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Procès Verbal - PV du CM du 15 octobre 2020 approuve par le CM du 8 dec 2020 Document publié le Jeudi 15 octobre 2020 par la commune de Bailly. Lien du pdf (Procès Verbal - PV du CM du 15 octobre 2020 approuve par le CM du 8 dec 2020)Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Fiscalité, MAIRIE DE BAILLY 78870

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PROCES-VERBAL DU

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 OCTOBRE 2020

L’an deux mil vingt, le quinze octobre, les membres du Conseil Municipal, légalement convoqués le 9 octobre 2020 se sont réunis publiquement à dix-neuf heures dans la salle polyvalente Georges Lemaire, sous la présidence de Monsieur Jacques ALEXIS, Maire.

Étaient présents Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux : 26

Jacques ALEXIS, Sabrina TOURMETZ, Eric VERSPIEREN, Eve VON TSCHIRSCHKY, Denis PETITMENGIN, Lucie BOUDINET, Bertrand MENIGAULT, Charlotte LOGEAIS, Jacques NICOLAS, Caroline De SAZILLY, Pierre-Yves CHALTIEL, Caroline BOUIS, Vincent CLAIDIERE, Mathieu BELKEBIR, Siham ROUSSEL, Hervé DEWYNTER, Maelys LUXOR, Frédéric GUIRIMAND, Marie-Claude GRANDEMANGE, Stéphanie BANCAL, Françoise GUYARD-CASTANET, Patrick BOYKIN, Noelle MARTIN, Claude JAMATI, Alexandre RUECHE (arrivée à 19h11), Laurent MITON.

, LOPPINET Alain, CORDIER Danielle, CONVAIN Jean-Marie, BANCAL Ont donné pouvoir : 1

Claude MAQUIS à Jacques ALEXIS

Le Conseil a désigné comme Secrétaire : Caroline BOUIS

EN EXERCICE : 27 PRESENTS : 26 REPRESENTES : 1 VOTANTS : 27

Monsieur le Maire informe l’assemblée délibérante de l’enregistrement de la séance. Chaque prise de parole devra se faire via les micros.

L’ordre du jour de la séance du 15 octobre est adopté à l’unanimité.

A. Approbation du Procès-verbal de la séance du

22 septembre 2020

Monsieur le Maire informe les conseillers que les corrections demandées par Monsieur Claude Jamati ont été intégrées en totalité et que la nouvelle version est soumise à l’approbation du Conseil Municipal.

Le Procès-verbal est approuvé à l’unanimité.

B. FINANCES

Rapporteur : Monsieur Verspieren

1. VOTE DU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2020

Monsieur Verspieren explique que le Budget Supplémentaire reprend en premier lieu les résultats des années précédentes et complète le Budget Primitif tel que défini en Janvier 2020. Le BS présenté reflète une nouvelle politique qui se met en place avec une nouvelle équipe municipale. Il tient compte également d’évènements non prévisibles, tels que la Covid-19, etCompte rendu du Conseil Municipal du 15 octobre 2020

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qu’il faut intégrer dans le BS. Il s’agit donc d’ouvrir des crédits supplémentaires en ajustant les dépenses correspondantes.

Recettes de fonctionnement : 4930 k€ dont impact covid-19 pour 93 k€.

En matière de recettes de fonctionnement, au niveau des taxes foncières et taxes d’habitation, Françoise Guyard-Castanet regrette l’absence d’un « focus » afin de différencier la part Taxes Foncières/Taxes d’Habitation sachant la disparition programmée des recettes des Taxes d’Habitation.

Eric Verspieren lui communiquera.

Le détail des recettes fiscales 2020 sera transmis à chacun des services et aux membres du Conseil Municipal. La fiscalité des entreprises reversée par VGP s’élève à 1.463 k€ depuis quelques années déjà.

S’agissant des produits exceptionnels, Françoise Guyard-Castanet demande des précisions.

De quels sinistres s’agit-il ?

Monsieur Verspieren précise que ces recettes de 8.041€ (indemnités d’assurances) sont toujours difficiles à anticiper. Celles-ci concernent des indemnités sur un sinistre d’assurances (5.500 €).

Madame Guyard-Castanet regrette la teneur de la présentation du BS : une colonne de réalisé au 30 septembre aurait été éclairante en l’absence d’accès au Grand Livre.

Monsieur Verspieren souhaite avant tout s’adresser à des conseillers municipaux non aguerris aux lectures comptables d’une commune en optant pour une présentation synthétique. Il propose de tenir à sa disposition le document du « contrôle de légalité » adressé à la Préfecture.

