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Compte-Rendu - CR du 11 juillet 2011
Document publié le Lundi 11 juillet 2011 par la commune de Bogève.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 11 juillet 2011)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Éducation,
Réunion Conseil Municipal de Bogève du 11 juillet 2011 page 1
N° 07/2011
COMMUNE DE BOGEVE
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 11 juillet 2011
Le Conseil Municipal s'est réuni le 11 juillet 2011 à 20h30 sur convocation du Maire du 04 juillet 2011.
DOSSIER CANTINE
Monsieur le Maire expose que, suite à la séance du conseil municipal du 07 juin 2011, la mairie a adressé aux familles des enfants scolarisés à Bogève, les règlements et les tarifs des services de cantine scolaire et garderie périscolaire pour la rentrée de septembre.
Un certain nombre de parents ont fait savoir leur mécontentement quant aux tarifs de la garderie trop élevé et le règlement trop strict.
Après avoir rencontré les membres de l’association « La Ruche », Monsieur le Maire propose d’instaurer un tarif unique et de revoir les modalités d’inscriptions.
En effet, une majorité de parents ne pouvant inscrire leur(s) enfant(s) à l’avance, les inscriptions se feront soit de façon régulière à l’aide de la fiche d’inscription distribuée dans les cahiers de liaisons, soit de façon ponctuelle, en fonction des disponibilités, et une facture sera adressée en fin de mois aux familles concernées.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, fixe le tarif du service de garderie périscolaire à 3 €/heure et accepte les nouvelles modalités d’inscription proposées.
Transfert Personnel Cantine/Garderie :
Monsieur le Maire indique qu’en cas de reprise par une commune d’activités exercées par une association sans but lucratif, le transfert du personnel s’applique, et informe le conseil municipal que les deux personnes salariées de l’association « La Ruche » pour ces services, une en contrat à durée indéterminée et la seconde en contrat à durée déterminée de 6 mois, seront transférées dans l’effectif des agents communaux à compter du 1er septembre 2011.
Il indique qu’il est nécessaire pour cela de créer deux postes d’adjoint d’animation contractuels à temps non complet, à hauteur de 27/35ème et 22/35ème d’un temps plein annualisé pour la gestion de ces services.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, autorise la création de ces deux postes d’adjoint d’animation.
Contrat fourniture repas de la Cantine Scolaire :
Monsieur le Maire indique que l’association « La Ruche », gestionnaire du service de cantine scolaire a signée en octobre 2010 une première convention de fourniture de repas avec la SARL LES AIRELLES de Viuz en Sallaz pour la période du 1er novembre 2010 au 2 juillet 2011 et un avenant à cette convention en mai 2011 pour l’année scolaire 2011-2012.
Du fait de la prise en charge de la gestion ses services de cantine scolaire et de garderie périscolaire par la commune, Monsieur le Maire propose de transférer la convention signée entre la SARL LES AIRELLES et l’Association « La Ruche » à la commune pour l’année 2011-2012.
Le conseil municipal, à l’unanimité, accepte le transfert et autorise Monsieur le Maire à signer tout document concernant ce dossier.
PRESENTS :
Secrétaire de Séance :
Mmes BAUD-GRASSET Dominique – BAUD-GRASSET Maryvonne– BOUVAREL Magali - GAL Catherine - ROCH Jacqueline.
MM. BOUVIER Bernard – BOUVIER Eric – CHABRY Philippe – CHARDON Didier - CHARDON Mickaël - CHARDON Patrick – DELAVOET Jean-Pierre - GAVARD Patrick - GRILLET Luc – PAYRARD Eric.
BOUVIER Eric. Réunion Conseil Municipal de Bogève du 11 juillet 2011 page 2
AFFAIRES SCOLAIRES
Monsieur le Maire confirme l’ouverture de la 5ème classe à la rentrée. Il informe le Conseil que des jeux pour l’école maternelle vont être posés derrière le tennis. Ils seront pris en charge par la Communauté de Communes qui a la compétence « écoles maternelles »
Il indique qu’en concertation avec les enseignants, la cantine scolaire sera transférée dans la salle de motricité dès la rentrée prochaine.
TRAVAUX EN COURS
Lotissement Les Chaix :
La commission urbanisme a relancé l’étude du nouveau cahier des charges, en compagnie de Monsieur DEVOUASSOUX, juriste et de Monsieur BORREL, géomètre. L’objectif est de déposer un nouveau permis d’aménager pour la fin août 2011.
