Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Annexe delib. 040
Déliberation - CCAS DELIB 006 AFFECT RESULTATS
Déliberation - Decision 2025 001
Déliberation - Deliberation 24 04 049 FONGIBILITE
Déliberation - 2025 00REGISTRE DES DELIBERATIONS
Déliberation - Annexe delib. 039
Déliberation - Registre deliberations 2022
Déliberation - 2024 00REGISTRE DES DELIBERATIONS 2308
Déliberation - Deliberation n°2026 07 04 035
Déliberation - Deliberation 24 04 041 Affect.resultats
Déliberation - 2025 0904REGISTRE DES DELIBERATIONS
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cazères.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 0904REGISTRE DES DELIBERATIONS)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Investissement et développement économique,
COMMUNE DE CAZERES SUR GARONNE
Page 1 of 1
DELIBERATIONS
2025
POINT DATE DE SEANCE NUMERO OBJET DE LA DELIBERATION Statut Annexe
1 09/04/2025 2025-09/04-009 Élection du secrétaire de séance Approuvée
2 09/04/2025 2025-09/04-010 Approbation du procès-verbal du 10/03/2025 Approuvée Annexe 1
3 09/04/2025 2025-09/04-011 Décisions municipales Approuvée
4 09/04/2025 2025-09/04-012 Élection du président de séance pour l’adoption des Comptes Financiers Uniques 2024 Approuvée
5 09/04/2025 2025-09/04-013 Approbation du Compte Financier Unique 2024 pour le budget principal de la commune Approuvée Annexe 2 et 3
6 09/04/2025 2025-09/04-014 Approbation du Compte Financier Unique 2024 pour le budget annexe de l’Hourride Approuvée Annexe 4
7 09/04/2025 2025-09/04-015 Affectation des résultats Approuvée Annexe 5
8 09/04/2025 2025-09/04-016 Taux d’imposition 2025 Approuvée Annexe 6
9 09/04/2025 2025-09/04-017 Subvention au Centre Communal d'Action Communale (CCAS) 2025 Approuvée
10 09/04/2025 2025-09/04-018 Subventions aux associations pour l’année 2025 Approuvée Annexe 7
11 09/04/2025 2025-09/04-019 Révision de l'autorisation de programmes et crédits de paiement pour l'opération "Centre Bourg" Approuvée
12 09/04/2025 2025-09/04-020 Création d'une autorisation de programmes et crédits de paiement pour l’opération "Voie verte" Approuvée
13 09/04/2025 2025-09/04-021 Budget primitif 2025 du budget principal de la commune Approuvée Annexe 8A et B
14 09/04/2025 2025-09/04-022 Budget primitif 2025 du budget annexe de l’Hourride Approuvée Annexe 9
15 09/04/2025 2025-09/04-023 Fongibilité des crédits Approuvée
16 09/04/2025 2025-09/04-024 Conventions d’objectifs avec les associations subventionnées au-delà de 23 000 € Approuvée Annexe 10 et 11
17 09/04/2025 2025-09/04-025 Tarification des services de la Maison Garonne Approuvée
18 09/04/2025 2025-09/04-026 Rectification de la délibération N°2024-04/06-065 relative à la tarification sociale de la cantine scolaire suite à erreur matérielle Approuvée Annexe 12
19 09/04/2025 2025-09/04-027 Garantie d’emprunt en faveur de l’OPH 31 dans le cadre d’un contrat de prêt souscrit auprès de la Banque des Territoires pour une opération de réhabilitation de logements sur la commune de Cazères Approuvée Annexe 13
20 09/04/2025 2025-09/04-028 Avis de la commune dans le cadre de la consultation relative à la création d’un parc photovoltaïque à Mondavezan Approuvée Annexe 14
21 09/04/2025 2025-09/04-029 Avis de la commune dans le cadre de la consultation relative à la création d’une chambre funéraire située sur la commune Approuvée Annexe 15
22 09/04/2025 2025-09/04-030 Création d'un emploi permanent à temps non complet Approuvée
23 09/04/2025 2025-09/04-031 Créations d'emplois non permanents pour accroissement temporaire d'activité Approuvée