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Procès Verbal - PV DM 040425
Document publié le Vendredi 4 avril 2025 par la commune de Lignerolles.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV DM 040425)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Démocratie,
Procès-verbal du conseil municipal
Réunion du vendredi 04 avril 2025 à 18h00 à la Mairie
Convocation en date du 29 mars 2025
L’an deux mille vingt-cinq, quatre avril, le conseil municipal s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur PENTHIER Thierry, Maire, à la mairie.
Présents :
COLAZZO Ginette, DUBREUIL Marie-Claude, LETEVE Claudie, MARAIS Michelle, MICHEL Josiane Ms AUTIN Francis, JULIENNE Didier, LESICKI André, MARAIS Éric, PENTHIER Thierry, TINDILLERE Alain et VIALTAIX François.
Pouvoirs : CHATELIN Fatima pour COLAZZO Ginette et PEROUX Angèle pour MARAIS Éric
Le conseil a choisi pour secrétaire MARAIS Michelle.
Monsieur le Maire tient à remercier toutes les personnes présentes sur le chantier du pôle jeunesse et qui ont aidé à enlever les tuiles du bâtiment.
2025-04-08 Approbation du procès-verbal du 13 février 2025
Le procès-verbal du Conseil Municipal du 13 février 2025 est soumis au vote pour approbation
Après en avoir délibéré,
le Conseil Municipal par :
voix pour : 14
voix contre : 0
abstention : 0
Le Conseil Municipal approuve de procès-verbal du 13 février 2025 à l’unanimité.
2025-04-09 – Vote du Compte Financier Unique
Monsieur le Maire expose à l’assemblée les conditions d’exécution du budget principal de la commune pour l’exercice 2024. Monsieur le Maire quitte ensuite la salle. Les membres siégeant sous la présidence de Monsieur André LESICKI, conformément à l’article L2121-14 du CGCT,
Après en avoir délibéré,
le Conseil Municipal par :
voix pour : 13
voix contre : 0
abstention : 0
Ne prend pas part au vote : Penthier Thierry, Maire
- adopte le Compte Financier Unique de l’exercice 2024 arrêté comme suit :
Résultat de clôture de l’exercice : Investissement -53 112.58
Fonctionnement 273 407.40
Résultat global 220 294.82
Département de l’Allier
Arrondissement de Montluçon
***
Commune de Lignerolles
1 Place des Droits de l’Homme
03410 LIGNEROLLES 2025-04-10 : Affectation des résultats
Après avoir pris connaissance des résultats de clôture de l’exercice 2024 en section de fonctionnement et d’investissement.
Après en avoir délibéré,
les membres du conseil par :
voix pour : 14
voix contre :
abstention :
- adoptent les résultats suivants :
Un excédent de fonctionnement 54 289,72
Un excédent reporté de 219 117,68
Soit un excédent de fonctionnement cumulé de 273 407,40
Un déficit d'investissement de 53 112,58
Un déficit des restes à réaliser de 54 256,58
Soit un besoin de financement de 107 369,16
DECIDE d'affecter le résultat d'exploitation de l'exercice 2024 comme suit:
Résultat d'exploitation au 31/12/2024: Excédent 273 407,40
Affectation complémentaire en réserve (1068) 107 369,16
Résultat reporté en fonctionnement (002) 166 038,24
Résultat d'investissement reporté (001): Déficit 53 112,58
2025-04-11 : Vote des taux d’imposition
Monsieur le Maire explique que les taux d’imposition de la commune sont déjà élevés. Il ajoute qu’une augmentation de 2.5% du taux de TFB apporterai une recette supplémentaire de 6000€ environ. Il propose de ne pas augmenter les taux des 3 taxes, TFPB, TFNB et TH.
Après en avoir délibéré,
le Conseil Municipal par :
voix pour : 14
voix contre : 0
abstention : 0
- décide de fixer les taux suivants :
- TFB : 17.77 % + TFB Département 22.87% = 40.64%
- TFNB : 35.73 %
- TH : 13.65 %
2025-04-12 : Subventions versées aux associations
Monsieur le Maire rappelle les montants des subventions versées en 2024 et fait les propositions pour 2025.
Après en avoir délibéré, Les membres du conseil municipal par :
Voix pour : 14
Voix contre :
Abstention :
- Décident d’attribuer les subventions suivantes :
o Coopérative scolaire Lignerolles : 2 000 €
o USLLP : 1 000 €
o FNACA : 100 €
o La Chasse : 85 €
o Codeprod : 40 €
o RMB : 200 €
o CEN de l’Allier : 50 €
o Les restos du cœur : 100€
o Neurodessin Santé Bien-être : 100€
o Union 03 des DDEN : 30€
o Amicale Laïque : 500€
o Secours populaire : 50€
o Facil : 250€
L’association Jeux de Mômes n’a pas fait de demande de subvention car elle a enregistré de très bons résultats en 2024.
