Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du 19 aout 2024
Procès Verbal - PV du 19 aout 2024
Déliberation - Deliberations du 19 aout 2024
Convocation - Convocation du 12 fevrier 2024
Convocation - Convocation du 10 juin 2024
Convocation - Convocation 11 mars 2024
Convocation - Convocation du 13 mai 2024
Convocation - Convocation du 18 novembre 2024
Convocation - Convocation du 8 juillet 2024
Convocation - Convocation du 9 decembre 2024
Convocation - Convocation du 19 aout 2024
Document publié le Lundi 19 août 2024 par la commune de Charquemont.
Lien du pdf (Convocation - Convocation du 19 aout 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Loisirs,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE VILLE DE CHARQUEMONT 25140 Charquemont, le 26 juillet 2024 DÉPARTEMENT du DOUBS ARRONDISSEMENT de MONTBÉLIARD Tél. 03 81 68 67 27 secretariat@charquemont.org www.charquemont.fr CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir assister à une réunion du conseil municipal qui aura lieu le : LUNDI 19 AOÛT 2024 à 19H30 Salle du Conseil municipal en MAIRIE ORDRE DU JOUR : 1- Arrêt du procès-verbal de la séance de conseil municipal du 8 juillet 2024 2- Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal 3- Travaux d'aménagement de sécurité de l'entrée de Charquemont sur RD 464 : Choix de l'entreprise chargée des travaux 4- Arrêt de la convention opérationnelle avec l'EPF pour le portage financier du centre de loisirs de la Combe St-Pierre au 31.12.2024, suite à la demande de reprise de portage de la CCPM 5- Dispositif «Territoire Numérique Educatif du Doubs ». Demande d'approbation du règlement financier du Conseil Départemental au vu de la demande de versement de la subvention. Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l'assurance de mes cordiales salutations. Le Maire,