Procès Verbal - PV du CML du 15 11

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Procès Verbal - PV du CML du 15 11 Document publié le Vendredi 15 novembre 2024 par la commune de Lignerolles. Lien du pdf (Procès Verbal - PV du CML du 15 11)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Aménagement du territoire, Procès-verbal du conseil municipal

Réunion du vendredi 15 novembre 2024 à 18h00 à la Mairie

Convocation en date du 9 novembre 2024

L’an deux mille vingt-quatre, quinze novembre, le conseil municipal s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur PENTHIER Thierry, Maire, à la mairie.

Présents :

Mmes CHATELIN Fatima, DUBREUIL Marie-Claude, LETEVE Claudie, MARAIS Michelle, MICHEL Josiane et PEROUX Angèle

Ms AUTIN Francis, JULIENNE Didier, LESICKI André, MARAIS Éric, PENTHIER Thierry, TINDILLERE Alain et VILTAIX François.

Pouvoirs : COLAZZO Ginette pour AUTIN Francis

Le conseil a choisi pour secrétaire MARAIS Michelle.

2024-11-34 Approbation du procès-verbal du 28 juin 2024

Le procès-verbal du Conseil Municipal du 28 juin 2024 est soumis au vote pour approbation

Après en avoir délibéré,

le Conseil Municipal par :

voix pour : 14

voix contre : 0

abstention : 0

Le Conseil Municipal approuve de procès-verbal du 28 juin 2024 à l’unanimité.

2024-11-35 – Remplacement du poste d’adjoint vacant

Vu le code général des collectivités,

Vu la délibération n°2020-05-07 du 25 mai 2020 fixant le nombre d’adjoints au Maire à 4, Considérant la vacance du poste du 2ème adjoint au Maire suite au décès de M. Pierre HORMIERE du 26 septembre 2024,

Le conseil municipal peut décider :

- Soit que le nouvel adjoint occupera, dans l’ordre du tableau, le même rang que le poste vacant - Soit que le nouvel adjoint prendra place au dernier rang du tableau des adjoints, permettant aux autres adjoints de remonter dans l’ordre du tableau.

Considérant que pour assurer le bon fonctionnement des services, il est nécessaire de pourvoir le poste vacant d’adjoint,

Considérant qu’en cas d’élection d’un seul adjoint, celui-ci est élu au scrutin secret à la majorité absolue conformément à l’article L.2122-7 et suivant du code général des collectivités territoriales,

Département de l’Allier

Arrondissement de Montluçon

***

Commune de Lignerolles

1 Place des Droits de l’Homme

03410 LIGNEROLLESMonsieur le Maire propose à l’assemblée de procéder au remplacement du poste d’adjoint vacant par l’élection d’un nouvel adjoint au Maire.

Monsieur le Maire demande aux membres du Conseil Municipal de bien vouloir délibérer : - sur le maintien nombre d’adjoints conformément à la délibération du 05 mai 2020, - pour désigner un nouvel adjoint au Maire au scrutin secret à la majorité absolue, Monsieur le Maire informe son conseil que le nouvel adjoint occupera le 2ème rang.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité de maintenir le nombre d’adjoints à 4,

Monsieur le Maire constate que la condition du quorum est remplie et rappelle que lorsque l’élection d’un adjoint se déroule au scrutin uninominal, celui-ci est élu au scrutin individuel et secret à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal, dans les mêmes conditions que pour l’élection du Maire (art. L.2122-4, L.2122-7 et L.21227-1 du CGCT).

Si après deux tours de scrutin aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrage, le plus âgé est déclaré élu.

Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires. Madame MARAIS Michelle est désignée en qualité de secrétaire par le conseil municipal en début de séance.

Le conseil municipal a ensuite désigné deux assesseurs constituant ainsi le bureau. Il s’agit de M. VIALTAIX François et de Mme DUBREUIL Marie-Claude.

Après appel à candidature, il est procédé au déroulement du vote.

Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, s’est approché de la table de vote. Il a fait constater au président qu’il n’était porteur que d’une seule enveloppe du modèle fourni par la mairie. Le président l’a constaté sans toucher l’enveloppe que le conseiller municipal a déposé lui-même dans l’urne.

Les bulletins et enveloppes déclarés nul par le bureau en application de l’article 66 du code électoral ont été sans exception signés par les membres du bureau et annexés au procès-verbal avec mention de la cause de leur annexion. Ces bulletins et enveloppes ont été annexés au procès-verbal portant l’indication du scrutin concerné.

Monsieur le Maire propose la candidature de M. LESICKI André au poste de deuxième adjoint de Lignerolles.

Résultat du 1er tour du scrutin :

- Nombre de conseillers municipaux présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0 - Nombre de votant (bulletins trouvés dans l’urne) : 14

- Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art.L66 du code électoral) : 0 - Nombre de suffrages exprimés : 14

- Majorité absolue : 8

NOM Prénom des

candidats

Nombre de suffrages

obtenus

En

chiffres

En toutes

lettres

LESICKI André 14 14

Monsieur André LESICKI ayant obtenu la majorité des suffrages, a été proclamé adjoint et a été immédiatement installé dans ses fonctions.2024-11-36 Modification de la délibération 2020-05-15 du 25/05/2020 : Délégués représentant la commune

Monsieur le Maire explique que suite à l’élection d’un nouvel adjoint, nous devons modifier la délibération prise lors du Conseil Municipal du 25 mai 2020 concernant les délégués représentant la commune au SDE03 comme suit :

SDE03

Titulaire : JULIENNE Didier

Suppléant : LESICKI André

Après en avoir délibéré,

les membres du conseil par :

voix pour : 14

voix contre :

abstention :

- Nomment les représentants de la commune comme ci-dessus pour le SDE03

2024-11-37 Modification de la délibération 2020-05-12 du 25 mai 2020 : Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal

Monsieur le Maire explique qu’il faut modifier la délibération n°2020-05-12 du 25 mai 2020 concernant les délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal, principalement le point 4.

Dans un souci de favoriser une bonne administration communale et après en avoir délibérér, le Conseil Municipal décide :

voix pour : 14

voix contre :

abstention :

De prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants, lorsque les crédits sont inscrits au budget pour toutes les procédures adaptées (fournitures, services et travaux).

2024-11-38 Choix des entreprises pour le marché de travaux du Pôle Jeunesse

Monsieur le Maire explique que la commission d’appel d’offres a eu lieu le 15 novembre à 14h en présence de Mme Kergrohenn, architecte.

Il explique qu’au moment de l’estimation du projet de travaux, l’économiste avait fixé un budget assez élevé. A l’heure actuelle, les entreprises sont en recherche de travail car l’année 2025 ne s’annonce pas très bonne. Donc le montant global des travaux est inférieur à l’estimation. Un planning a été fixé suite à la CAO. D’ici le 30 novembre, les ordres de services seront envoyés par l’architecte.

Les entreprises seront informées de la retenue ou non pour le marché de travaux. Le 16 décembre, une réunion est prévue avec les entreprises retenues afin de préparer le chantier. Les travaux pourront ensuite débuter mi-janvier, après un mois de préparation.

Objet : Marché public Pôle Jeunesse

Suite à l’appel d’offres du 09/09/2024,

Suite à la réception des offres en date du 14/10/2024,

Suite à la commission d’appel d’offres du 15/11/2024,Les offres ont été classées suivant 2 critères : Technique pour 60% de la note et Financier pour 40% de la note.

