (Bouteilles et

flacons + Pots et barquettes)

150 Usine Nouvelle PET

Foncé

70 euros/tonne

PEHD/PP/PS (Bouteilles et

flacons + Pots et barquettes)

170 Usine Nouvelle Rigides

Mixtes

100 euros/tonne

FILMS PE 0 Usine Nouvelle Films Mixtes

0 euros/tonne

Vu la convention de reprise des matériaux conclue avec la société COVED le 01/01/2012.

Vu l’objectif d’Eco-Emballages d’étendre l’extension des consignes de tri sur tout le territoire national d’ici 2022.

Considérant que dans le cadre de la seconde phase d’expérimentation des consignes de tri élargi à l’ensemble des emballages en plastique, Eco-Emballages a retenu le projet de territoire cohérent autour du centre de tri de SOREPAR situé à Ormoy et des collectivités parties-prenantes dont la CC de l’AILLANTAIS.

Considérant que les pots et barquettes issus des nouvelles consignes seront mélangés selon leur nature de matériaux avec les catégories existantes de bouteilles et flacons. De plus les films et sacs feront l’objet d’un nouveau tri séparé.

Considérant qu’il est nécessaire de prévoir dans la convention la reprise de ces nouveaux emballages en plastique.

Vu les caractéristiques de l’avenant proposé par COVED.

Le conseil communautaire après en avoir délibéré, à l’unanimité :

 APPROUVE l’avenant proposé

 AUTORISE le président à signer cet avenant et tous les documents s’y rapportant.Procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire de la CCA du 19 mai 2016 4/6

5. SUPPRESSION DU POSTE D’ANIMATEUR PRINCIPAL DE 2EME CLASSE A 31/35EME ET CREATION D’UN POSTE D’ANIMATEUR PRINCIPAL DE 2EME CLASSE A 35/35EME

Mahfoud AOMAR : Nous en avions déjà discuté cette année à l’occasion d’un précédent conseil. Nous avons dû solliciter l’avis du comité technique pour l’augmentation du temps de travail hebdomadaire de l’agent chargé de l’enfance-jeunesse. L’avis a été rendu et il est favorable.

Je voudrais remercier notre agent pour son travail et sa disponibilité au sein du service de l’enfance-jeunesse.

Vu la proposition du président de modifier le temps de travail dudit poste pour assurer la continuité du service,

Vu l’accord écrit de l’agent intéressé sur la modification de son temps de travail hebdomadaire,

Vu la loi 84-53 du 26.01.1984 modifiée, notamment l’article 97 précisant que l’avis du comité technique est requis lorsque la variation du temps de travail est supérieure à 10 %,

Vu l’avis favorable du comité technique rendu le 12/04/2016

Considérant que la modification du temps de travail d’un emploi supérieure à 10% du temps de travail initial est assimilée à une suppression de l’emploi d’origine suivie de la création d’un autre poste doté d’un nouveau temps de travail,

Après avoir entendu le président dans ses explications complémentaires, et après en avoir délibéré, le conseil communautaire, à l’unanimité :

 Décide la suppression de l’emploi d’animateur principal de deuxième classe à temps non complet à 31 heures hebdomadaires,

 Décide la création d’un emploi permanent à temps complet (35 heures hebdomadaires) d’animateur principal de deuxième classe,

 Autorise le président à effectuer les formalités qui s’y rattachent auprès du centre de gestion de l’Yonne.  Précise que les crédits suffisants sont prévus au budget de l’exercice.

6. VACATAIRES POUR CONCERT MUSICAL DU 27 MAI 2016

Le président cède la parole à Irène EULRIET BROCARDI, vice-présidente chargée de l’enfance-jeunesse et de la Culture.

Irène EULRIET BROCARDI : C’est dans la « lignée » de la prise de compétence « gestion de l’école de musique ». Auparavant les enseignants qui participaient à la préparation du concert étaient rémunérés sur un petit fonds spécial de Yonne Arts Vivants et c’est une des choses supplémentaires qu’il nous revient de financer. Vous avez reçu avec vos convocations le projet de délibération ainsi que le modèle d’acte d’engagement qui vous est proposé. Nous l’avons formulée pour l’année 2016 spécifiquement pour le concert musical du 27 mai prochain. Cela couvre les répétitions du concert et le concert lui-même.

On se cale sur les prix de rémunération antérieurs. A compter de l’année prochaine, nous pourrions prendre une délibération générale qui permettra au président de recruter un vacataire à chaque fois que cela sera nécessaire, en sachant que c’est toujours pour des besoins spécifiques et très ponctuels.

Yann HOUZE : Combien de vacataires ?

Irène EULRIET BROCARDI : Trois vacataires pour deux séances de répétition et le concert musical du 27 mai 2016 (à 18h00 salle des fêtes de Fleury-la-Vallée).

Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

 Décide de fixer à 250 € par personne le montant de la vacation qui sera versée pour la prestation visée ci- dessus ;

 Précise que les crédits suffisants sont prévus au budget de l'exercice,

 Autorise le Président à signer les actes d’engagement avec les trois intervenants.Procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire de la CCA du 19 mai 2016 5/6

7. AFFAIRES DIVERSES

• Garantie maintien de salaire

Mahfoud AOMAR : Il s’agit d’une demande de la part des agents de la CCA. J’en ai fait part aux vice-présidents à l’occasion de notre dernière réunion et ils sont d’accord.

