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unknown - DCM 02 07 2026
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Déliberation - delib 03 10 2023 0416
Procès Verbal - DCM 20 03 2026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune d'Esprels.
Lien du pdf (Procès Verbal - DCM 20 03 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
République
Française
Canton
Commune
Département
VILLERSEXEL
L
de
ESPRELS
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DELIBERATION
DU
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Le vingt mars
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sont
réunis
les
membres
du
conseil
municipal
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
RICHARD,
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maire
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| JEANGERARD
Nadège
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| PLANCHON
Nicolas
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DUCHENE
Mathilde
|
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| LASSUS
Sandra
|
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| STEINER
Manfred
X
FLEYTOUX
Jeannine
X
| MOUIN
Bruno
|
X
| THOMET
Pierre
| proc
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X | NOUVEAU
Raphaël
| * | VOYNNET
Bernard
x |
Absent
excusé
: Pierre
THOMET
(procuration
à
Nadège
JEANGERARD)
N°20/2026
PROCES-VERBAL
D'’INSTALLATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Mme
Aurélie
PAPE
a
été
désignée
comme
secrétaire
de
séance.
Monsieur
Michel
RICHARD,
maire
sortant,
donne
les
résultats
constatés
au
procès-
verbal
des
élections
qui
se
sont
déroulées
le
15
mars
2026.
Il est
procédé
à
l'appel
nominal
des
membres
du
Conseil
municipal.
Sont
élus :
-Mme
Valérie
ARTAUX
-M,
Bruno
MOUGIN
-M.
Cédric
BRUNET
-M,
Raphaël
NOUVEAU
-Mme
Mathilde
DUCHENE
-Mme
Aurélie
PAPE
-Mme
Jeannine
FLEYTOUX
-M.
Nicolas
PLANCHON
-Kévin
FOUQUET-PAQUIGNON
-M.
Manfred
STEINER
- Mme
Sandra
GRENOT
-M.
Pierre
THOMET
-Mme
Nadège
JEANGERARD
-M.
Bernard
VOYNNET
-Mme
Sandra
LASSUS
Affichée
le
:
23/03/2026
Nombre
de
conseillers
: 15
—
Convocation
: 16/03/2026
En
exercice |
Présents
Votants
Absents
exclus
15
14
15
1
0 République
Française
Canton
Département
VILLERSEXEL Arrondissement
HAUTE-SAONE
LURE
Commune
de
ESPRELS
Monsieur
Michel
RICHARD
dénombre
quinze
conseillers
régulièrement
présents
et
constate
que
le quorum
posé
par
l’article
L 2121-17
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
est
atteint.
Monsieur
Michel
RICHARD,
Maire,
déclare
le
Conseil
municipal
installé
tel
qu'il
a
été
constitué
lors
des
élections
du
15
mars
2026.
Conformément
à
l'article
L
2122-8
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
la
séance
au
cours
de
laquelle
il est
procédé
à
l'élection
du
Maire
est
présidée
par
le
plus
âgé
des
membres
du
Conseil
municipal.
M.
Bernard
VOYNNET,
doyen
de
l'assemblée,
préside
la séance
en
vue
de
procéder
à
l'élection
du
Maire.
Fait
et
délibéré
à
ESPRELS,
le
20
mars
2026
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Affichée
le
:
23/03/2026
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Nombre
de
conseillers
: 15
Convocation
: 16/03/2026
| En
exercice
Présents
Votants
Absents
|
15
14
15
1
exclus République
Française
Canton
|
Commune
|
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Département
VILLERSEXEL
de ESPRELS
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DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
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Le
vingt
mars
à
vingt
heures,
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sont
réunis
les
membres
du
conseil
municipal
sous
la
présidence
de
Monsieur
Bernard VOY
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:
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plus
âgé
des
membres
du
conseil.
Sur
la
convocation
qui
leur
à
été
adressée
par
le
maire
sortant.
“ Etaient
présents
:
GRENOT
Sandra
|
x
|
PAPE
Aurélie
|
x
ARTAUX
Valérie
x
| BRUNET
Cédric
|
x
|JEANGERARD
Nadège
|
x
| PLANCHON
Nicolas
x
| DUCHENE
Mathilde
| x
|LASSUS
Sandra
| x
| STEINER
Manfred
x
FLEYTOUX
Jeannine
x
| MOUGIN
Bruno
Lx
| THOMET
Pierre
| proc
| POUQUET-PAQUIGNON
|
x
NOUVEAU
Raphaël
| X | VOYNNET
Bernard
| x
|
Kévin
|
Absent
excusé
: Pierre
THOMET
(procuration
à
Nadège
JEANGERARD)
N°21/2026
ÉLECTION
DU
MAIRE
Formant
l'unanimité
des
membres
en
exercice.
Mme
Aurélie
PAPE
a
été
désignée
comme
secrétaire
de
séance.
Le
conseil
municipal,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
l'article
L.2122-7
;
Considérant
que
le
maire
est
élu
au
scrutin
secret
et
à la
majorité
absolue ;
Considérant
que
si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à un
3ÈME
tour
de
scrutin
et
l'élection a
lieu
à la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le
plus
âgé
est
déclaré
élu
;
Le
dépouillement
du
vote
a
donné
les
résultats
ci-après
:
Premier
tour
de
scrutin
Nombre
de
bulletins
: 15
À
déduire
(bulletins
blancs
ou
ne
contenant
pas
une
désignation
suffisante)
: 1
Reste,
pour
le
nombre
de
suffrages
exprimés
: 14
Majorité
absolue
: 8
Ont
obtenu
:
kb
due,
—
M.
