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Document publié le Vendredi 18 juin 2021 par la commune de Servian.
Lien du pdf (Séance - Seance du 18 juin 2021)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Sécurité publique,
Compte-rendu du Conseil Municipal du 18 juin 2021
Présents : C. THOMAS – V. FRYDER-AMÉE – C. BASTIER – N. ROUQUAIROL – V. BAUDE-TOUSSAINT – F. SEIGNOUREL DE PASTORS – C. VISTE – I. LE BOULAIRE – M. WULLAERT – A. VAL – G. CAVAILLÉ – I. DUMAS – L. MOULARD – A. BUIL – D. BAGOT-FLAUZAC – I. BUFFET-PICHON – J.-E. RUBIO – C. CUENI – D. SCHÜWY Mandats : N. ABBAL à C. THOMAS – F. PIBAROT à I. LE BOULAIRE – C. BOUCHE à C. BASTIER – A. HERNANDEZ à I. DUMAS – J.-P. FIORA à D. SCHÜWY
Absents excusés : E. TOURRETTE – B. GRYNFELTT – C. SIDOBRE
Secrétaire de séance : Mme L. MOULARD est élue à l’unanimité secrétaire de séance.
I – Hérault Energies – Projet opération travaux d’électricité, d’éclairage public et de télécommunications – avenue d’Alignan du Vent
C. BASTIER donne lecture de la note de synthèse. Le coût prévisionnel de l’opération est de 70 542.77 € avec une aide d’Hérault Energies.
Le point I est approuvé à l’unanimité par le conseil municipal.
II – Ouverture dominicale des commerces 2022
I. LE BOULAIRE propose les dates d’ouverture des commerces soumises à autorisation pour l’année 2022 : les dimanches 4, 11 et 18 décembre 2022.
Le point II est approuvé à la majorité par le conseil municipal (1 voix contre : C. CUENI).
III – Modification du règlement intérieur des services municipaux cantine – activités périscolaires des écoles Jules Ferry et Jean Moulin
V. BAUDE-TOUSSAINT donne lecture de la note de synthèse et précise la modification du règlement intérieur afin d’être en adéquation avec les directives de l’Education nationale. Le point III est approuvé à la majorité par le conseil municipal (5 voix contre : I. BUFFET-PICHON, J.- E. RUBIO, C. CUENI, D. SCHÜWY, J.-P. FIORA ayant donné mandat à D. SCHÜWY).
IV - Compte-rendu de la délégation L2122-22 du code général des collectivités territoriales M. le Maire donne lecture des décisions :
- 2021-008 : régie de recette Droit de place et publications – annulé et remplacé par Régie de recette Droit de place et photocopies
- 2021-009 : Contrat ILLIWAP
- 2021-010 : Défense d’un contentieux
V - Questions diverses
• Elections régionales et Départementales
• Recrutement EHPAD et crèche
• Animations
• Mise en commun des polices municipales autour de Béziers
• Articles d’associations dans le journal municipal
• Règlement du bulletin municipal et nombre de mots pour les tribunes libres • UNC et venue des militaires
• Climatisation école Jules Ferry
• Infiltration d’eau au 1, rue des Baumes
• Etat des chemins après les travaux d’irrigation des vignes
• Permis de louer pour les bailleurs sur le périmètre du centre-ancien • ILLIWAP
La séance est levée à 20h30.