Certains agents de la CCA paient cette garantie à titre personnel, tandis que d’autres ne l’ont pas prise et n’en bénéficient pas.

C’est une garantie de maintien de l’entier traitement des agents dans des cas précis de longue ou de grave maladie. Si la CCA décidait de prendre la cotisation pour moitié à sa charge et pour l’autre moitié par l’agent, le coût annuel s’élèverait à environ 1500 € pour tous les agents de la CCA, étant entendu que les agents en contrats aidés ne sont pas éligibles.

Je peux vous assurer que notre taux d’absentéisme est nul à la CCA, comme dans la plupart des petites communes.

Jean Claude LESCOT : Il faut solliciter l’avis du centre de gestion sur ce dispositif.

Mahfoud AOMAR : C’est ce que nous avons fait.

Le conseil, à l’unanimité, adopte cette proposition.

 Gendarmerie : poursuite des travaux et DETR 2016

Mahfoud AOMAR : Avant de partir, Madame la secrétaire générale de la Préfecture de l’Yonne nous a autorisés à continuer les travaux à la gendarmerie.

Je précise que j’ai dû envoyer un courrier à l’architecte qui entendait poursuivre les travaux pour le sommer de les suspendre.

Nous obtiendrons également 52 000 € environ de DETR pour la gendarmerie qui n’étaient pas prévus dans le budget.

Patrick DUMEZ : Sommes-nous surs qu’il n’y aura pas de recours formés par des entreprises évincées ?

Mahfoud AOMAR : Normalement non puisqu’elles avaient deux mois pour le faire et les deux mois logiquement sont passés.

 FPIC 2016

Le FPIC 2016 est connu. Pour l’ensemble intercommunal (communes + EPCI), il s’élève à 299 277 €.

 Equipements de voirie et de levage

 nacelle

Gérard CHAT : Il pourrait être intelligent d’acheter une nacelle pour que nos employés puissent travailler en hauteur puisque les échelles sont totalement interdites.

Jean Claude LESCOT : Je veux bien, je suis preneur de toutes les informations sur ce sujet (documentation et prix) et nous verrons.

Christian MARTIN : il faut voir le coût et veiller à ce que les employés soient en possession d’un CACES (Certificat d’Aptitude à la Conduite En Sécurité). C’est un impératif.Procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire de la CCA du 19 mai 2016 6/6

 Balayeuse et rotor cure fossés : planning et utilisation

Jean Claude LESCOT : Je vous informe que le rotor fonctionne bien, il est réglé. La balayeuse a été livrée et la formation a eu lieu hier. L’employé de Saint Maurice le Vieil s’est proposé pour être formé. L’employé de Saint- Maurice Thizouaille l’a été lui aussi.

Il faudra passer conventions avec ces personnes ; mais aussi convention de mise à disposition de la balayeuse en y prévoyant notamment la remise du matériel dans le même état avec le plein de carburant.

Il convient de prévoir un raccord pour son alimentation en eau. Elle peut contenir environ 300 litres d’eau. J’aimerais qu’on ne s’en serve pas trop tant que le matériel n’est pas assuré (dossier en cours). Lors de son utilisation par la commune de Saint Maurice le Vieil, le contacteur a grillé et pour le moment la balayeuse est immobilisée.

Alain THIERY : Hier, une petite formation d’une heure a été dispensée aux employés de Saint Maurice le Vieil et Saint Maurice Thizouaille. La balayeuse a tourné entre 4 et 5 heures. Elle nettoie bien les caniveaux, avec quelques petits réglages à faire auparavant ; elle se remplit très vite mais il faut prévoir un lieu pour se débarrasser des gravillons.

En revanche la balayeuse se déplace à moins de 40 km/heure et elle est basée au local de Saint Maurice Thizouaille. Il serait donc judicieux de prévoir des plannings géographiques pour organiser son utilisation.

Jean Claude LESCOT : J’aimerais que chaque commune fasse acte de candidature de manière à établir rapidement un planning opérationnel de déplacement afin d’optimiser l’utilisation de la balayeuse.

Gérard CHAT : A qui s’adresse-t-on ?

Jean Claude LESCOT : à moi ou à la CCA, peu importe. Une procédure de mise en route (avec recommandations) a été réalisée par l’entreprise SIREC, mais si un seul employé la fait fonctionner pour toutes les communes nous n’aurons pas de problème. Il faut qu’une personne voire deux tout au plus s’en occupe.

En revanche pour l’utilisation du rotor cure fossés, soit les communes l’utilisent avec leur matériel (tracteur) et leur employé communal, soit j’avais proposé de mettre mon employé de Fleury-la-Vallée à disposition, employé qui avait fait les essais et la démonstration.

 VYP

Alain THIERY : VYP fera, à compter du 8 juin, et sur 2 à 3 jours, la tournée des communes pour les implantations prévues fin juin-début juillet. Aussi, j’invite les communes participantes à adresser à la CCA (auprès de l’agent Sabrina MOLINARO) leurs bons de commande et BAT (Bons A Tirer) validés.

Gérard CHAT : J’avais prévu l’implantation d’un abri bus sur ma commune puisqu’on m’avait annoncé le passage d’une ligne Charny-Joigny par Senan. Tout compte fait, cela ne se fera pas. J’ai donc un abri bus si quelqu’un est intéressé, sinon je le garde pour remplacer l’ancien.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19H20 heures.

Le secrétaire de séance, Le président de la CCA, Hugues SAULET Mahfoud AOMAR