Il a été retenu les candidats suivants par lot pour le marché de travaux :

Lot 1 :

- Chaptard Construction pour 69 307.76€ HT + PSE4 1836.04€ HT

- SARL Fernandes pour 84 000.00€ HT + PSE4 2 916.00€ HT

- SAS P. Ducrot pour 86 000.00€ HT + PES4 0.00€ HT

Le résultat est le suivant :

- 1 : Chaptard Construction

- 2 : SARL Fernandes

- 3 : SAS P. Ducrot

Lot 2 :

-SAS MCA Lazaro pour 35 158.67€ HT + PSE1 2 797.20€ HT

Le résultat est le suivant :

- 1 : SAS MCA Lazaro

Lot 3 :

- SAS MCA Lazaro pour 7 909.11€ HT + PSE2 1 060.20€ HT + PSE3 22 983.43€ HT Le résultat est le suivant

- 1 : SAS MCA Lazaro

Lot 4 :

-SARL Miroiterie de la Loue pour 38 023.00€ HT

-SAS Verreries du Centre pour 45 167.00€ HT

-EC2F La Fermeture Moderne pour 44 868.00€ HT

Le résultat est le suivant

- 1 : SARL Miroiterie de la Loue

- 2 : SAS Verreries du Centre

- 3 : EC2F La Fermeture Moderne

Lot 5 :

-SNFT pour 72 534.97€ HT

-SASU Courtaud Vezzosi pour 88 265.87€ HT

-Sogeb Mazet pour 89 451.93€ HT

Le résultat est le suivant :

- 1 : SNFT

- 2 : Sogeb Mazet

- 3 : SASU Courtaud Vezzosi

Lot 6 :

-Auriche Menuiserie pour 27 368.85€ HT

Le résultat est le suivant :

- 1 : Auriche Menuiserie

Lot 7 :

-SARL Faroppa pour 9 891.50€ HT

-Solemur pour 9 988.00€ HT

-SAS Sogeb Mazet 12 557.60€ HT

Le résultat est le suivant :- 1 : Solemur

- 2 : SAS Sogeb Mazet

- 3 : SARL Faroppa

Lot 8 :

-A2L pour 16 000.00€ HT

-SARL RDB Energies pour 22 000.00€ HT

-SARL Pizon et Cie pour 25 976.70€ HT

-SAS CAU pour 27 730.58€ HT

Le résultat est le suivant :

- 1 : SARL Pizon et Cie

- 2 : A2L

- 3 : SARL RDB Energies

- 4 : SAS CAU

Lot 9 :

-Avenir Electrique de Limoges pour 32 917.03€ HT

Le résultat est le suivant :

- 1 : Avenir Electrique de Limoges

Monsieur le Maire propose de retenir les offres :

- Lot 1 : Chaptard Construction

- Lot 2 : SAS MCA Lazaro

- Lot 3 : SAS MCA Lazaro

- Lot 4 : SARL Miroiterie de la Loue

- Lot 5 : SNFT

- Lot 6 : Auriche Menuiserie

- Lot 7 : Solemur

- Lot 8 : SARL Pizon et Cie

- Lot 9 : Avenir Electrique de Limoges

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide

Voix pour : 14

Voix contre : 0

Abstention : 0

Ne prend pas part au vote : 0

-D’attribuer les travaux du Pôle Jeunesse aux entreprises :

- Lot 1 : Chaptard Construction pour 69 307.76€ HHT + PSE4 de 1 836.05€ HT - Lot 2 : SAS MCA Lazaro pour 35 158.67€ HT + PSE1 2 797.20€ HT

- Lot 3 : SAS MCA Lazaro pour 7 909.11€ HT + PSE2 1 060.20€ HT + PSE3 22 983.43€ HT - Lot 4 : SARL Miroiterie de la Loue pour 38 023.00€ HT

- Lot 5 : SNFT pour 72 534.97€ HT

- Lot 6 : Auriche Menuiserie pour 27 368.85€ HT

- Lot 7 : Solemur pour 9 988.00€ HT

- Lot 8 : SARL Pizon et Cie pour 25 976.70€ HT

- Lot 9 : Avenir Electrique de Limoges pour 32 917.03€ HT2024-11-39 Tarifs des encarts du bulletin municipal

Monsieur le Maire propose de fixer le tarif 2025 des encarts publicitaires pour le bulletin municipal comme ceci :

- 1 page : 250€

- ½ page : 125€

- ¼ page : 75€

- 1/8 page : 50€

Après en avoir délibéré,

les membres du conseil par :

voix pour : 14

voix contre :

abstention :

- Fixent les tarifs des encarts du bulletin municipal comme mentionné ci-dessus pour 2025.

