Procès Verbal - PV 10.03.26 10042026103403

Documents similaires

Procès Verbal - pv 22.03.26 10042026103521

Conseil Municipal - 5. PV CM 27.09.2023 0

Procès Verbal - pv 7 04 2026 21052026151837

Procès Verbal - 4. PV CM 08.07.2024

Procès Verbal - PV CM 08.07.2024

Conseil Municipal - 5. PV CM 16.09.2025

Conseil Municipal - 6. PV CM 16.12.2025

Procès Verbal - PV CM 0904.2024

Conseil Municipal - 2. PV CM 01.04.2025

Conseil Municipal - 4. PV CM 28.06.2023

Procès Verbal - PV 10.03.26 10042026103403 Document publié le Mardi 10 mars 2026 par la commune de Jumièges. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 10.03.26 10042026103403)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Justice et droit, PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

EN DATE DU 10 MARS 2026

Convocation en date du 25 février 2026

L'an deux mil vingt-six, le dix mars, à vingt heures trente, les membres du conseil

municipal se sont réunis sous la présidence de M. DELALANDRE Julien, Maire.

Etaient_ présents: M. DELALANDRE, Mme LAGUERRE, M. VATEY, Mme PORTAIL, M.

BIDAUX, Mme ROUQUETTE, M. MALLET, Mmes BENOIT, BOS, M. BOQUET, M. DELACOUR

(arrivé en cours de séance), Mmes MARTIN (arrivée en cours de séance), DESHAYES, MM. LEMOINE, PENNA, Mme DUPERRON.

Etaient absents : MM. DUPONT, LECERF, Mme VINCENT, excusée.

Le quorum étant atteint, la séance est ouverte.

M. VATEY a été élu secrétaire de séance.

APPROBATION DU PV EN DATE DU 20 JANVIER 2026

Après en avoir délibéré, les élus approuvent, à l'unanimité, le procès-verbal de la réunion du conseil municipal en date du 20 janvier 2026.

M. DELACOUR arrive en cours de séance.

APPROBATION CONVENTION DE REVERSEMENT PART COMMUNALE ACCISE SUR L'EÉLECTRICITE

Monsieur le Maire informe les élus qu'une délibération en date du 25 mai 2018 avait approuvé les termes de la convention proposée par la Métropole Rouen Normandie sur le reversement de la part communale de la Taxe Communale sur la Consommation finale d'Electricité.

Les services de la Métropole nous informent que cette convention est arrivée à son terme, nécessitant d'en signer une nouvelle pour la période 2026-2029. Les modalités de reversement restent inchangées, à savoir : - Le reversement d'une fraction de 98 % de la recette perçue par la Métropole, - Le paiement de cette somme de façon trimestrielle et provisionnelle sur la base d'une estimation ou de la réalité des perceptions de l’année N-1, - Une régularisation annuelle au 1% trimestre N+1 avec le 1° versement de l'année. L'ensemble des dispositions de ladite convention a été approuvé lors du Conseil Métropolitain du 15 décembre 2025.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte les termes de la convention de

reversement de la part communale d'accise sur l'électricité (ex-TCCFE) par la Métropole

Rouen Normandie à la Commune de Jumièges et autorise Monsieur le Maire à la signer.

Abstention : M. DELACOURAPPROBATION RÈGLEMENT DE COLLECTE DES DÉCHETS MÉTROPOLE ROUEN NORMANDIE

Monsieur le Maire informe les élus que le règlement de collecte des déchets de la Métropole Rouen Normandie a été validé par le Conseil Métropolitain le 30 juin 2025.

Par courrier reçu en novembre dernier, la Métropole demande à ce que ce règlement soit présenté au conseil municipal et qu'un arrêté municipal soit pris.

Après en avoir pris connaissance, et en l'absence de remarques, le conseil municipal donne, à l'unanimité, un avis favorable à ce règlement.

Mme MARTIN arrive en cours de séance.

AVIS PROJET EXTENSION DEUX ZONES NATURA 2000

Monsieur le Maire informe les élus qu'il a reçu un courrier de la DREAL, la commune étant concernée par deux projets d'extension de sites Natura 2000 « Estuaire et marais de basse Seine » et « Boucles de Seine aval ».