Pour un montant global de 4505.00 € prévu au budget 2025 au compte 65748.
2025-04-13 : Vote du budget 2025
Monsieur le Maire tient à rappeler que le budget est géré « en bon père de famille », ce qui permet à la collectivité de pouvoir faire face sans trop de difficultés à ses charges.
BUDGET 2025
SECTION DE FONCTIONNEMENT
DEPENSES RECETTES
LIBELLES PROPOSITIONS LIBELLES PROPOSITIONS
Chapitre 011: Achats et stocks, service
extérieurs, autres services et impôts 168 629.00
Chapitre 013:
Atténuation des
charges
6 903.00
Chapitre 70: Produits
des services 25 800.00
Chapitre 73: Impôts et
taxes
293 444.00
Chapitre 012: Charges de personnel 305 000.00 Chapitre 74: Dotations et participations 108 707.00
Chapitre 014: Atténuation de produits 7 000.00 Chapitre 75: Produits
de gestion courante 800.00
Chapitre 65: Autres charges de gestions 90 802.00 Chapitre 76: Produits
financiers
2,76
Chapitre 66: Intérêts des emprunts 1 650.00 Chapitre 77: Produits exceptionnels 5.00
Chapitre 67: Charges exceptionnelles 226.50 Chapitre 78: Reprise sur amortissement 0,00
Chapitre 68: Dotations aux
amortissements 392.50 Chapitre 79: Transfert
de charges 0,00
Chapitre 023: Virement à la section
d'investissement dont 28786,18€ remb.
emprunt
28 000.00 Chapitre 042: Opérations d'ordre 0,00
Chapitre 042: Opérations d'ordre, 0,00 Chapitre 043: Opérations d'ordre 0,00
Chap 022: Dépenses Imprévues 0,00 Chapitre 002: Résultat de fonctionnement N-1 166 038.24
601 700.00 601 700.00 BUDGET 2025
SECTION D’INVESTISSEMENT
DEPENSES RECETTES
LIBELLES PROPOSITIONS LIBELLES PROPOSITION S
Résultat d'investissement reporté 001 53 112.58 oo1 Résultat d'inv reporté 0,00
RAR Dépenses 54256.58 1068 Affectation du résultat 107 369.16
Remboursement emprunts 13 000.00 13 RAR Recettes 0.00
Reversement TAM 1 000.60 021 Virement de la section de
fonctionnement 28 000.00
Opérations nouvelles et compléments
opérations antérieures
621 390.24 134
61 Subv DETR + Fonds Verts
212 085.00
Pôle Jeunesse 504 465.24 1322 Subv région 50 000.00
Total opé 71 504 465.24 1323 Subv Département 182 931.61
Bâtiments 2025 40 000.00 1328 Autres subv (CAF, SDE03,…) 50 088.00
Total Opé 77 40 000.00 16 Produit des emprunts 100 000.00
Acq Materiels et mobiliers 2025 25 000.00 10222 FCTVA 1 093.73
Total Opé 75 25 000.00 10226 Taxe d'aménagement 1 000.00
Voirie 2025 50 000.00
Total Opé 76 50 000.00 1342 Amendes de police 10 000,00
TEPScan (compte 2324) 1 925.00 68 Amortissements 192.50
Opérations patrimoniales 72 500.00 Opérations patrimoniales 72 500.00
2031 Opérations d'ordre 0,00
815 260.00 815 260.00
Après en avoir délibéré,
les membres du conseil par :
voix pour : 14
voix contre :
abstention :
- adoptent le budget 2025 présenté par Monsieur le Maire.
2025-04-14 Tarifs de la cantine
Monsieur le Maire propose de ne pas augmenter les tarifs du restaurant scolaire. Il rappelle que les tarifs avaient été réévalués en 2023 avec la mise en place de la cantine à 1€.