2024-11-40 Allocation Naissance 2025

Monsieur le Maire souhaite maintenir l’allocation de 50€ octroyée aux parents Lignerollais pour la naissance de leur enfant.

Le versement se fera par virement bancaire sur présentation d’un RIB.

Après en avoir délibéré,

le Conseil Municipal par :

voix pour : 14

voix contre : 0

abstention : 0

- AUTORISE Monsieur le Maire à procéder au virement de 50€ pour les naissances sur la commune sur demande des parents pour l’année 2025.

- DIT que les crédits sont prévus à l’article 65134 du budget.

2024-11-41 Convention avec l’ATDA : instruction des actes d’urbanisme

Monsieur le Maire donne lecture de la convention relative à l’instruction des actes d’Urbanisme. Cette convention a été signée en 2021 et doit être renouvelée pour une durée de 3 ans.

Après en avoir délibéré,

les membres du conseil par :

voix pour : 14

voix contre :

abstention :

- AUTORISENT Monsieur le Maire à signer la convention annexée.

2024-11-42 Convention avec la SPA pour la stérilisation des chats

Monsieur le Maire explique que tout au long de cette année 2024, la SPA a mené des travaux de refonte de son dispositif, « campagnes chats libres » afin de poursuivre et d’accompagner au mieux les collectivités engagées dans la gestion et la protection des chats errants sans détenteurs.

Ce nouveau cadre entrera en vigueur à compter du 1er janvier 2025, tandis que nos conventions actuelles restent valables jusqu’au 31 décembre 2024.Afin de nous préparer pour 2025, voici les principales évolutions à connaître :

- Augmentation de la valeur faciale des bons de stérilisation et d’identification SPA à utiliser auprès de la/des clinique(s) vétérinaire(s) partie(s) prenante(s) :

 65€ pour un mâle (castration et identification)

 90€ pour une femelle (ovariectomie et identification)

 110€ pour une femelle gestante (ovariohystérectomie et identification)

- Participation financière de la commune :

 La contribution demandée à la commune sous forme de subvention sera de 55 € par chat,

quel que soit son sexe.

 La contribution financière au projet sera à hauteur de 40 % pour la SPA et 60 % pour la

commune (contre 70 % pour la commune auparavant).

- L’identification au nom de la commune, qui est une obligation légale, est effectuée en même temps que la stérilisation (pose d’une puce électronique ou tatouage au dermographe). Cela confère aux chats le statut de « chats libres », leur assurant une protection juridique renforcée.

- Si d’autres soins sont à apporter aux chats tout au long de leur vie, ils sont à la charge de la commune, qui reste responsable des chats.

- A l’issue de la campagne, la commune devra identifier un acteur local pour assurer le nourrissage de ces chats.

- La signature d’une convention :

 Une convention peut être signée pour un objectif minimum de 5 chats à trapper, avec des

objectifs supérieurs possibles par multiples de 5.

 Cette convention porte sur l’année civile ou peut être pluriannuelle.

 Si l'objectif initial de trappage n'a pas été atteint en fin de campagne, un avenant à la

convention pourra être signé pour prolonger d’un an la durée de la campagne.

Après en avoir délibéré,

le Conseil Municipal par :

voix pour : 14

voix contre : 0

abstention : 0

- Décide de prendre 10 bons de stérilisation et d’identification pour une valeur de 550€ (1 bon = 55€). - Autorise Monsieur le Maire à signer la convention avec la SPA dès que le dispositif 2025 sera en place.

2024-11-43 Rapport annuel de l’eau potable et de l’assainissement : Montluçon Communauté

Monsieur le 1er adjoint rend compte du rapport 2023 sur le service de l’eau potable et de l’assainissement collectif de Montluçon Communauté.

Ce rapport est à disposition du public.

Il ajoute que Montluçon Communauté gère l’assainissement sur la commune avec 2 stations, la Lagune (360 hab.) et la station de Mont (100 hab.).les membres du conseil présents prennent acte.

