Offres
API
Connexion
Documents similaires
Acte - 204 22 TROPHEE VTT
Arrêté - 2024 259 LimogesATHLÉ utilisationDP DC november ru
Arrêté - Arrêté 2024 204 du 10 09 2024 Temporaire portant a
Arrêté - 2024 106 Organisation feu d'arifice FRAIRIE DES MA
Arrêté - 2023 151T Commune Occup°DP circul° Stationnt Frair
Arrêté - 2024 135 Commune CAP Circulation Occup DP FRAIRIE
Arrêté - Arrêté 2025 119 du 27 05 2024 Portant accord de vo
Arrêté - Arrêté 2024 106 du 16 05 2024 Portant organisation
Arrêté - 2024 122 Arrêté Randonnée solidaire INSERM
Arrêté - 2024 203 CLUB CYCLO QUEVENOIS randonnee VTT 1er se
Arrêté - 2024 204 Panaloisirs Cyclo VTT utilisationDP DC Randonnée des Massottes
Document publié le Dimanche 15 septembre 2024 par la commune de Panazol.
Lien du pdf (Arrêté - 2024 204 Panaloisirs Cyclo VTT utilisationDP DC Randonnée des Massottes)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
Ville de
onazol VILLE DE PANAZOL - HAUTE-VIENNE
ARRÊTÉ 2024-204 TEMPORAIRE PORTANT AUTORISATION D'ORGANISATION DE LA MANIFESTATION “RANDONNÉE DES MASSOTTES” ET UTILISATION TEMPORAIRE
DE FONCIERS ET CHEMINS COMMUNAUX ET VOIES DIVERSES
Le Maire de La Commune de Panazol,
- Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, Les articles L.2211-1 et suivants ;
- Vu le Code de la route :
- Vu la demande d'autorisation formulée auprès de Monsieur le Maire de La commune de Panazol, par
Monsieur Pascal GROSSE, Président de la section Cyclo-VTT de l'Association PANALOISIRS, d'organiser à Panazol Le dimanche 15 septembre 2024, sous l'égide de l'UFOLEP une randonnée cycliste et pédestre intitulée “25è"e randonnée des Massottes”:
- Considérant qu'il convient de réglementer provisoirement l'utilisation du domaine public et du domaine communal, en raison de l'organisation de la “randonnée des Massottes”;
ARRÊTE :
ARTICLE 1: l'Association PANALOISIRS “section Cyclo-VTT" est autorisée à organiser la “randonnée des Massottes” Le dimanche 15 septembre 2024 du 8h00 à 18h00 et à occuper temporairement le domaine public et Le domaine communal conformément aux plans ci-annexés.
ARTICLE 2: En vue de l'organisation de cette manifestation, l'organisateur est autorisé à apposer les fléchages et balisages nécessaires à l'orientation pendant La manifestation, du vendredi 13 septembre 2024 à 16h00 au dimanche 15 septembre 2024 à 18h00, sur les fonciers communaux, Les chemins et Les voies composant le parcours.
Au croisement d'une voie ouverte à la circulation publique, l'organisateur positionnera une signalisation : - sur le parcours de randonnée pour indiquer le croisement avec La voie, - sur la Voie pour prévenir Les automobilistes du passage des randonneurs.
Lorsqu'ils emprunteront ou traverseront des voies ouvertes à La circulation publique, les participants devront se conformer aux dispositions du code de la route. Les participants ne sont pas prioritaires.
Les organisateurs devront veiller à ce que l'état de propreté des lieux soit respecté et qu'aucune dégradation ne soit commise.
ARTICLE 3: Le présent arrêté sera publié conformément à la règlementation en vigueur et pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant Le tribunal administratif dans les deux mois à compter de sa date de publication.
ARTICLE 4: Toute contravention au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément aux lois et règlements en vigueur.
Madame la Directrice Générale des Services de La Commune de PANAZOL, Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique la Haute-Vienne, Monsieur le Commissaire de Police de La circonscription de Limoges et Monsieur le Président de la section Athlétisme de l'Association PANALOISIRS, sont chargés, chacun en ce qui Le concerne, de l'exécution du présent arrêté. Ampliation du présent arrêté sera transmise à Monsieur le Président de la section Athlétisme de l'Association PANALOISIRS.
Fait à PANAZOL Le 10 septe b
Publié en mairie Le .1.3.SEP. 2074 atnsnisnnnenns
1/2 (ozeueq
anJed)
2}512A2
sauuopue}
193LLOSSVW
530
33NNOONVE
aGC,
NOILVLS3AINVW
V1
30
NOLLVSINY9H0.Q
NOILVSIHO1NVY
INVLHOd
3HIVHOdW3L
707-7207
313H4v.1
Y
3X3NNY