Depuis 2021, un travail sur la révision des périmètres a été mené par les structures animatrices des sites, la Maison de l'Estuaire et le Parc naturel régional des boucles de la Seine normande. Les projets d'extension et leurs enjeux ont été présentés lors de plusieurs réunions de concertation et des concertations complémentaires ont été menées par l'Etat avec Haropa Port ainsi qu'avec d’autres parties prenantes. Les périmètres d'extension proposés correspondent au fruit de ces différentes étapes.

Monsieur le Maire précise aux élus qu'après analyse de la carte du projet d'extension du site Natura 2000 « Estuaire et marais de basse Seine », il a demandé aux services de la DREAL de procéder à la suppression d'une partie des parcelles AN 0001 - AO 0005 - AO 0006, correspondant à l'emprise du projet d'implantation de panneaux photovoltaïques au sol au niveau de la STREF. En effet, actuellement, la zone concernée par le projet est composée de bâtiments et de graviers, n'ayant donc aucun intérêt pour la biodiversité et les espèces patrimoniales Natura 2000. De plus, les aménagements en cours de réalisation par l'ancien carrier autour du lac seront de nature à permettre le développement de la biodiversité et l'installation d'une faune spécifique aux milieux humides. Un corridor écologique a été positionné au nord de la ballastière, créant un lien entre les deux lacs pour la faune et la flore.

Après avoir eu connaissance du courrier et des cartes « état actuel / projet », le conseil municipal décide :

-_ De donner un avis favorable au projet d'extension du site Natura 2000 « Boucles de Seine aval » ;

- De demander à la DREAL la suppression d'une partie des parcelles AN 0001 - AO 0005 - AO 0006, correspondant à l'emprise du projet d'implantation de panneaux photovoltaïques au sol au niveau de la STREF

- D'autoriser Monsieur le Maire à engager toutes les démarches nécessaires à l'exécution de la présente délibération et à signer tous documents afférents.

Abstentions : MM. PENNA, DELACOUR, Mme MARTIN

Monsieur le Maire ajoute que le Parc Naturel Régional des Boucles de la Seine Normande

et la Métropole Rouen Normandie soutiennent également cette demande.DEVIS DIVERS - REMPLACEMENT JEU COUR ÉCOLE MATERNELLE

Monsieur le Maire informe les élus que l’un des jeux dans la cour de l'école maternelle, le < pont de singe », avait dû être retiré car il était abimé. Les élèves ayant demandé à avoir de nouveau ce jeu, il est proposé au Conseil Municipal d'en acheter un nouveau.

Trois devis ont été reçus et avoir en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte, à l'unanimité, le devis de l'entreprise Discount Collectivités, d'un montant de 1 169 € HT soit 1 402.80 € TIC.

Cette dépense sera imputée à l'article 2188 du BP 2026.

Avant le vote des différentes délibérations relatives au budget, une présentation générale du budget 2025 écoulé et du budget prévisionnel 2026 travaillé en commission finances est faite par M. BIDAUX.

COMPTE DE GESTION 2025

Le Conseil Municipal accepte le compte de gestion 2025, présente par M. ANNE, receveur municipal, comme suit :

Recettes de fonctionnement : 1 598 208.29 €

Dépenses de fonctionnement : 1 591 598.43 €

Excédent de fonctionnement : 6 609.86 €

Recettes d'investissement : 239 908.19 €

Dépenses d'investissement : 363 272.46 €

Déficit d'investissement : 123 364.27 €

Déficit total de clôture : 116 754.41 €

Abstentions : M. DELACOUR

COMPTE ADMINISTRATIF 2025

Le Maire s'étant retiré, le Conseil Municipal, réuni sous la présidence de M. MALLET, vote le compte administratif 2025 et arrête les comptes comme suit :

Recettes de fonctionnement : 1 598 208.29 €

Dépenses de fonctionnement : 1 591 598.43 €

Excédent de fonctionnement : 6 609.86 €

Recettes d'investissement : 239 908.19 €

Dépenses d'investissement : 363 272.46 €

Déficit d'investissement : 123 364.27 €

Déficit total de clôture : 116 754.41 €

Abstentions : M. DELACOURAFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXERCICE 2025