2024-11-44 Rapport annuel de l’eau potable: SIVOM Rive Gauche du Cher

Monsieur le 1er adjoint rend compte du rapport 2023 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable du SIVOM Rive Gauche du Cher.

Ce rapport est à disposition du public.

Le service recense 25 255 habitants pour 13 900 abonnés.

Sur Lignerolles, il y a 409 abonnés.

les membres du conseil présents prennent acte.

2024-11-45 Rapport annuel de l’assainissement non collectif: SIVOM Rive Gauche du Cher

Monsieur le 1er adjoint rend compte du rapport 2023 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement non collectif du SIVOM Rive Gauche du Cher.

Ce rapport est à disposition du public.

les membres du conseil présents prennent acte.

2024-11-46 Membres de la commission d’appel d’offres

Monsieur le Maire explique que suite à l’élection d’un nouvel adjoint, nous devons modifier la délibération prise lors du Conseil Municipal du 25 mai 2020 concernant les membres de la commission d’appel d’offres comme suit :

Président : Monsieur le Maire

Titulaire : LESICKI André

Titulaire : AUTIN Francis

Titulaire : JULIENNE Didier

Suppléant : PEROUX Angèle

Suppléant : MICHEL Josiane

Suppléant : VIALTAIX François

Après en avoir délibéré,

les membres du conseil par :

voix pour : 14

voix contre :

abstention :

- Nomment les membres de la commission d’appel d’offres comme énoncés ci-dessus

Informations diverses

 PLUIH : Monsieur le Maire présente la carte définitive du PLUIH. Lors de l’enquête publique, 2 observations ont été notées dans le rapport.

La commune a perdu des zones constructibles. Elle garde le terrain situé aux Mignottes qui est en zone Au (zone à urbaniser). Environ 16 constructions pourront se faire sur ce terrain. Le PLUIH devrait être approuvé en Conseil Communautaire le 25 novembre 2024. Il sera ensuite envoyé en Sous-Préfecture pour être contrôlé et sera exécutoire au 1er trimestre 2025.

 Repas des Aînés : Le choix du menu a été retenu. La décoration se fera le 14/12 avec la mise en place de

la salle. L’animation sera faite par une accordéoniste pour un montant de 380€. Monsieur le Maire propose que les agents soient invités au repas cette année. Les colis seront distribués le 07/12 et seront achetés à la cave du Bordelais à Montluçon. Inauguration des espaces extérieurs le 30/11/2024 à 9 h 00 : La réception se fera sur le parvis de la Mairie. Le parking derrière la mairie sera réservé à Monsieur le Sous-Préfet et Monsieur le président du Conseil Départemental.

La visite commencera par l’espace Louis Tripier pour s’achever dans le parc Chabassier. Des barnums seront installés ainsi qu’une sono.

Le café sera servi à l’issue de la visite avec des viennoiseries et du jus de pomme. Une exposition pourrait être installée dans la salle Chabassier.

 Plantation d’un verger : Une convention a été signée avec la Fédération de Chasse de l’Allier pour la plantation d’arbres fruitiers autour du 15 janvier 2025 (des pommiers vers le cimetière). Une intervention sera également faite à l’école.

 Nous avons reçu deux buses qui seront installées rue du Charron et rue du Forgeron afin d’y sceller les objets offerts par M. MESSIOUX. Un « travail » a également été donné à la commune qui sera certainement installé au rond-point du cimetière. Il faudra réfléchir à mettre un cheval en fer ou autre afin de donner vie au travail.

 Didier JULIENNE demande comment sera réparé l’aqueduc à la Garde. Monsieur le Maire dit avoir reçu une entreprise qui enverra un devis.

 Josiane MICHEL annonce qu’elle sera absente du 29/11/24 au 02/01/2025.

 Francis AUTIN explique que l’UTT de Commentry est passée voir le pont au Cougour afin de déterminer l’origine de la fuite d’eau. Les agents de l’UTT ont également nettoyé les abords du pont.