Raphaël
NOUVEAU
:
14
voix
(quatorze)
RagheeD.
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LAN
M.
Raphaël
NOUVEAU
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
a
été
proclamé
maire.
Fait
et
délibéré
à
ESPRELS,
le
20
mars
2026
Nombre
de
conseillers
: 15
Affichée
le
: 23/03/2026
Absents
exclus
En
exercice |
Présents
Votants
0
Convocation
: 16/03/2026
15
|
14
15
I Commune
République
Française
Canton
Département
VILLERSEXEL
de
ESPRELS
Arrondissement
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Le
vingt
mars
à
vingt
heures,
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Se
sont
réunis
les
membres
du
conseil
municipal
sous
la
présidence
de
Monsieur
Raphaël
NOUVEAU
5
5
Étaient
présents
:
|
ARTAUX
Valérie
x
| GRENOT
Sandra
x | PAPE
Aurélie
x
BRUNET
Cédric
X
| JEANGERARD
Nadège
x | PLANCHON
Nicolas
x
DUCHENE
Mathilde
x
| LASSUS
Sandra
x | STEINER
Manfred
x
FLEYTOUX
Jeannine
x
| MOUGIN
Bruno
x
| THOMET
Pierre
proc
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| NOUVEAU
Raphaël
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Bernard
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Absent
excusé
: Pierre
THOMET
(procuration
à
Nadège
JEANGERARD)
|
En
L
N°22/2026
Détermination
du
nombre
de
postes
d’adjoints
Mme
Aurélie
PAPE
a
été
désignée
comme
secrétaire
de
séance.
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
l'article
L.2122-2
;
Considérant
que
le
conseil
municipal
détermine
le
nombre
des
adjoints
au
maire
sans
que
ce
nombre
puisse
excéder
30
%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal
;
Le
conseil
municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
décide,
à l'unanimité,
la
création
de
trois
postes
d'adjoints.
Fait et délibéré
à ESPRELS,
le 20
mars
2026
Le- Hire, Ras
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AO
Affichée
le:
23/03/2026
|
Nombre
de conseillers: 15
Convocation
: 16/03/2026
En
exercice|
Présents
Votants
Absents
|
exclus
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|
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15
14
15
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|
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DU
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MUNICIPAL
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Le
vingt
mars
à vingt
heures,
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Se
sont
réunis
les
membres
du
conseil
municipal
sous
la
présidence
de
M.
Raphaël
NOUVEAU
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presents
:
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à
ARTAUX
Valérie
x | GRENOT
Sandra
X |
PAPE
Aurélie
X
BRUNET
Cédric
x | JEANGERARD
Nadège
X | PLANCHON
Nicolas
X
DUCHENE
Mathilde
x
| LASSUS
Sandra
X | STEINER
Manfred
X
FLEYTOUX
Jeannine
x
| MOUGIN
Bruno
X
| THOMET
Pierre
proc
FOUQUET-PAQUIGNON
Kévin |
X | NOUVEAU
Raphaël
X | VOYNNET
Bernard
X
Absent
excusé
: Pierre
THOMET
(procuration
à
Nadège
JEANGERARD)
N°23/2026
ELECTION
DES
ADJOINTS
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
l'article
L2122-7-1,
Vu
la délibération
du
conseil
municipal
fixant
le
nombre
d'adjoints
au
maire
à trois,
M.
le
Maire
rappelle
que
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
à
lieu
à la
majorité
relative.
Le
conseil
municipal
a
décidé
de
laisser
un
délai
de
deux
minutes
pour
le dépôt,
auprès
du
maire,
des
listes
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
maire
qui
doivent
comporter
autant
de
conseillers
municipaux
que
d'adjoints
à désigner.
A
l'issue
de
ce
délai,
le
maire
a
constaté
qu'une
liste
de
candidats
aux
fonctions
d'adjoint
au
maire
avait
été
déposée.
Elle
est
mentionnée
ci-dessous
par
l'indication
du
nom
du
candidat
placé
en
tête
de
liste.
Il est ensuite
procédé
au
déroulement
du
vote.
I-
Election
de
trois
adjoints
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants
:
kb.
Heite,
.
bulletins
:15
Role
ag
DONNER
bulletins
blancs
ou
nuls
: 3
AN
rm
suffrages
exprimés
: 12
majorité
absolue
: 8
a
obtenu
:
e
Liste
Nicolas
PLANCHON
:12
voix
Ont
été
proclamés
adjoints
et
immédiatement
installés
les
candidats
figurant
sur
la
liste
conduite
par
M.
Nicolas
PLANCHON
: ils ont
pris
rang
dans
l'ordre
de
cette
liste.
Fait
et
délibéré
à
ESPRELS,
le 20
mars
2026
Nombre
de
conseillers
: 15
En
exercice!
Présents
Votants
Absents
|
exclus
15
14
15
1
|
0
Affichée
le:
23/03/2026
Convocation
: 16/03/2026
Page
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