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Compte-Rendu - cr septembre 2
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Boffres.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr septembre 2)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
Convoqués : 15 élus + 1 agent
Présents : Antony ARNDT, Axel COSTERG-KARSENTY, Régis DE JOUSSINEAU, Julie DECHAMPT, Michel DELOCHE, Pauline FOMBARLET, Hubert JUGE, Gérard JULIEN, Tamara MEJIAS (19h10), Carole MOZE, Jean RIAILLON, Julie SERRE,
Absent(s) et pouvoir(s) : Pierre-Jean VEY pour Axel COSTERG-KARSENTY, Virginie CHOSSON pour Régis DE JOUSSINEAU, Nathalie ORBAN
Secrétariat de mairie : Camille BEURAERT
Secrétaire de séance : Jean RIAILLON
Hommage à Messieurs ROZIER et BERGERON et minute de silence à leur mémoire
« C'est avec une profonde émotion que nous souhaitons ouvrir ce conseil municipal en rendant hommage
à Bernard Rozier, disparu le 28juillet à l'âge de 97 ans.
Très engagé dans la vie publique locale, il fut conseiller municipal, adjoint durant quatre mandats, puis
maire de Boffres de 1995 à 2001.
Je voudrai aussi rendre un dernier hommage à Éric Bergeron décédé le mardi 08 septembre 2026 à l'âge de 59 ans. Il fut conseillé municipal de 2001 à 2008.
En hommage à Bernard et Éric, à leur engagement au service de Boffres et à la place qu'ils ont occupée dans la vie de notre commune, je vous propose maintenant de vous lever et d'observer une minute de Silence. »
Information importante : enregistrement des conseils municipaux
« Afin de garantir la transparence des débats, les conseils municipaux sont désormais enregistrés en vidéo
et audio, dans le strict respect de la réglementation en vigueur.
L'intégralité des séances est mise à la disposition des administrés, sur demande au secrétariat de mairie.
Ce dispositif officiel assure l'intégrité des échanges et prévient toute diffusion tronquée ou décontextualisée de nos séances. »
+ ORDRE DU JOUR :
> DELEGATIONS / DECISIONS DU MAIRE
> DELIBERATIONS :
1- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 23/06/2026
2- Création d'un conseil municipal des jeunes
3- Participation aux frais de scolarité : convention avec la mairie de Châteauneuf-de-Vernoux 4- Mise àjour du tableau de classement de voirie : choix du cabinet
5- Instauration de la TLV au 01/01/2027
6- Convention avec la mairie de Champis pour le remplacement secrétaire de Mairie 7- CCRC : Adhésion au service mutualisé informatique : signature de la convention 8- CCRC : Adhésion au service mutualisé prévention : signature de la convention 9- Groupe de travail : projet maison Hilaire et terrain Hilaire
> QUESTIONS DIVERSES :
+ Ecole : rentrée scolaire 2026
CCRC : faits saillants
CCAS
Page 1 sur6 Point budget : consommation des crédits, frais de fonctionnement de l'école et de la cantine Manifestations: bilan de cet été et programmations de fin d'année
Fonctionnement du secrétariat pour octobre et novembre
Question de Régis de Joussineau : « ... De quelle manière entendez-vous permettre à l'opposition et aux habitants qui le souhaiteraient d'avoir accès à l'ensemble des commissions et plus particulièrement aux commissions Finances/Budget, Agriculture/Economie, travaux ? ....».
Réponse du maire : Comme demandé nous vous avons foi
annexe du PV)
> DATE DU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL
+ COMPTE RENDU DE SEANCE:
> Délégations/Décisions du maire : Néant
> Délibérations :
urni une réponse écrite ce jour (Voir courrier en
Points abordés et commentaires Décisions
1 - Approbation du Procès-verbal du conseil
municipal du 23 juin 2026
(Seuls les élus présents lors du conseil suscité sont autorisés à délibérer.)
Tamara et PJ, absents le 23/06, Nathalie absente le 22/09
e conseil municipal, après en avoir délibéré,
APPROUVE le procès-verbal du conseil municipal
u 23/06/2026
par 10 voix pour 2 abstentions © contre
élibération n°2026-052, annexe 1 du Procès-
erbal du conseil, disponible sur site
internet :Iwww.boffres.. fr!
2 - Création d’un conseil municipal des jeunes
Par Julie Serre et Pauline Fombarlet
(Création d'un Conseil municipal des jeunes (CMJ) pour les
jeunes de la commune scolarisés du CE2 à la 4e.
