Conseil Municipal - CM du 04 Mars 2015

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Conseil Municipal - CM du 04 Mars 2015 Document publié le Mercredi 4 mars 2015 par la commune de Bailly. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 04 Mars 2015)Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Guerre en Ukraine, MAIRIE DE BAILLY 78870

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CONSEIL MUNICIPAL DU 04 MARS 2015

L’an deux mil quinze, le quatre mars les membres du Conseil Municipal de BAILLY, légalement convoqués le 26 février se sont réunis à vingt heures et quarante-cinq dans la salle du Conseil Municipal de la Mairie, sous la présidence de Monsieur Claude JAMATI, Maire.

Etaient présents Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux : 21 (20)

JAMATI Claude, BANCAL Stéphanie, LOPPINET Alain, VILLEVAL Roland, MARTIN Noëlie, THILLAYE du BOULLAY Jacques, BOSCALS de REALS Anne, ALEXIS Jacques, BOYKIN Patrick, DAUNIZEAU Fabienne, HESSE Patricia, GAULTIER Stéphane, LANSON Astrid, MICHAUX Philippe, MAGNAC Jean-Cyril, LUDENA Salvador, MOURIER-KOZAK Nathalie, BOURSAULT Emily (jusqu’à 21h00), PERRIN Hugues, DE LA TRIBOUILLE Audrey, MEILHAC Nelly,

Ont donné pouvoir : (6)

Françoise GUYARD à Philippe MICHAUX

Edwige TREMEL à Stéphanie BANCAL

Isabelle LECLERC à Claude JAMATI

Philippe LAFFITE à Patrick BOYKIN

Xavier DE JERPHANION à Hugues PERRIN

Laurent PONTIER à Nelly MEILHAC

Etaient absents : 6 (7)

Françoise GUYARD, Edwige TREMEL, Isabelle LECLERC, Philippe LAFFITE, Emily BOURSAULT (jusqu’à 21h00)), Xavier DE JERPHANION, Laurent PONTIER

Le Conseil a choisi comme Secrétaire : Patricia HESSE

EN EXERCICE : 27 PRESENTS : 21 VOTANTS : 27

Monsieur le Maire rappelle l’importance de voter pour les prochaines élections départementales, les 22 et 29 mars 2015.

A. Approbation du compte rendu de la séance du

27 janvier 2015

Le compte-rendu est adopté à l’unanimité.Compte rendu du Conseil Municipal du 04 mars 2015

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B. FINANCES (Françoise GUYARD)

1. VOTE DES TAUX D’IMPOSITION (TAXES FONCIERES & TAXE D’HABITATION

Monsieur le Maire fait une présentation détaillée des projections sur les recettes et dépenses à envisager pour les prochaines années.

Dans le cadre de futures ressources foncières, deux projets de construction de logements sont actuellement à l’étude :

FRANCO SUISSE qui rachète des propriétés sur lesquelles sont construits des petits collectifs.

Bâtiment MERCEDES : deux propositions sont en discussion avec le propriétaire pour des projets de transformation du bâtiment en logements.

Commentaires :

Astrid LANSON : quelles maisons sont concernées par le projet Franco-Suisse ?

Stéphanie BANCAL : rue de Maule, entre la rue de la Croix Blanche et le Clos de Cernay.

Emily BOURSAULT : aura-t-on notre mot à dire sur ce projet ?

Stéphanie BANCAL : non, ce sont des affaires privées. Mais on pourrait bloquer pendant l’instruction du Permis, mais ce n’est pas notre intérêt. La réglementation nous impose de densifier.

Monsieur le Maire : il ne s’agit pas d’immeubles de grande taille mais de petits immeubles entourés de verdure.

Salvador LUDENA : sur les tableaux comparatifs, on s’aperçoit que les communes ont sauté un grand pas après 2010. Vu le flou qu’il y a autour des dotations et des prélèvements de l’Etat, en effet il considère que les Collectivités territoriales ne font pas assez d’efforts d’économies, ne devrait-on pas augmenter de 2 points ?

Monsieur le Maire : le but n’est pas de se constituer un matelas mais de faire face à une baisse des dotations et de permettre des investissements.