TARIFS CANTINE À COMPTER DU 01/09/2025
QUOTIENT FAMLILIAL EN € TARIFS CANTINE
0 - 499 0,90 € pour tous les élèves
500 - 1000 1 € pour tous les élèves
Employés communaux 2.63€
Supérieur à 1000 € 3,56 € pour les élèves résidents Lignerolles et adultes
Supérieur à 1000 € 4 € pour les élèves résidents sur d'autres communes
Après en avoir délibéré,
le conseil municipal par :
voix pour : 14 voix contre :
abstention :
- décide de conserver les tarifs comme suit à partir du 1er septembre 2025 : - tarif 1 : 0.90 € (QF < ou égale à 499 €)
- tarif 2 : 1 € (QF entre 500 et 1000 €)
- tarif 3 : 2.63 € (Employés communaux)
- tarif 4 : 3.56€ (QF > à 1000 € ou sans justificatif de ressources + adultes) - tarif 5 : 4.00€ (élèves résidents sur autres communes)
2025-04-15 Tarifs de l’accueil périscolaire
Monsieur le Maire rappelle que sur demande du Centre Social de Saint Martinien qui gère l’accueil périscolaire, le tarif a été augmenté en 2023. Le prix de la journée est passé de 3.00€ à 3.50€.
Après en avoir délibéré,
le conseil municipal par :
voix pour : 14
voix contre :
abstention :
- Décide de maintenir le tarif de l’accueil périscolaire à partir du 1er septembre 2025:
Prix de la journée : 3.50 €
2025-04-16 Amortissement de la subvention versée pour l’achat du TEPScan
Vu la délibération du 10 décembre 2021 portant sur l’adoption du référentiel M57 et ses principes et notamment la mise en place de la règle du prorata temporis pour les amortissements. Vu la délibération du 13 février 2025 octroyant une subvention d’équipement au Centre Hospitalier de Montluçon pour l’achat d’un TEP Scan.
Il est demandé au Conseil Municipal de se prononcer sur la durée d’amortissement de cette subvention (qui ne peut excéder 5 ans) à compter de la mise en service de l’immobilisation financée.
Après en avoir délibéré,
le Conseil Municipal par :
voix pour : 14
voix contre : 0
abstention : 0
- Décide que la durée d’amortissement de cette subvention sera d’une durée de 5 ans à compter de la mise en service de l’immobilisation financée.
2025-04-17 Contrat pour accroissement d’activité - cantine
Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée :
Conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l’établissement.
Il appartient donc au Conseil municipal de fixer l’effectif des emplois nécessaires au fonctionnement des services. Pour accroissement temporaire d’activités : Les collectivités locales peuvent ainsi recruter des agents contractuels sur des emplois non permanents sur la base de l’article 3, 1° de la loi n084-53 du 26 janvier 1984, afin de faire face à un accroissement temporaire d’activité. Ces emplois non permanents ne peuvent excéder 12 mois pendant une même période de 18 mois consécutifs. Compte tenu du nombre important d’enfants inscrits à la cantine scolaire et au contrat de la personne en Emploi Civique qui se termine le 30 avril 2025, il convient de créer un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d’activité d’Adjoint d’Animation territorial à temps non complet à raison de 14h par semaine dans les conditions prévues à l’article 3 de la loi n°84-53 précitée.
Le maire propose à l’assemblée :
Le recrutement, à compter du 05/05/2025, d’un agent contractuel dans le grade d’Adjoint d’Animation Territorial relevant de la catégorie hiérarchique C pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité pour une période du 05/05/2025 au 04/07/2025.
Cet agent assurera des fonctions de surveillance des enfants dans la cour de l’école durant la pause méridienne ainsi que l’aide en école primaire à temps non complet de 20 heures/semaine.
Monsieur le Maire est en charge de recruter l’agent contractuel affecté à ce poste et de signer un contrat de travail en application de l’article 3, 1° (ou 3,2°) de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984.
Après en avoir délibéré,
les membres du conseil par :
voix pour : 14
voix contre :
abstention :
- Autorisent Monsieur le Maire à créer le poste pour accroissement temporaire d’activité et à signer le contrat de travail.
2025-04-18 Renouvellement contrat PEC
Monsieur le Maire annonce que le contrat PEC signé le 29/07/2024 arrive à son terme au 30/05/2025. L’agent effectue les heures de l’accueil périscolaire du matin, les heures à l’école maternelle, le service de cantine et le ménage de l’école.
.
Après débat, l’assemblée décide de renouveler le contrat aidé (P.E.C.) polyvalent.
Les modalités de ce contrat seront les suivantes :
20 heures de travail hebdomadaire
Durée de 6 mois
Date de renouvellement du contrat : 01 juin 2025
Employé polyvalent
Rémunération définie selon le montant du SMIC en vigueur
Après en avoir délibéré,
les membres du conseil par :
voix pour : 14
voix contre :
abstention :
- Autorisent Monsieur le Maire à renouveler le contrat aidé (PEC).
- Autorisent Monsieur le Maire à signer tous les documents relatifs à ce contrat
2025-04-19 Création d’un poste pour accroissement d’activité
Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée :
Conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l’établissement.