Le Conseil Municipal vient d'arrêter les comptes de l'exercice 2025, en adoptant

le compte administratif qui fait apparaitre :

Reports :

Rappel : Déficit reporté de la section Investissement de l'année antérieure : 84 468.19 €

Rappel : Excédent reporté de la section de Fonctionnement de l’année antérieure : 61 217.12€

Soldes d'exécution :

Un solde d'exécution (Déficit - 001) de la section d'investissement de : 123 364.27 €

Un solde d'exécution (Excédent - 002) de la section de fonctionnement de : 6 609.86 €

Restes à réaliser : Par ailleurs, la section d'investissement laisse apparaître des restes à

réaliser :

En dépenses pour un montant de : 147 494.98 €

En recettes pour un montant de : 109 774.35 €

Besoin net de la section d'investissement :

Le besoin net de la section d'investissement peut donc être estimé à : 245 553.09 €

Le résultat de la section de fonctionnement doit faire l’objet d'une affectation par Conseil

Municipal, soit en report à nouveau pour incorporer une partie de ce résultat dans la section de fonctionnement, soit en réserve, pour assurer le financement de la section. Le Conseil

Municipal accepte, à l'unanimité, l'affectation du résultat comme suit :

Compte 1068 :

Excédent de fonctionnement capitalisé (R1068) : 245 553.09 €

Ligne 002 :

Excédent de résultat de fonctionnement reporté (ROO2) : 622 273.89 €

Ligne 001 :

Déficit de résultat d'investissement reporté (D001) : 207 832.46 €

Abstentions : M. DEÉLACOUR

TARIFS CIMETIÈRE COMMUNAL

Après en avoir délibéré et sur avis de la commission des finances, le Conseil Municipal décide, à l'unanimité, de maintenir les tarifs au cimetière communal, à savoir :

Concession pleine-terre ou caveau pour 30 150 €

ans (2 m2)

Concession pleine-terre ou caveau pour 50 250 €

ans (2 m2)

Renouvellement pour 15 ans 90 €

Columbarium pour 30 ans (case pour 2 810€ urnes)Columbarium pour 50 ans (case pour 2 1350€ urnes)

Cavurne pour 30 ans 145 €

Cavurne pour 50 ans 245 €

Renouvellement pour 15 ans 85 €

Plaquette jardin du souvenir 35 €

CRÉDITS ÉCOLES ET ENFANTS DU PERSONNEL COMMUNAL

Monsieur le Maire informe les élus qu'après examen en commission des finances, il est proposé d'uniformiser la somme pour les élèves de l'école maternelle et

élémentaire, passant ainsi les crédits par élèves pour l'école maternelle de 49 € à 55 €.

Mme DESHAYES demande pourquoi cette augmentation en maternelle ? M. ROUQUETTE

lui répond que c'est une demande des institutrices, et qu'accéder à leur demande permet de valoriser le travail fait en maternelle avec les enfants. Le coût des fournitures de bureau est important en élémentaire, mais en maternelle ce sont les jeux de motricité et d'apprentissage. Monsieur le Maire ajoute qu'avec les effectifs en baisse en maternelle, il devient difficile pour les institutrices d'acheter ce dont elles ont besoin avec leur budget.

Après en avoir délibéré et sur avis de la commission des finances, le Conseil

Municipal décide, à l'unanimité, d'attribuer aux élèves de l'école maternelle et élémentaire, ainsi qu'aux enfants du personnel communal, les crédits suivants :

* fournitures scolaire (par élève)

* Elémentaire 55 €

* Maternelle 55 €

* livres de prix et jeux 17 € * bons d'achats (enfants entrant en 6ème) 22 € * sorties scolaires 25 € * livres bibliothèque école 10 € * chocolats de Noël

* Elémentaire 7 €

* Maternelle 76

* bons d'achats enfants du personnel 65 € (Jusqu'aux 18 ans révolus de l'enfant)

DROIT DE PLACE

Après en avoir délibéré et sur avis de la commission des finances, le Conseil Municipal décide, à l'unanimité, de maintenir le tarif du droit de place suivant :

* Jusqu'à 200 m2 : 1.00 €

* +200 m2 : 0.65 €

* Caravane : 0.80 €

* Marché : 1.00 €TARIF JETONS AIRE DE CAMPING-CARS

Après en avoir délibéré et sur avis de la commission des finances, le Conseil Municipal décide, à l'unanimité, de maintenir le prix du jeton pour l'aire de stationnement des camping-cars à 4 €.

