Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM 15 05 2018 2
Compte-Rendu - CR CM 11 09 2018 1
Compte-Rendu - CR CM 12 06 2018 1
Compte-Rendu - CR CM 9 07 2018 1
Compte-Rendu - CR CM 6 02 2018 1
Compte-Rendu - CR CM 2 04 2019 1
Compte-Rendu - CR CM 9 10 2018 1
Compte-Rendu - CR CM 12 04 2021 1
Compte-Rendu - CR CM 11 12 2018 1
Compte-Rendu - CR CM 16 01 2018 1
Compte-Rendu - CR CM 18 04 2018 1
Document publié le Mercredi 18 avril 2018 par la commune de Réaumur.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 18 04 2018 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département de la Vendée
FE
RéAUMUr
COMMUNE DE REAUMUR
COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
du mercredi 18 avril 2018
Convocations envoyées le mardi 10 avril 2018.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 15
Nombre de Conseillers Municipaux présents : 14
Conformément aux dispositions de l'article L.2121-15 du code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur Jérôme COUTAND est désigné Secrétaire de Séance.
++++++
Monsieur le Maire déclare la séance ouverte à 20h00.
Le Conseil Municipal approuve le procès-verbal de la séance du 13 mars 2018.
++++++
N° 2018-26 : Fondation du Patrimoine — Adhésion 2018
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :
Æ ACCEPTE d'adhérer à la Fondation du Patrimoine en versant la somme de 75 € pour l'année 2018.
CHARGE Monsieur le Maire d'inscrire cette dépense au budget principal Commune 2018. N° 2018-27 : Indemnités de gardiennage de l’église 2018
Z 01
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :
DECIDE de verser une indemnité pour l'année 2018 de 200 €.
7 CHARGE Monsieur le Maire d'inscrire cette dépense au budget principal Commune 2018.
N° 2018-28 : Finances — Réqularisation des opérations sans incidences sur la trésorerie (apurement du compte 1676 à la Trésorerie des Herbiers)
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :
DONNE son accord pour les corrections énoncées ci-dessus.
N° 2018-29 : Budget commune 2018 — Décision modificative n°1
Travaux à la Chapelle Sainte-Marie
Dépenses (1) Recettes (1)
Désignation —— u —— = Diminution de Augmentation Diminution de Augmentation
crédits de crédits crédits de crédits
INVESTISSEMENT
D-020 : Dépenses imprévues (investissement ) 8 200,00 €] 0.00 Él 0.00 € 0.90 €
TOTAL D 020 : Dépenses imprévues (investissement) 8 200,00 d 0,00 d 0,00 € 0,00 €
D-21318-72 : Chapelle 0,00 d 8 200.00 d 0,00 € 0,00 €
TOTAL D 21 : Immobilisations corporelles 0,00 d 8 200,00 d 0,00 € 0,00 €
Total INVESTISSEMENT 2 200,00 €] 3 200,00 €] 0,00€ 000€
l. Total Général | 0,00 €] 0,00 el
++++++
Monsieur le Maire lève la séance à 23h00.
++++++
Les délibérations municipales peuvent être consultées en Mairie.
Vu le 19 avril 2018,
par Monsieur le Maire,
Joël PARPAILLON