Madame Guyard-Castanet aurait souhaité une présentation exhaustive des comptes et obtenir la version corrigée des trames Excel Budget Supplémentaire communiquées lors de l’envoi de la convocation.

Monsieur Claude Jamati souligne la gestion prudente de l’ancienne mandature et qu’il a contribué à l’obtention d’un contrat 2S2C à hauteur de 3 000 €, en cours d’encaissement. Monsieur Verspieren confirme que la nouvelle équipe adoptera une approche également prudente.

Monsieur le Maire confirme qu’il s’agit d’une présentation simplifiée, établie à partir d’un Budget Primitif existant. Par ailleurs, le réalisé au 30 septembre est peu souvent significatif. La présentation du Budget 2021 sera obligatoirement plus complète et comprendra par ailleurs le Plan Pluriannuel d’Investissement, incluant l’excédent annuel de fonctionnement ; le Budget Primitif 2021 sera proposé début Avril.

En dépenses de fonctionnement, Monsieur Verspieren souligne sa volonté de procéder à des économies sur des contrats de services : à titre d’exemple, le contrat Viola n’incluait pas les interventions d’urgence élevées.

Françoise Guyard-Castanet souligne l’opacité des contrats de services et l’augmentation des dépenses Viola de 5.000 € sur un contrat de base de l’ordre de 30.000 € et regrette un manque de détail.

Monsieur Verspieren donne en séance les précisions suivantes : Sepur Balayage et vidage poubelles pour 54 000 € et nettoyage gouttières pour 18 000€. Il juge possible des économies sur ces postes.Compte rendu du Conseil Municipal du 15 octobre 2020

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Madame Guyard-Castanet s’inquiète par ailleurs des ressources partagées qui ne sont jamais à égalité entre les communes.

Monsieur le Maire s’interroge sur les dépenses à prévoir en matière d’élagage à proximité du hameau des Moulineaux. Un audit intégral des arbres de la Commune pourra débuter en 2021.

Françoise Guyard-Castanet s’interroge sur les 12.000 € supplémentaires concernant le poste maintenance. Elle précise que celui-ci est inflationniste, alimenté par des installations nouvelles susceptibles de générer de l’entretien supplémentaire.

Monsieur Verspieren précise que ce chiffre inclut une réserve de 10.000 € prévue pour le lancement de la plateforme citoyenne.

En terme d’économies, Monsieur le Maire suivra de près le contrat du portail Famille. Bien qu’onéreux, ce progiciel a cependant apporté un retour sur investissement significatif pour la commune.

Concernant le compte -frais d’actes et de contentieux- Françoise Guyard-Castanet s’interroge sur la ligne « contentieux » sachant qu’il y a une procédure en cours, son augmentation est significative en 2020 par rapport à 2019.

Monsieur le Maire répond que ce sont essentiellement des frais d’avocat sur des contentieux initiés au cours de la précédente mandature.

Madame Guyard-Castanet s’interroge sur les économies réalisées sur le Bailly Informations. A ce sujet, Monsieur Verspieren indique que ce poste inclut une proposition de brochure sur l’attractivité de Bailly.

Au sujet d’une non-valeur de 4.000 €, Monsieur Verspieren précise qu’il s’agit de créances non recouvrables retournées par la Trésorerie concernant des règlements Famille, en sensible augmentation actuellement du fait d’une précarité grandissante.

En matière de dépenses d’investissement, Monsieur Verspieren précise un déploiement de 6 caméras supplémentaires (route de Fontenay avant le pont, Chemin des Princes, Parc de la Chataigneraie, rue de Noisy, le Cornouiller, Ecole la Pépinière) dépenses financées principalement par VGP. Ces caméras seront plus modernes et les images pourront être visionnées par la Gendarmerie comme en Mairie.

Cependant, Françoise Guyard–Castanet considère les affectations des excédents 2019 comme arbitraires, concernant les postes 01-07 et 08, en l’absence de communication du PPI auquel il est fait référence.

Monsieur Jamati précise qu’un bien a été vendu, que la pénalité SRU va certainement augmenter. L’héritage est confortable et il demande si la pression fiscale restera identique.

Monsieur le Maire précise que si nous ne souhaitons pas augmenter la pression fiscale à l’égard de nos concitoyens, nos inquiétudes en terme de Budget sont les suivantes :

 Hausse des prélèvements concernant la pénalité SRU ou encore celles des fonds de péréquation et de solidarité, auxquelles s’ajoute une baisse de la DGF. Notre commune est ainsi contributrice aujourd’hui au Budget de l’Etat à hauteur de 125 k€ ;Compte rendu du Conseil Municipal du 15 octobre 2020

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 Remplacement de la taxe d’habitation sur les résidences principales par le produit de la taxe foncière bâtie, touchée jusqu’alors par le Département qui donnerait lieu à compensation au travers de coefficients correcteurs opaques.