Le CM favorisera leur participation à la vie communale, leur
lexpression et leur apprentissage de la citoyenneté.
Ill sera composé de 6 jeunes élus pour un mandat de 2 ans.
(Son fonctionnement sera défini par un règlement et une charte
précisant les droits, devoirs et engagements des jeunes
(conseillers.
Les élections sont prévues le 16/10, pour une première présence
ldu CMJ a la commémoration du 11 novembre
Le conseil municipal, après en avoir délibéré,
APPROUVE la création du CMJ
par 13 voix pour © contre 0 abstentions
Délibération n°2026-053, annexe 2 du Procès-
erbal du conseil
B — Participation aux frais de scolarité : convention
lavec la mairie de Châteauneuf-de-Vernoux
La commune de Boffres accueille 8 élèves domiciliés à
(Châteauneuf-de-Vernoux, qui ne dispose pas d'école publique.
[Une convention encadre leur accueil à l'école de Boffres, dans la
imite des places disponibles.
(Châteauneuf-de-Vernoux participe aux frais de scolarisation
selon un forfait annuel par élève.
[Le forfait est calculé à partir des dépenses de l'année
précédente, conformément aux règles préfectorales.
| s'élève à 544 € pour un élève en primaire et 1 643,52 € en
Le conseil municipal, après en avoir délibéré,
+ AUTORISE M Le Maire à signer la convention
par 13 voix pour © contre 0 abstention
Délibération n°2026054, annexe 3 du PV
maternelle.
Page 2 sur6 4 — Mise à jour du tableau de classement de voirie : choix du
cabinet
Le tableau de classement des voies communales de Boffres,
(datant de 2013, doit être actualisé.
Il permet notamment de distinguer les voies publiques et privées
let sert de référence à la Communauté de communes.
LLe linéaire recensé intervient également dans le calcul de
lcertaines dotations de l'État, dont la DGF.
lAprès étude de trois propositions, le cabinet Plasse est retenu
pour réaliser cette mise à jour.
Le dossier est suivi par Hubert Juge et Pierre-Jean Vey, avec
l'appui technique de Marc Desbos.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré,
+ DECIDE la mise à jour du tableau de classement
des voies communales
F: AUTORISE M Le Maire à signer le devis du
(cabinet PLASSE pour 6 530 € HT
L DIT que le montant est prévu au BP 2026
par 12 voix pour 0 contre 2 abstentions
Délibération n°2026-055 en annexe 4 du PV
5- Instauration de la TVLH au 01/01/2027
[Taxe sur la Vacance des Locaux d'Habitations
La THLV, instaurée à Boffres depuis 2025, sera remplacée par la
TVLH à compter du 1er janvier 2027.
La commune doit délibérer avant le 1er octobre 2026 pour
(conserver la perception de cette taxe.
Le taux pourra être fixé entre 5 % et 50 %, et sera déterminé lors
ldu vote du budget primitif 2027.
[Un recensement des logements vacants est en cours avec la
ICCRC et la DGFIP afin de fiabiliser la base taxable et d'estimer
les recettes.
lAvec un taux de vacance estimé à 8,8 %, la mobilisation des
logements existants constitue un enjeu important pour l'habitat et
la préservation du patrimoine communal.
l'est donc proposé au Conseil municipal d'instaurer la TVLH à
lcompter de 2027.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré,
- VALIDE l'instauration de la TVLH à compter de
12027
0 abstentions par 14 voix pour 0 contre
Délibération n°2026-056 en annexe 5 du PV
6 — Convention avec la mairie de Champis
Afin d'assurer la continuité du secrétariat de mairie après le
départ de Mme Camille Beuraert au 1er octobre 2026, une
convention de mise à disposition de personnel est proposée
lavec la commune de Champis.
[Un agent de Champis interviendra à Boffres selon les besoins du
service.
commune de Boffres prendra en charge le coût de cette mise
là disposition, selon les modalités prévues dans la convention.
[Une présence minimale de 8 heures par semaine est prévue,
ajustable en fonction des besoins.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré,
L AUTORISE M Le Maire à signer la convention
Par 14 voix pour 0 contre © abstention
Délibération n°2026-057 en annexe 6 du PV
7 - CCRC : adhésion au service mutualisé informatique
+ signature de la convention
La délibération est ajounée en attente de précisions
supplémentaires par les services informatique de la CCRC
8 —- CCRC : adhésion au service mutualisé prévention -
signature de la convention
La Communauté de communes Rhône Crussol (CCRC) a créé
un Service Commun Prévention destiné à mutualiser les
(compétences en santé et sécurité au travail.