TARIFS SALLE DES FÊTES

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à l'unanimité, de maintenir les tarifs de location de la salle des fêtes suivants :

HABITANTS DE JUMIÈGES HABITANTS HORS COMMUNE

DURÉE

: Week-ends et ; Week-ends et Jours semaine - 7 A Jours semaine - 2 A

jours fériés jours fériés

6 H 80 € 140 €

12H 135 € | 260 € |

48 H 255 € 315 € 500 € 605 €

° 6h ou 12 h : horaires de réservation à définir en fonction des disponibilités de la salle des fêtes

e 48 h : du vendredi à 19h30 au lundi à 7h.

SUBVENTIONS 2026

Le Conseil Municipal, sur avis de la commission des finances et après en avoir

délibéré, attribue les subventions aux associations pour leur fonctionnement, comme

suit :

CCAS 9 829,00 €

FBS (Foot) 5 600,00 €

JUMIÉ'JOIES EN FÊTES 9 000,00 €

JUMIÈGES AUTO CLUB 1 000,00 €

TENNIS CLUB 600,00 €

TAEKWONDO 1 500,00 €

AC-PG-CATM 1 000,00 €ACL] 1 000,00 €

COPPALOSJUME 200,00 €

JUDO CLUB 600,00 €

DDEN EDUCATION NATIONALE 70,00 €

TERRES DE JUMIÈGES 750,00 €

COOPÉRATIVE ÉLÉMENTAIRE 700,00 €

COOPÉRATIVE MATERNELLE 700,00 €

SAPEURS POMPIERS 100,00 €

SIMAYA ANUN MALANYI 200,00 €

ASSOCIATION DES BARONNIES 250,00 €

BALL-TRAP CLUB

CLUB DE L'AMITIÉ 200,00 €

TOTAL 33 299,00 €

Monsieur le Maire demande aux élus membres de bureaux d'associations d'être vigilants

sur leur vote.

Abstentions : MM. BIDAUX, DELACOUR

TAUX

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à l'unanimité, de ne pas

augmenter et vote les taux nets des 3 taxes de contributions directes suivants :

Taxe foncier bâti : 55.53

Taxe foncière non bâti : 63.80

Taxe habitation : 13.88

Précision faite que la taxe d'habitation concerne uniquement : - les résidences secondaires ;

- les locaux meublés occupés à titre privatif par les sociétés, associations et organismes privés, non assujettis à la CFE ;

- les locaux meublés sans caractère industriel ou commercial occupés par les organismes de l'État où des collectivités locales et non exonérés en application du 1° du Il de l'article 1408 CGI ;

- et les logements vacants depuis plus de deux ans lorsque la collectivité a instauré la taxe d'habitation sur les logements vacants (THLV).FISCALISATION PARTICIPATION BASE DE PLEIN AIR ET GOLF

Après en avoir délibéré et sur avis de la commission des finances, le Conseil Municipal décide, à l'unanimité, de ne pas fiscaliser la participation de la base de plein air et golf qui s'élève à 5 520 € et d'inscrire cette somme au BP 2026, à l'article 65561.

BUDGET PRIMITIF 2026

Conformément à l’article L.2312-1 du code général des collectivités

territoriales (CGCT) qui précise que « le budget de la commune est proposé par le maire et voté par le conseil municipal », Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le

projet de budget primitif 2026 détaillé par chapitre et travaillé lors des commissions finances qui ont eu lieu les 26 janvier, 9 et 24 février derniers, qui s'équilibre comme

suit :

| | Dépenses 2 408 187.89 € Section de Fonctionnement

Recettes 2 408 187.89 €

| : | Dépenses 967 537.42 € Section d'Investissement

Recettes 967 537.42 €

Monsieur le maire propose au Conseil Municipal :

- D'approuver le budget primitif 2026 de la commune, voté par chapitre, dont le détail a été transmis aux élus :

- De l’autoriser à procéder à des virements de crédits de chapitre à chapitre, à l'exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans la limite de 7,5% du montant des dépenses réelles de chaque section, pour l'année 2026 : - De l’autoriser à signer tous les documents relatifs à la mise en œuvre de cette délibération.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve les propositions de Monsieur le Maire.