Hugues PERRIN : 1,5 point équivaut à une augmentation d’environ 200 à 300 € pour chaque foyer, donc moins de pouvoir d’achat. Il y a un besoin d’expliquer autour de nous, les raisons de cette hausse.

Stéphane GAULTIER : si on reste attentistes, on n’évoluera pas. Le but n’est pas de laisser Bailly figée dans le passé.

Patrick BOYKIN : pour éviter une éventuelle augmentation, ne peut-on pas repousser des projets ?

Monsieur le Maire : non, car l’augmentation sert à couvrir nos dépenses de fonctionnement.

Hugues PERRIN : ne peut-on pas s’engager sur un plan d’économies ?

Monsieur le Maire : non, on ne peut pas.

Salvador LUDENA : on peut s’engager sur la rigueur de gestion du budget car les économies ont été déjà faites.Compte rendu du Conseil Municipal du 04 mars 2015

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Hugues PERRIN : il faudrait communiquer chaque fin d’année sur les économies réalisées.

Monsieur le Maire : dans le prochain magazine, il faudra faire un bilan des économies réalisées.

Délibération n° 12-2015

VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment des articles L 2121.29, L 2123.1 et suivants, L 2312.1 et suivants L 2331.3,

VU le Code Général des Impôts et notamment ses articles 1636 B sexies et 1636 B septies,

VU la loi n° 80.10 du 10 janvier 1980 portant aménagement de la fiscalité directe locale,

VU la réunion du comité consultatif des finances du 3 Février 2014

CONSIDERANT l’entrée de la commune de Bailly dans la Communauté d’Agglomération de Versailles Grand Parc au 1er janvier 2011,

CONSIDERANT que le budget communal nécessite des rentrées fiscales de 2 030 919,00 €

Madame GUYARD précise que les élus de la commission des finances ayant décidé de ne pas modifier le train de vie de la commune tout en gardant un autofinancement suffisant pour assumer nos investissements, les taux de la Taxe d’Habitation et de la Taxe Foncière Bâtie seront majorés de 1,5 points, aucune augmentation n’est envisagée pour la Taxe Foncière Non Bâtie ;

LE CONSEIL MUNICIPAL après en avoir délibéré A L’UNANIMITE

DECIDE d’augmenter les taux pour l'année 2015, et FIXE en conséquence les taux d'imposition comme suit :

TAXE TAUX

T.H. 9,42 %

T.F.B. 13,16 %

T.F.N.B. 46,39 %

Stéphane GAULTIER : le tableau « évolution des dépenses de fonctionnement » montre que notre budget est constant. La hausse est due à l’atténuation des produits (+ 97 012 €).

C. URBANISME TRAVAUX ENVIRONNEMENT (S. BANCAL)

2. IMPLANTATION PISTE CYCLABLE CD7 – ECHANGE DE PARCELLES (ANNULE & REMPLACE DELIBERATION N° 73-2014 DU 16/09/2014)

Délibération n° 13-2015

VU le Code Général des Collectivités Territoriales,

VU la délibération du Conseil Municipal en date du 25 novembre 2013 approuvant le projet d’implantation d’une piste cyclable sur le CD7 côté ouest,

VU l’avis des Domaines en date du 12 février 2015Compte rendu du Conseil Municipal du 04 mars 2015

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CONSIDERANT le projet d’un échange de terrains avec soulte avec « Les Fermes de Gally » pour acquérir la portion de terrain d’environ 5497 m² nécessaire à l’implantation de la piste cyclable,

CONSIDERANT que les terrains appartenant à la commune, les abords de la rue de Chèvreloup, représentent une surface de 750 m²,

CONSIDERANT que les terrains appartenant à « Les fermes de Gally », les parcelles AI39, AI40, AI44 et AI55, représentent une surface de 5 497 m²,

CONSIDERANT qu’il sera créé une servitude de passage pour les besoins de l’ouvrage au profit de la Commune sur la parcelle AI62,

CONSIDERANT que les deux parties se sont engagées à procéder à un échange de terrains de même valeur, d’où une soulte au bénéfice de « Les Fermes de Gally » d’un montant de 22 111,50 €,

AYANT entendu l’exposé du rapporteur, Madame Stéphanie Bancal, Mairie Adjoint aux Travaux,

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré,

Par 26 voix pour, 0 contre, 1 abstention (Jean-Cyril MAGNAC)

DECIDE de procéder à l’échange avec soulte des terrains nécessaires à l’implantation de la piste cyclable sur le CD7, conformément aux modalités stipulées ci-dessus,

AUTORISE Monsieur le Maire à effectuer les démarches et à signer l’ensemble des pièces nécessaires à la réalisation de cet échange.