Par ailleurs, notre Commune n’ayant pas souhaité ajuster ses recettes fiscales depuis de nombreuses années, notre plan d’action au cours des prochaines semaines reposera sur la recherche d’économies sur chacune des délégations, avec une recherche active de subventions, la réalisation d’un audit externe et la mutualisation de ressources avec Noisy le roi.

Monsieur le Maire note qu’il y a une réserve en terme d’investissements à hauteur d’1 M€ sur 2019 intégrant des cessions immobilières. L’exercice 2020 n’est pas totalement représentatif en raison du peu d’activités, de postes non pourvus et d’investissements reportés : la nouvelle équipe s’engage à identifier l’excédent de fonctionnement par année permettant de financer au mieux les investissements nécessaires.

Délibération n° 2020-63

VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L 1612-11 et L.2311-1 et suivants,

VU la loi d’orientation n° 92-125 du 6 février 1992 relative à l’administration territoriale de la République et notamment son article 13,

VU l’instruction budgétaire et comptable M14 applicable au budget principal,

CONSIDERANT le vote du budget primitif le 28 janvier 2020,

CONSIDERANT la réunion de la commission des finances en date du 1er octobre 2020,

Monsieur Eric VERSPIEREN, Maire Adjoint chargé des Finances, reprend la présentation des sections Fonctionnement et Investissement du budget supplémentaire de la Commune, en recettes et en dépenses,

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré,

Par 22 voix pour, 5 contre (Stéphanie BANCAL, Françoise GUYARD-CASTANET, Patrick BOYKIN, Noelle MARTIN, Alexandre RUECHE), 0 abstentions

ADOPTE le budget supplémentaire qui se présente comme suit :

SECTION DEPENSES RECETTES

FONCTIONNEMENT 1 345 300 € 1 345 300 €

INVESTISSEMENT 2 463 200 € 2 463 200 €

PRECISE que le budget de l'exercice 2020 a été établi et voté par nature et par opération d’équipement (en section d'investissement), avec l'adjonction d'une présentation fonctionnelle.Compte rendu du Conseil Municipal du 15 octobre 2020

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C. TECHNIQUE

2. DON D’UN VEHICULE PAR LE CONSEIL DEPARTEMENTAL

Délibération n° 2020-64

VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L.2242-1,

VU le courrier du Conseil Départemental des Yvelines en date du 22 juillet portant à la connaissance de la Commune une opération de dons de véhicules non utilisés,

VU le courrier du Conseil Départemental des Yvelines en date du 23 septembre répondant favorablement à la candidature de la Ville,

CONSIDERANT qu’il est de la compétence du Conseil Municipal d’accepter ce don,

CONSIDERANT la convention de don signée par le Président du Conseil Départemental à l’issue de l’Assemblée du 9 octobre 2020,

AYANT entendu l’exposé du rapporteur, Monsieur Denis Petitmengin, Maire adjoint délégué aux Mobilités, Voiries et Travaux,

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, A L’UNANIMITE

APPROUVE le don par le Département d’un véhicule de type Renault Clio immatriculé CZ- 493-PR,

AUTORISE Monsieur le Maire à signer ladite convention.

D. ENFANCE – AFFAIRES SCOLAIRES

3. CONVENTION D’OCCUPATION D’UN BASSIN A LA PISCINE DU CHESNAY- ROCQUENCOURT

Madame Von Tschirschky présente la délibération et précise que la convention concerne les CP pour la natation à la Piscine du Chesnay-Rocquencourt. Les séances de piscine s’étalent sur 15 semaines.

Madame Guyard-Castanet demande si on ne pourrait pas le proposer aux classes de CE1 au lieu des GS.

Madame Von Tschirschky précise que ce sont les préconisations de l’Education Nationale.

Délibération n° 2020-65

VU le Code Général des Collectivités Territoriales,

VU la circulaire ministérielle n° 2011-090 du 7 juillet 2011 relative à l’enseignement de la natation dans les premier et second degrés,

CONSIDERANT la fréquentation par les élèves de l’école élémentaire La Pépinière du bassin d’apprentissage municipal de la commune du Chesnay-Rocquencourt,

CONSIDERANT la nécessité de définir les modalités de mise à disposition de zones d’évolution pour la pratique de la natation scolaire,

CONSIDERANT la convention établie par la commune du Chesnay-Rocquencourt,Compte rendu du Conseil Municipal du 15 octobre 2020

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AYANT entendu l’exposé du rapporteur, Madame Eve VON TSCHIRSCHKY, Maire Adjoint en charge de l’éducation, la citoyenneté et le handicap,

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, A L’UNANIMITE

APPROUVE la convention de mise à disposition de zones d’évolution du bassin d’apprentissage du Chesnay-Rocquencourt pour la pratique de la natation,

AUTORISE Monsieur le Maire à signer ladite convention annexée à la présente délibération et à la renouveler sur l’année scolaire 2021-2022.