Abstention : M. DELACOUR

INFORMATIONS DIVERSES

Vente bois de chauffage

Mme PORTAIL informe les élus que les coupes de bois au niveau du Parc derrière le stade sont terminées. 157.5 stères ont été vendues, pour un total de 3 150 €. Pour rappel, ces coupes avaient pour but de créer des chemins de vidange, nécessaires pour faciliter l'accès en cas de chutes d'arbres. Ce choix a été fait en fonction du plan de gestion proposé par l'ONF.

Restauration tableau et banc église

Mme ROUQUETTE informe les élus que la restauration du tableau « Allégorie de la Foi », confié au Frère Pradié, avance bien, puisqu'elle en est à peu près à la moitié. Elle précise avoir été invitée à l'Atelier du Frère Pradier, dans l'Abbaye de Saint-Wandrille-Rançon, afin de voir son travail. Il a d’ailleurs précisé que si des personnes étaient intéressées pour visiter son atelier, il accepterait avec grand plaisir. Pour mémoire cette restauration toile+ tableau va coûter 10 669.50 € HT, dont 80 % seront pris en charge par le biais de subventions (DRAC, Département de la Seine-Maritime, Métropole Rouen Normandie).

Pour la restauration du banc de confrérie, confiée à Mme GUYOT, là aussi le travail avance bien puisqu'il est quasiment terminé. Cette restauration va coûter 1 700 € TTC, mais Mme ROUQUETTE rappelle que dans le cadre de la labellisation « Patrimoine Rural >» décernée par le Département de Seine-Maritime, une dotation de 1 000 € a été versée à la commune, qui sera donc utilisée pour la restauration de ce banc.

Une fois restauré, ce banc sera déplacé, afin qu'il soit visible du plus grand nombre, et il pourra retrouver sa fonction de banc sans craindre qu'il ne s'écroule.

Les informations diverses étant épuisées, Monsieur le Maire souhaite prendre la parole.

« Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux,

Avant de clore ce dernier conseil municipal du mandat, je souhaite prendre quelques instants pour vous adresser mes remerciements les plus sincères.

Être conseiller municipal est un engagement exigeant. C'est accepter de consacrer du temps à la vie publique, d'étudier des dossiers parfois complexes, de participer aux débats et aux décisions qui engagent l'avenir de notre commune. C'est aussi accepter la responsabilité d'agir au service de l'intérêt général et de nos concitoyens.

Durant ces années de mandat, chacun d'entre vous a contribué, par son travail, ses idées et son implication, à la vie démocratique de notre assemblée et à la réalisation des projets de notre commune. Les échanges ont parfois été animés, les points de vue ont pu diverger, mais ils ont toujours participé à la richesse de nos discussions et à la qualité des décisions prises.

Je tiens à saluer l'engagement de chacune et de chacun d'entre vous. Les réalisations de ce mandat sont le fruit d'un travail collectif, mené dans un esprit de responsabilité et d'attachement à notre commune.

Au-delà des projets et des décisions, ce mandat aura également été une aventure humaine faite de rencontres, de travail partagé et de confiance au service de notre territoire.

Pour ma part, et pour la moitié d'entre vous, j'ai fait le choix de poursuivre cet engagement en me représentant devant les habitants lors des prochaines élections municipales. Mais quelle que soit la suite, il me semblait important ce soir de vous remercier très sincèrement pour ces années de collaboration et pour votre dévouement au service de notre commune.

Je vous adresse donc, à toutes et à tous, mes remerciements les plus respectueux et les plus chaleureux. »

La séance est levée à 21h35.

Le secrétaire de séance