(Ce service accompagne les communes dans le respect de leurs
obligations réglementaires. Il intervient notamment pour :
+ Définir la politique de prévention et accompagner les élus ;
Élaborer et mettre à jour le Document Unique
(DUERP);
Accompagner les agents et les encadrants ;
lAprès en avoir délibéré, le conseil municipal :
(Sous réserve de l'avis du Comité Social Territorial
len date du 12/11/2026
| DECIDE d'approuver l'adhésion de la commune
lau Service Commun Prévention de la Communauté
Ide Communes Rhône Crussol à compter du 1°
janvier 2027 ;
|: DECIDE d'approuver les termes de la convention
d'adhésion annexée à la présente délibération ;
| DECIDE de désigne M. VEY Pierre-Jean et M.
ICOSTERG-KARSENTY Axel en qualité de référents
prévention de la commune ;
Page 3 sur6 + Assurer le suivi réglementaire, les actions de EL DECIDE d'autoriser le Maire à signer la sensibilisation et de formation ; lconvention d'adhésion ainsi que tout document
° Suivre les indicateurs de prévention. nécessaire à son exécution ;
La convention fixe l'organisation du service, les engagements |: DIT que les crédits nécessaires seront inscrits au ldes parties et les modalités financières. budget communal 2027.
Ill est proposé que Boffres adhère à ce service à compter du
fler janvier 2027. par 14 voix pour 0 contre © abstentions
Délibération n°2026058 en annexe 7 du PV
9 — Groupes de travail : projet maison Hilaire et terrain | Après en avoir délibéré, le Conseil municipal : Hilaire - CONSTITUE le groupe de travail « Maison et errain Hilaire », composée de :
Dans le cadre des conventions passées avec le CAUE pour - Axel COSTERG-KARSENTY létudier les possibilités d'aménagement de la Maison Hilaire et s Tamara MEJIAS - Gérard JULIEN des terrains attenants.
Plusieurs pistes sont envisagées : logements à l'année ou à la
nuitée, commerce, lieu d'information lié au projet « Village de
(caractère », espace de stockage, etc.
Le CAUE proposera plusieurs scénarios chiffrés afin d'aider la
(commune dans ses choix.
Les prochaines rencontres porteront également sur le cahier des
Fharges des terrains attenents. Délibération n°2026-059 en annexe 8 du PV Il est proposé de créer un groupe de travail pour suivre ces
projets, composé d'Axel (référent), Gérard, Tamara, Pierre-
Jean et Régis.
> Questions diverses :
+ _ Ecole: rentrée scolaire 2026
- Pierre-Jean VEY
- Régis de JOUSSINEAU
par 14 voix pour 0 contre 0 abstention
Cette nouvelle rentrée, marquée par l'ouverture de la 3ème classe, s'est globalement bien passée. 58 élèves ont été accueillis dans de bonnes conditions grâce à la mobilisation de l'équipe pédagogique et des agents de la commune.
Nous sommes ravis d'accueillir une nouvelle enseignante, Candice Beylier pour la classe de grande section, CP, CE1. Une nouvelle agente, Frédérique Pasquier, a été recrutée pour renforcer l'équipe à l'entretien et la cantine (16h par semaine annualisées).
Remerciement aux élus et employés qui ont œuvré cet été pour que l’école soit opérationnelle pour la rentrée.
° CCRC - Faits saillants :
o Compétence voirie : Plan Pluriannuel d'investissement des communes et de la CCRC. Point pour Boffres le 04/09/2026.
© Plan Local d'Urbanisme Intercommunal-Habitat - Modification n°2 - Demandes des communes. Pour Boffres, réinscription du projet STECAL « Château Cachard »
© Subventions agriculteurs : La collectivité octroie un soutien financier en faveur de la formation au piégeage des prédateurs en milieu agricole et pour la participation des producteurs Bio locaux au salon des vins et de la gastronomie.