Monsieur le Maire indique qu’une tentative de fusion de 3 syndicats (Ru de Marivel, SMAROV et Ru de Gally) est en cours.

D. ENFANCE / EDUCATION / JEUNESSE (J. ALEXIS)

3. MODIFICATION DU REGLEMENT DES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT

Nelly MEILHAC : quelle est la fréquentation sur la dernière semaine d’août ? Jacques ALEXIS : environ 20 à 30 enfants.

Nelly MEILHAC : l’accueil à Noisy le Roi coûtera le même prix pour les familles ? Jacques ALEXIS : oui. Le surcoût sera pris en charge par la commune.

Stéphanie BANCAL : est-ce vraiment nécessaire de transporter 30 enfants ? Jacques ALEXIS : l’équipe encadrante a vraiment besoin de ce temps pour préparer les projets et les activités de l’année.

Délibération n° 14-2015

VU le Code Général des Collectivités Territoriales,

VU la délibération du Conseil Municipal du 17 juin 2014 approuvant le règlement intérieur de l’Accueil de Loisirs,Compte rendu du Conseil Municipal du 04 mars 2015

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CONSIDERANT la nécessité de revoir les modalités d’inscription en accueil de loisirs pendant les vacances scolaires,

CONSIDERANT la nécessité de prévoir une prolongation de fermeture d’une semaine de l’accueil de loisirs pendant la période estivale afin de permettre à l’équipe encadrante de préparer le planning des activités pour l’année scolaire,

AYANT entendu le rapporteur, Monsieur ALEXIS, Maire Adjoint aux affaires scolaires, présentant la modification au règlement intérieur de l’Accueil de Loisirs.

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré,

Par 23 Voix pour, 0 contre, 4 abstentions (A. LOPPINET, A. DE LA TRIBOUILLE, N. MEILHAC, L. PONTIER)

APPROUVE la modification au règlement intérieur de l’Accueil de loisirs annexé à la présente délibération.

Commentaires :

Nelly MEILHAC : qu’en est-il aujourd’hui de l’accueil en restauration scolaire des enfants allergiques ?

Jacques ALEXIS : les problèmes ont été résolus.

E. CULTURE (J. THILLAYE DU BOULLAY)

4. MODIFICATION DU NOM DE LA SALLE DES FÊTES

Jacques Thillaye du Boullay souhaite rappeler que dimanche après-midi, 17h00, il y a un spectacle de musiciens qui jouent tout en jonglant, « les Drum Brothers ».

Le Comité Culture réfléchit à la mutualisation du théâtre avec les villes alentours (Fontenay, Noisy...). Il s’agirait d’acheter en commun des pièces de théâtre qui tourneraient dans les villes concernées.

Stéphanie BANCAL : concernant la signalétique à changer de la salle des fêtes, dans la perspective du changement d’affectation du Foyer des Anciens, met-on, dès à présent, « Foyer du théâtre » ?

Délibération n° 15-2015

VU le Code Général des Collectivités Territoriales,

CONSIDERANT la proposition du Comité Consultatif Culture d’intituler la salle des fêtes « Théâtre de Bailly »,

AYANT entendu l’exposé du rapporteur, Monsieur Jacques THILLAYE DU BOULLAY Maire Adjoint des Affaires Culturelles,

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, A l’UNANIMITE

ENTERINE la proposition de nommer la salle des fêtes « Théâtre de Bailly »Compte rendu du Conseil Municipal du 04 mars 2015

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F. JUMELAGE/COOPERATION DECENTRALISEE (P. BOYKIN)

5. VOYAGE A ALBION – PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DEPLACEMENT

Délibération n° 16-2015

VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L.2123-15,

CONSIDERANT que dans le cadre du Comité de Jumelage, Monsieur Roland VILLEVAL se rendra à ALBION (Etats-Unis) pour représenter Monsieur le Maire à l’occasion de l’accompagnement de l’équipe de basket-ball.