Il appartient donc au Conseil municipal de fixer l’effectif des emplois nécessaires au fonctionnement des services. Pour accroissement temporaire d’activités :
Les collectivités locales peuvent ainsi recruter des agents contractuels sur des emplois non permanents sur la base de l’article 3, 1° de la loi n084-53 du 26 janvier 1984, afin de faire face à un accroissement temporaire d’activité. Ces emplois non permanents ne peuvent excéder 12 mois pendant une même période de 18 mois consécutifs. Compte tenu du nombre important d’enfants inscrits à la cantine scolaire et au contrat de la personne en Emploi Civique qui se termine le 30 avril 2025, il convient de créer un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d’activité d’Adjoint d’Animation territorial à temps non complet à raison de 20h par semaine dans les conditions prévues à l’article 3 de la loi n°84-53 précitée.
Le maire propose à l’assemblée :
Le recrutement, à compter du 05/05/2025, d’un agent contractuel dans le grade d’Adjoint d’Animation Territorial relevant de la catégorie hiérarchique C pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité pour une période du 05/05/2025 au 04/07/2025.
Cet agent assurera des fonctions de surveillance des enfants dans la cour de l’école durant la pause méridienne ainsi que l’aide en école primaire à temps non complet de 20 heures/semaine.
Monsieur le Maire est en charge de recruter l’agent contractuel affecté à ce poste et de signer un contrat de travail en application de l’article 3, 1° (ou 3,2°) de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984.
Après en avoir délibéré,
les membres du conseil par :
voix pour : 14
voix contre :
abstention :
- Autorisent Monsieur le Maire à créer le poste pour accroissement temporaire d’activité et à signer le contrat de travail.
2025-04-20 Demande de subvention au titre des amendes de police
Dans le cadre de la mise en sécurité des usagers du Bourg, il a été décidé d’engager des travaux permettant une amélioration de la circulation et la sécurisation des habitants de Lignerolles ainsi que l’accès au futur pôle jeunesse situé rue de la Bascule. Cette rue sera mise en sens unique avec un dépose-minute. Un ralentisseur sera installé rue du Charron afin de limiter la vitesse trop souvent excessive.
Coût des travaux : 23 476.45 € HT
Après en avoir délibéré,
les membres du conseil par :
voix pour : 14
voix contre :
abstention :
- Autorisent Monsieur le maire à demander une subvention auprès du Conseil Départemental au titre des amendes de police pour un montant de 23 476.45 € HT
Informations diverses
- Monsieur le Maire explique que le SICTOM peut mettre à la disposition de la commune un City
Compost permettant de déposer les déchets verts. Il sera installé aux Mignottes et n’aura aucun coût pour la commune.
- Une entreprise lyonnaise est venue proposer une isolation des bâtiments de la commune. L’étude
s’est portée sur l’isolation de l’école. Après visite des locaux, l’isolation se fera sur toute l’école du bas pour un coût de 1€ au lieu de2673€. (certificats d'économie d'énergie) - L’application Panneau Pocket est mise en place pour la commune. Il suffit de télécharger l’application et de mettre la commune en favori pour recevoir les notifications. - La gendarmerie de Montluçon a fait passer un document mentionnant les différentes interventions sur la commune concernant la sécurité routière, la délinquance et la prévention. On peut remarquer une augmentation importante des délits entre 2023 et 2024.
- Grand prix de Lignerolles : une réunion aura lieu mercredi 9 avril à 18h en mairie.
- Monsieur le Maire a rendez-vous avec Mme JAILLET le 7 avril à 10h concernant les futures journées
du Patrimoine et un partenariat avec la commune de Saint Genest.
- Mardi 15 avril à 9h00 Thierry reçoit Barbara de la compagnie « Attrape Sourire » pour préparer
l'édition 2025du festival « Un été dans mon village ». - Une réunion est prévue le 16 avril à 10h afin de préparer l’animation pour les personnes du 3ème
âge prévue le 14 mai 2025.
- Marie-Claude DUBREUIL et André LESICKI ont participé à l’assemblée générale du foyer des
Coupances de Domérat. Le budget est équilibré et 47 résidents sont présents en ce moment au foyer. La participation de la commune pour l’année 2025 sera de 2643€.
- Marché de printemps : une quarantaine d’exposants se sont inscrits. François VIALTAIX fera un
préparatif des rôles de chacun.
- Claudie LETEVE demande si une journée est prévue pour nettoyer le CACS. Monsieur le Maire
propose le mercredi 7 mai matin à partir de 9h.
Fin de séance 20h00