 Fatima CHATELIN explique qu’il y a un problème de sécurité à la Mothe les matins et soirs quand il fait nuit. En effet, certains enfants vont prendre le bus à pied et il est difficile de les voir quand on circule en voiture car il n’y a pas d’éclairage. Monsieur le Maire explique que des brassards réfléchissants sont disponibles en Mairie pour les enfants.

Monsieur le Maire tient à remercier Fatima CHATELIN pour avoir formé 4 agents au SST (sauveteur secouriste du travail)

Une formation aux gestes de 1er secours sera proposée à la population le 31/01/25 au CACS. Fatima CHATELIN informe qu’une journée est prévue le 23/11/24 contre la maltraitance faite aux femmes au gymnase des Guineberts à Montluçon.

 Marie-Claude DUBREUIL explique qu’elle a participé à l’inauguration de la nouvelle organisation du Foyer des Coupances. En effet, les chambres sont maintenant louées aux jeunes du Foyer du Trèfle afin de créer une relation intergénérationnelle.

Elle explique ensuite qu’une rencontre a eu lieu le 09 novembre à l’oratoire qui se situe à la Garde. Cet endroit a connu beaucoup d’échanges dans le temps entre les communes de Saint Genest et Lignerolles. Marie-Claude DUBREUIL demande également à ce que les textes de Mme GAGNEPAIN soient insérés cette année dans le bulletin municipal. Monsieur le Maire explique que cela dépendra de la place qu’il restera.

 François VIALTAIX explique qu’un défibrillateur a été commandé et sera installé devant la mairie. Il ajoute que la Saint Martin fait son repas au CACS dimanche 17/11 après la messe qui sera célébrée à l’église de Lignerolles.

L’association FACIL organise la dégustation du Beaujolais nouveau au chalet samedi 23 novembre.

 CMJ : Une première interview a été réalisée le 09 novembre. Les enfants du CMJ ont interviewé M. MARQUET. Une nouvelle interview aura lieu samedi 16/11 avec Mme Mireille SCHURCH. Michelle MARAIS sera absente le 07/12 pour la distribution des colis.

 André LESICKI explique qu’il a participé à la réunion concernant le Schéma Directeur Vélo. Ce schéma prévoit 45 km de route sécurisée pour les vélos. Le coût de cette opération est d’environ 800 000€ par an sur 10 ans. Il ajoute que l’agglomération de Montluçon subventionne toujours l’achat de vélo à hauteur de 200€ et que l’association Cyclopède répare les vélos gratuitement.

Il explique ensuite qu’un généalogiste est venu avec le notaire visiter la maison de Mme ROBERIEUX. Ils étaient accompagnés d’un commissaire-priseur afin de faire l’inventaire du mobilier dans la maison. Il apparaît que la maison ait été léguée par Mme ROBERIEUX à la commune

 Claudie LETEVE demande où en est le projet de « goûter des aînés ». Monsieur le Maire explique qu’il pourrait avoir lieu lors de la « semaine bleue » en octobre. Les aînés seront questionnés lors du repas du 15 décembre afin de connaître leur attente.

Elle ajoute qu’elle souhaite être informée de l’absence des conseillers lors des distributions de flyers. Effectivement elle est volontaire pour distribuer les flyers des autres secteurs en cas d’absence. Monsieur le Maire ajoute que le planning des employés sera envoyé à tous les conseillers municipaux et que chaque absence devra être envoyée par mail et notée sur le tableau de la mairie. Elle explique ensuite s’être renseignée concernant l’aide aux aidants. Après avoir contacté l’AMPAD, elle a appris que la plateforme a mis en place des propositions pour les aidants sur Montluçon. Fatima CHATELIN lui propose de contacter Mme SECCA au Conseil Départemental pour avoir des informations. Claudie LETEVE annonce que la location de vaisselle pourra être possible auprès de l’association FACIL.

 Alain TINDILLERE explique que la salle du CACS se dégrade. Il faut que l’état des lieux soit plus soigné. Une checklist sera faite afin de contrôler point par point l’état des lieux.

Fin de séance 21h30