© Projet Atchoum : développer une solution de mobilité complémentaire dans les territoires peu denses, où l'offre de transports collectifs est plus limitée. Le dispositif repose notamment sur un système de covoiturage solidaire
+ CCAS : Réunion du 14 septembre 2026
© Brioche ADAPEI du 5 au 11 octobre : organisation des 4 points de vente (école, Mairie, marché du samedi et restaurants village) et affichage. Prix : 6 €.
o Noël des aînés : colis à finaliser ; retrait le vendredi 11 décembre, de 16h à 18h;
© Noël des enfants : spectacle et remise d'un sac avec mandarine et chocolat, le mardi 15 décembre 2026.
Page 4 sur6 o Repas de Noël des aînés : prévu le 12 décembre à midi.
© Projet photo et dictée : photos déposées en mairie, projet en cours.
o Premiers secours enfants/parents : rencontre avec une association le 20 septembre pour envisager une intervention en 2027.
o Prochaine réunion : 2 novembre 2026.
+ Point budget : consommation des crédits, frais de fonctionnement de l’école et de la cantine
Présentation du tableau récapitulatif du budget par chapitre : état de consommation des crédits au 16/09/2026.
Présentation des frais de fonctionnement de l'école pour l'année 2025.
Présentation du coût du service cantine pour l'année 2025/2026.
Mme Julie SERRE remercie particulièrement notre cantinière Laurie COLAS
Supports de présentation en annexe 9 du PV
°+_ Manifestations :
Bilan de l'ét
Tempos d'été (16/07) : concert déplacé à la salle communale pour cause d'une météo incertaine, avec
une moyenne participation, probablement en lien avec la météo et une communication insuffisante.
Remerciement à l'association Biboffreloula pour la tenue de la buvette.
Marché des potiers (2/08) : qui a rencontré un franc succès avec plus de 30 exposants présents.
Castel Gravel (16/08) : a proposé divers parcours au sein de notre commune, avec un ravitaillement place
du château et qui a compté 70 participants
Forum des associations (4/09) : une douzaine d'associations ont répondu présentes, mais
malheureusement une faible fréquentation
Faun tour Féminine (10/09) : la commune a accueilli l'arrivée de la 1ère étape avec 16 équipes
participantes soit 83 coureuses.
Les visites commentées : grâce à la générosité de 4 bénévoles, les visites commentées du village ont eu
lieu, avec 6 dates proposées en juillet et aout avec une participation cumulée de 57 personnes
Journées du patrimoine (19 et 20/09), orchestrées par l'Office du Tourisme: ont affiché complet avec les
repas dans les 2 restaurant du village
Remerciements à Christophe d’Indy et aux 2 préposés bénévoles pour les visites du village (Jean et Lalie)
En parallèle sur toute la saison, l'association l’envolée a rencontré un franc succès avec ses stages d'été,
mais espérait une meilleure dynamique pour les cinémas plein air.
re boule beau frêne a organisé divers concours avec une participation de 26 à 32 doublettes. venir :
- les rencontres mensuelles des aînés ruraux, 1ers jeudis du mois
- le concours de belote des aînés ruraux le 19 novembre
- la bombine du comité des fêtes le 28 novembre
- le passage du rallye du haut Dauphiné le 5 décembre
- le repas du CCAS le 12 décembre
Sans oublier la reprise des matinées jeux avec Ardéjeux et la Tribu, prochaines dates, le 21 novembre et
19 décembre.
+ Fonctionnement du secrétariat de mairie pour les mois d'octobre et novembre
Afin d'assurer la continuité du service au sein du secrétariat de mairie durant les mois d'octobre et de novembre, les horaires d'ouverture au public seront temporairement adaptés comme suit :
o Lundi: de 9h à 12h
© Jeudi: de 9h à 12h
© Vendredi après-midi : uniquement sur rdv
o 1er samedi du mois : de 9h à 12h
Durant cette période, Mme Stéphanie Desbos, secrétaire générale de la mairie de Champis, assurera l'intérim et prendra en charge les missions de secrétaire générale de mairie, afin de garantir la continuité
du service public et le suivi des dossiers de la commune.
Page 5 sur6 Ces modalités d'organisation sont mises en place à titre temporaire pour les mois d'octobre et de novembre
«Service technique de la commune : M. ASTIER Francis a rejoint le service technique de la commune au 1 er septembre, il remplace Cyril BANC.
> Date des voeux 2027 (prévisionnelle) : le 22/01/2027, 19h00,
> Date du prochain conseil (prévisionnelle) : 20/10/2026 salle du conseil, 19h00, ouvert au public
l’ordre dujour étant épuisé, la séance est levée à 20h39
Le Maire, Hubert JUGE Le secrétaire de séance, Jean RIAILLON
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