AYANT entendu l’exposé du rapporteur Monsieur Patrick BOYKIN, Conseiller municipal délégué au Jumelage,

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, A l’UNANIMITE

DECIDE de prendre en charge les frais de déplacement pour un voyage de Monsieur Roland VILLEVAL à Albion (Etats-Unis) dans le cadre du Comité de Jumelage,

PRECISE que le déplacement est prévu du 20 au 27 avril 2015.

G. SYNDICATS INTERCOMMUNAUX (Alain LOPPINET)

6. ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L’ACHAT D’ELECTRICITE COORDONNE PAR LE SEY78

Délibération n° 17-2015

VU la directive européenne n°2009/73/CE du 13 juillet 2009 concernant les règles communes pour le marché intérieur du gaz naturel,

VU le code de l’énergie,

VU le code général des collectivités territoriales,

VU le code des marchés publics, notamment son article 8,

VU la loi consommation du 18 mars 2014,

VU la suppression des tarifs réglementés de vente d’électricité

VU l’acte constitutif du groupement de commandes pour l’achat d’électricité approuvé par le Comité du Syndicat d’Energie des Yvelines le 11 décembre 2014,

CONSIDERANT l’obligation pour les acheteurs publics de choisir un fournisseur d’électricité après mise en concurrence,

CONSIDERANT que le regroupement permet d’effectuer plus efficacement les opérations de mise en concurrence et ainsi d’obtenir de meilleurs prix,

CONSIDERANT que le Syndicat d’Énergie des Yvelines se propose d’être le coordonnateur du groupement,

CONSIDERANT que la commune de BAILLY a des besoins en matière d’achat d’électricité pour ses bâtiments communaux,Compte rendu du Conseil Municipal du 04 mars 2015

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CONSIDERANT l’intérêt de la commune de BAILLY d’adhérer à un groupement de commandes pour l’achat d’électricité pour ses propres besoins,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, A L’UNANIMITE

DÉCIDE d’adhérer au groupement de commandes d’achat d’électricité du Syndicat d’Énergie des Yvelines.

APPROUVE l’acte constitutif du groupement de commandes pour l’achat d’électricité coordonné par le Syndicat d’Énergie des Yvelines.

AUTORISE Monsieur le Maire à prendre toute mesure nécessaire à l’exécution de la présente délibération.

APPROUVE la participation financière (calculée suivant la formule définie dans l’acte constitutif susvisé) aux frais de fonctionnement du groupement de commandes et d’imputer ces dépenses sur le budget de l’exercice correspondant,

DONNE MANDAT au Président du Syndicat d’Énergie des Yvelines pour signer et notifier les marchés ou accords-cadres dont la commune de BAILLY sera partie prenante,

DÉCIDE de s’engager à exécuter, avec la ou les entreprises retenues, les marchés, accords- cadres ou marchés subséquents dont la commune de BAILLY est partie prenante, et régler les sommes dues au titre des marchés.

H. QUESTIONS DIVERSES

I. TOUR DE TABLE

Stéphanie BANCAL

Les Sentes de Bailly : une négociation est en cours afin de prolonger le délai de la promesse de vente entre l’EPFY et BOUYGUES IMMOBILIER compte tenu de la procédure du recours sur le PLU actuellement instruite (jugement attendu d’ici fin juin 2015).

Alain LOPPINET

Aérodrome de Saint Cyr : compte-rendu de la réunion d’hier soir

- Une étude sur le bruit va être réalisée par BRUIT PARIF. Le résultat est attendu pour janvier 2016

- Projet d’installation d’un amer afin de guider les pilotes vers Saint Cyr. Etude faite par ADP.