L’entreprise REY poursuit ses travaux.
Plusieurs travaux complémentaires ont été demandés suite aux réunions de chantier : - Enrochement du talus situé à l’entrée du lotissement,
- Nivelage du terrain situé en prolongement du lotissement, en direction du terrain de foot, - Evacuation des eaux pluviales arrivant du bois, à l’autre extrémité du terrain, - Evacuation de terre végétale pour amélioration de la visibilité des parcelles situées en contrebas de la route d’accès au lotissement.
ACTIVITES INTERCOMMUNALES
Communauté de Communes de la Vallée Verte :
- Le samedi 2 juillet dernier, le sentier VTT de la Menoge, nouvellement aménagé, a été inauguré. - Le S.C.O.T. : Une réunion avec la Communauté de Communes des Quatre Rivières a été organisée le 24 juin dernier, pour valider les statuts du futur syndicat mixte du SCOT des trois Vallées, en charge de l’élaboration du SCOT.
Extrait des statuts : Réunion Conseil Municipal de Bogève du 11 juillet 2011 page 3
- Le schéma Départemental de Coopération Intercommunale : Suite à la réunion de la CDCI avec Monsieur le Préfet, le 24 juin dernier, la Communauté de Communes a validé le projet de Monsieur le Préfet, sachant que son périmètre n’est pas remis en cause. Quant aux perspectives de rapprochement à l’horizon 2017, avec la Communauté de Communes des Quatre Rivières et la Communauté de Communes Arves Salève, la Communauté de Communes a jugé ce scénario prématuré. Syndicat des Brasses :
Le Syndicat des Brasses a fourni les chiffres définitifs concernant la saison d’hiver 2010-2011 :
SAISONS SKI ALPIN SKI DE FOND RESTAURANTS
2004-2005 836 631 143 240 77 792
2006-2007 496 279 62 410 28 165
2007-2008 813 746 130 481 48 166
2008-2009 1 244 161 130 209 60 507
2009-2010 1 058 603 109 520 54 420
2010-2011 929 827 82 161 52 789
Evolution en % -12,16% -24,98% -3,00%
Evolution en montant -128 776 -27 359 -1 631 Réunion Conseil Municipal de Bogève du 11 juillet 2011 page 4
VENTE FORFAITS SAISON 2010/2011
TYPES DE FORFAITS NOMBRE RECETTE PREVENTE RECETTE PLEIN TARIF TOTAL
LES BRASSES- 1 MASSIF 3 839
Adultes 199 100
Juniors 22 210
Enfants 126 400
3 990 354 010
Seniors 2 310
Total prévente 354 010
Vente Tag It 4 899
TOTAL VENTE FORFAITS
SAISON 3 839
= 38,59 % DU C.A. SKI ALPIN
2010/2011 358 909
Saison 2010-2011 Recettes totales
Montant % Recette totale
Montant Saison
2009-2010 Ecarts
DECEMBRE 485 741,00 € 45,65% 336 900 € 148 841 €
JANVIER 125 244,00 € 11,77% 242 476 € -117 232 €
FEVRIER 296 482,00 € 27,86% 493 203 € -196 721 €
MARS 156 610,00 € 14,72% 149 964 € 6 646 €
SOUS/TOTAL 1 064 077,00 € 100,00% 1 222 543 € -158 466 €
ANALYSE DES VACANCES DE
FEVRIER MONTANT
Vacances de février 2003 416 849,00 €
Vacances de février 2004 341 354,00 €
Vacances de février 2005 434 613,00 €
Vacances de février 2006 411 817,00 €
Vacances de février 2007 289 884,00 €
Vacances de février 2008 279 242,00 €
Vacances de février 2009 421 410,00 €
Vacances de février 2010 422 893,00 €
Vacances de février 2011 296 482,00 €
QUESTIONS DIVERSES
Repas des Aînés :
Rappel date du repas au dimanche 25 septembre 2011 à 12h00.
Le thème de cette année est la peinture.
Personnel Communal :
Le congé maternité de Mme Chantal GUIMET arrive à son terme fin août. Une discussion avec le personnel administratif est en cours pour modification des heures de présence.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23H00.