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Séance - Seance du 18 janvier 2021
Document publié le Lundi 18 janvier 2021 par la commune de Servian.
Lien du pdf (Séance - Seance du 18 janvier 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
Compte-rendu du Conseil Municipal du 18 janvier 2021
Présents : C. THOMAS – C. BASTIER – N. ABBAL – N. ROUQUAIROL – V. BAUDE-TOUSSAINT – F. PIBAROT – F. SEIGNOUREL DE PASTORS – C. BOUCHE – C. VISTE – I. LE BOULAIRE - M. WULLAERT – A. VAL -A. HERNANDEZ – G. CAVAILLÉ – I. DUMAS – B. GRYNFELTT – L. MOULARD – A. BUIL – D. BAGOT FLAUZAC – I. BUFFET-PICHON – J-E. RUBIO – C. CUENI – D. SCHÜWY – J-P. FIORA
Mandats : – V. FRYDER-AMÉE à C. THOMAS – E. TOURRETTE à C. VISTE – C. SIDOBRE à N. ROUQUAIROL Absents excusés:
Secrétaire de séance : Mme L. MOULARD est élue à l’unanimité secrétaire de séance.
M. le Maire présente ses meilleurs vœux à l'ensemble du conseil municipal.
I – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 14 décembre 2020 Le point I est approuvé à l’unanimité par le conseil municipal.
II – Agence de l’eau : Appel à projets participation citoyenne sur les grands enjeux de l’eau Monsieur Le Maire rappelle les réflexions sur la renaturation de la Lène en traversée du village, et propose de faire appel à un processus de concertation avec les riverains et les habitants sur les travaux à venir sur la Lène et ses abords.
Le point II est approuvé à l’unanimité par le conseil municipal.
III – Plan de relance pour les collectivités locales
Monsieur Le Maire énonce les thèmes qui intéressent la commune au titre du plan de relance afin d’obtenir des subventions d’investissement.
Le point III est approuvé à l’unanimité par le conseil municipal.
IV – SUEZ : Convention relative à la pose d’un récepteur de télérelevé sur le toit de la salle Jean Moulin
C. BASTIER donne lecture de la note de synthèse.
Le point IV est approuvé à l’unanimité par le conseil municipal.
V – Décision modificative n°3 au budget primitif 2020
F. SEIGNOUREL DE PASTORS énonce le projet de décision modificative en fonctionnement. Le point V est approuvé à l’unanimité par le conseil municipal.
VI – Imputation en section d’investissement des biens meubles inferieurs à 500€ F. SEIGNOUREL DE PASTORS donne lecture de la note de synthèse. Le point VI est approuvé à l’unanimité par le conseil municipal.
VII – Point complémentaire : Convention constitutive d’un groupement de commandes – marché public relatif à la livraison froide pour la restauration scolaire, l’accueil de loisirs, la crèche, l’Ehpad, le portage de repas à domicile de la ville de Servian
F. SEIGNOUREL DE PASTORS énonce le travail engagé avec le CCAS afin de lancer le marché de restauration scolaire, ALSH, crèche, l’achat de denrées pour la cuisine centrale de l’EHPAD et le portage des repas.
Le point VII est approuvé à l’unanimité par le conseil municipal.
VIII – Compte-rendu de la délégation L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales Monsieur Le Maire donne lecture des décisions :
- 2020-026 VENTE ORDINATEURS
- 2020-027 : CONFORTEMENT MUR SOUTENEMENT – ENT. FERRINI
- 2020-028 : BAIL DE LOCATION MARTINEZ Josiane
- 2020-029 : EXTENSION ECOLE JULES FERRY – CHOIX DES ENTREPRISES -
IX – Questions diverses
• EHPAD et COVID
• Ecole Jules Ferry
• Circulation avenue d’Espondeilhan • Désinfection et lavage des mains dans les écoles
• Parking de l’école Jean Moulin
• Courriers à transmettre aux élus
La séance est levée à 20h07.