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Convocation - ebd2d5be12bc0749d4b8d5e9deb974f4
Document publié le Vendredi 1 mars 2024 par la commune de Montesquieu-Avantès.
Lien du pdf (Convocation - ebd2d5be12bc0749d4b8d5e9deb974f4)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Pêche et métiers de la mer,
Membres en exercice :
11
Présents : 10
Votants : 10
Pour : 10
Contre: 0
Abstentions: 0
République française
Département de l'ARIEGE
COMMUNE DE MONTESQUIEU AVANTES
Séance du 01 mars 2024
Date de la convocation: 23/02/2024
un mers deux mille vingt-quatre l'assemblée régulièrement convoquée, s'est
réunie sous la présidence de Jocelyne FERT
Présents : Jocelyne FERT, Guillaume COUZINET, Laurent BONZOM,
Eric MARTINEZ, Didier BORDES, Yves DELORT, Alice DENIS, Valérie JONIS, Christelle MARTY, Francis VERGE
Représentés:
Excusés:
Absents: Julien ESTAQUE
Secrétaire de séance: Laurent BONZOM
Objet: Vente de l’ordinateur - DE_009 2024
Madame le maire rappelle que l’ancien ordinateur de la mairie est en vente à 250€ (Unité centrale et
écran). Il a été formaté et ne contient plus de données. Alice Denis est intéressée pour l’acheter.
L'ordinateur fera l’objet d’un titre de recettes. Le second ordmateur est trop vieux. Il a été mis à zéro et
sera détruit. Les 2 appareils devront être sortis de l’nventaire.
Après en avoir délibéré, les conseillers municipaux se prononcent :
Pour : 10
Contre : 0
Abstention : 0
Fait et délibéré, le mois et an que dessus.
Le Maire, Jocelyne FERT
Préfecture de l'Ariège
Contrôle de légalité
Date de reception de l'AR: 05/03/2024
009-210902045-DE 009 2024-DE Acte rendu exécutoire
après dépôt en Préfecture
le QS/ 03/ 202),
et publié ou notifié
RF
Préfecture de l'Ariège
Contrôle de légalité
Date de reception de l'AR: 05/03/2024
009-210902045-DE _009_2024-DE