- Recherche d’un circuit pour les hélicoptères (6 à 8 vols touristiques par jour qui font le trajet Issy les Moulineaux / Saint Cyr) qui éviterait le bruit

- 19 / 04 : portes ouvertes à l’aérodrome

- 23 / 05 : présence de la Patrouille de France, si le temps le permetCompte rendu du Conseil Municipal du 04 mars 2015

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Roland VILLEVAL

15 / 03 : Semi-marathon – remerciements aux signaleurs

Pour répondre à une question d’un baillacois sur le changement de fournisseur au SMGSEVESC avec lequel une baisse de 15% des tarifs de l’eau avait été annoncé : compte tenu des taxes et de l’assainissement, cette baisse de la facture globale serait vraisemblablement autour de 5%.

Au niveau du SIBANO, pour faire des économies, tout est négocié : contrats, devis.

Monsieur le Maire

Au semi-marathon, combien de coureurs inscrits ?

Roland VILLEVAL

Environ 700

Noëlle MARTIN

Avec Stéphanie BANCAL, nous nous activons sur les travaux des logements passerelle qui ne sont pas occupés. Nous avons beaucoup de demandes.

Avec Isabelle DANSETTE, nous sommes allées à une réunion à VGP sur la loi ALUR et les conséquences sur les logements sociaux. Une note sera faite.

09 /04 : Assemblée générale de l’APPVPA à Bailly.

Jacques THILLAYE DU BOULLAY

15 au 22 mars : Talents de Bailly

C’est l’occasion d’une réfection de l’éclairage de la salle Georges Lemaire par les Services techniques.

11 / 03 : nous avons besoin d’aide pour accrocher les œuvres

14 / 03 : vernissage des Talents de Bailly

31 / 03 : conférence sur la Russie

Anne BOSCALS DE REALS

Le Bailly Info sera distribué demain

Elections départementales : toujours à la recherche d’assesseurs pour les 4 bureaux de vote

Noëlle MARTIN

Du 9 au 24 janvier 2015 a eu lieu une expo-photos, anciennes et actuelles, sur la Plaine de Versailles dans la salle des mariages de la mairie.

Jacques ALEXIS

30 / 03 : exercice PPMS dans les écoles

Finalisation des horaires des écoles pour la prochaine rentrée scolaire

Un nouveau marché pour la restauration scolaire sera mis en place pour la rentrée 14 / 03 : commission générale – présentation d’un projet de délégation de service public pour la crèche

Recrutement fait de 2 nouveaux animateurs (remplacement)

Travail en cours avec Noisy le Roi pour un projet de Conseil Municipal des Jeunes

Patrick BOYKIN

Avant le Conseil de ce soir, réunion concernant le camp d’été qui devrait réunir 4 jeunes d’Antoura, de Godella et d’Albion, pour la période du 27 juin au 6 juillet.Compte rendu du Conseil Municipal du 04 mars 2015

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Fabienne DAUNIZEAU

La signalétique sur le Théâtre de Bailly est prévue ?

Le Muppy devant la salle des fêtes est cassé. On m’a interdit d’y mettre l’affiche « Adopte un mec.com ».

Stéphanie BANCAL

Oui. Mais pour le façonnage et la mise en place, c’est long.

C’est moi qui l’ai interdit. On va le retirer. En avez-vous l’utilité ?

Jacques THILLAYE DU BOULLAY

Oui, il est très utile.

Stéphanie BANCAL

On va le refixer.

Fabienne DAUNIZEAU

Qu’en est-il de l’alarme pour la salle Georges Lemaire ?

Stéphanie BANCAL

Elle va être installée vendredi matin.

Stéphane GAULTIER

A quand la reprise du ramassage des végétaux ? le 3 ils ne sont pas passés.

Stéphanie BANCAL

Mi-mars

Philippe MICHAUX

Réunion du Club des entrepreneurs à Versailles sur le thème « 2.0 et 3.0 des entreprises aux collectivités ».

Jean-Cyril MAGNAC

Réunion à VGP, en tant que représentant de Bailly et Gally, avec RFF sur le projet TGO et le réaménagement de la RD7

L’ordre du jour étant épuisé et aucun membre ne demandant plus la parole, la séance est levée à 23h20.