E. QUESTIONS DIVERSES

 Réponses apportées aux différentes questions soulevées dans les tribunes de l’opposition du prochain magazine municipal

Monsieur le Maire apporte les réponses en matière d’Urbanisme : 2 plans triennaux 2017-2019 et 2020-2022 sont à gérer. Il faut obtenir les agréments et également lancer les projets pour rentrer dans les meilleures conditions possibles dans la phase de réalisation et de construction. Nous avons été sollicités par la Préfecture qui a transmis les éléments d’appréciation concernant le dispositif SRU pour la triennale 2017-2019. En effet, la commune n’a pu produire que 78 logements sur les 93 attendus. Les objectifs quantitatifs n’ont pas été atteints suite à l’avis défavorable des ABF concernant le permis de construire de la rue de Maule (projet de 38 logements sociaux), projet mal suivi par le promoteur tant sur l’emprise au sol que sur l’absence de zones de transition. Il faut cependant noter que l’objectif qualitatif a été réalisé avec 30 % de PLAI produits, sur la catégorie la plus sociale.

Nous défendons bien sûr l’action de la Municipalité précédente pour limiter la hausse de la pénalité annuelle et éviter ainsi que les 78 logements prévus ne soient imputés en plus dans le nouvel objectif récemment communiqué par la Préfecture et la DDT.

Madame Tourmetz rajoute que l’équipe actuelle travaille sur la triennale 2017-2019 : Concernant la résidence Seniors, les promesses de vente ont été relancées auprès des 4 propriétaires par les Nouveaux Constructeurs qui permettront de lever le périmètre d’attente et établir la révision du PLU sur la zone concernée (modification n° 3 du PLU). Dans ce contexte, les travaux pourraient débuter au cours du 1er semestre 2022. Ce projet constitue une forte attente des seniors baillacois où 10 à 12 % de la population a aujourd’hui plus de 75 ans. Nous reprenons également contact avec le bailleur social Versailles Habitat.

Concernant le Manoir rue du Séquoia, la propriété a été transférée à l’EPFIF courant 2019. Nous travaillons avec le bailleur social sur une architecture conforme à la ligne historique du bâtiment initial en veillant au maintien du mur situé Impasse de la Halte et de sa voie piétonne. Le permis de construire est attendu début 2021. Le 1er scénario initié par l’équipe sortante a été revu. Des recours pourraient cependant être déposés par les riverains immédiats.

Au sujet du projet rue de Noisy, plusieurs scenarri pourraient être envisagés : transfert de l’opération sur un bailleur social, voire un portage à court terme par l’EPFIF.

Concernant la triennale 2020-2022, les objectifs ont été communiqués par la Préfecture à hauteur de 136 logements sociaux, soit + 35 % par rapport à la précédente triennale. Nous étudions avec l’EPFIF et la DDT les différentes options et fonciers disponibles. L’objectif est d’obtenir dans les meilleurs délais les agréments nécessaires et lancer les projets sur 2021.Compte rendu du Conseil Municipal du 15 octobre 2020

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Sur les enjeux sur la Plaine de Versailles, une étude patrimoniale et de sécurisation a été lancée par VGP pour la Faisanderie avec la participation des communes de Bailly, Fontenay le Fleury et Saint Cyr. L’objectif est de sécuriser le site en évitant les intrusions de véhicules, les dépôts sauvages, mais aussi de réaliser un projet paysagé global incluant une mission possible de reconstruction des murs. Un projet éco-tourisme à terme sera à l’étude avec une approche historique associant les agriculteurs et les associations patrimoniales.

 Conseil de Surveillance de l’Hôpital Mignot

Monsieur Guirimand, membre du CSH de l’Hôpital explique que le Conseil se tiendra le 16 octobre prochain.

La préoccupation majeure est la situation sanitaire actuelle et tout doit être mis en œuvre pour que le système hospitalier tourne le mieux possible. A l’ordre du jour, certaines activités devront être déprogrammées. Sera évoquée le 16 octobre l’organisation interne mais surtout l’évolution de l’Hôpital (groupement hospitalier territorial 78 avec un plan stratégique 2021- 2025) comprenant 2 volets : la fidélisation et l’attractivité du personnel soignant, la qualité de prise en charge des soins.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h58.