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Déliberation - DCM 018 2026 tableau effectif 01032026
Document publié le Mardi 3 février 2026 par la commune de Vallons-de-l'Erdre.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 018 2026 tableau effectif 01032026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Espaces terrestres et maritimes,
018/2026
DÉLIBÉRATION
COMMUNE DE VALLONS-DE-L'ERDRE
(LOIRE ATLANTIQUE)
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03 FÉVRIER 2026
L'an deux mille vingt-six, le trois février à dix-neuf heures, le conseil municipal de la commune de VALLONS-DEL'ERDRE, dûment convoqué le vingt-huit janvier deux mille vingt-six, s'est réuni salle du conseil municipal à VALLONS-DE-L'ERDRE, sous la présidence de Monsieur Jean-Yves PLOTEAU, Maire,
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 33
PRÉSENTS : Monsieur le Maire, Madame Sophie GILLOT, Monsieur Luc LÉPICIER, Madame Gaëlle TERRIEN, Monsieur Franck COUTY, Madame Léa GUILLET, Madame Magali PETITRENAUD, Monsieur Mickael VALLÉE, Madame Valérie VÉRON, Madame Gaëlle BOURGEOIS, Monsieur Frédéric DUBOIS, Madame Christelle ESNAULT, Madame Sonia ESNAULT, Monsieur David ÉVAIN, Madame Jennifer GODIN, Monsieur Frank GUILLAUDEUX, Madame Catherine HAMON, Monsieur Thierry MARQUIS, Madame Laëltitiäa NYS, Monsieur Jean-Charles OLIVE, Madame Marie-Danielle RICHARD, Monsieur Stéphane TRÉBOUVIL et Monsieur Thierry VANDAELE
EXCUSÉS: Monsieur Hubert PLOTEAU, Monsieur Olivier BÉZIE, Monsieur Sébastien FOULONNEAU représenté par Madame Catherine N re de conseillers HAMON, Monsieur Nicolas LEDUC, Madame Maud MERING et DEL CT . à _ 2 , Présents... 23 Madame Dominique RIOU représentée par Monsieur Frank Votants 25 GUILLAUDEUX
ABSENTS : Madame Sabine ANGIGNARD, Monsieur Olivier CADIOT, Madame Louise MOREAU
et Madame Marine VIAUD
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Madame Marie-Danielle RICHARD
Personnel communal - création et suppression de postes - DOM n°018/2026 - 4.1.1 mise à jour du tableau des effectifs au 1°’ mars 2026
Rapporteur : Madame GILLOT
Considérant la mutation à compter du 1° mars 2026 d'un agent du service bâtiments, agent titulaire du grade d'adijoint technique territorial principal de 2" classe,
Considérant le recrutement d'un candidat à compter du 1% mars 2026, candidat qui sera nommé sur le grade d'adijoint technique territorial,
%
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité des membres présents et représentés :
- SUPPRIME un poste d'adjoint technique territorial principal de 2" classe à temps complet;
- CRÉE un poste d'adjoint technique territorial à temps complet ; - MODIFIE le tableau des effectifs comme suit au 1° mars 2026 :
Filière administrative
Durée
Effectif Grade hebdomadaire de service
L Directeur Général des Services sur emploi fonctionnel 35 heures O0
1 Attaché principal territorial 35 heures 00 2 Attaché territorial 35 heures O0
1 Rédacteur territorial principal de 1° classe 35 heures O0 1 Rédacteur territorial principal de 2°" classe 35 heures 00 4 Rédacteur territorial 35 heures O0 1 Rédacteur territorial 30 heures O0 2 Adjoint administratif territorial principal de 1°* classe 35 heures 00
2 Adjoint administratif territorial principal de 2°" classe 35 heures O0 2 Adjoint administratif territorial principal de 2°" classe 31 heures 30 2 Adjoint administratif territorial principal de 2° classe 28 heures 00 3 Adjoint administratif territorial 35 heures O0 1 Adjoint administratif territorial 31 heures 30 2 Adjoint administratif territorial 30 heures 00 1 Adjoint administratif territorial 28 heures O0
Filière technique
Durée
Effectif Grade hebdomadaire de service
1 Ingénieur territorial 39 heures 00 2 Technicien territorial 35 heures O0 1 Agent de mañrise territorial 39 heures O0 7 Adjoint technique territorial principal de 1°" classe 35 heures 00 1 Adjoint technique territorial principal de 1° classe 30 heures O0 2 Adjoint technique territorial principal de 2°" classe 35 heures O0 1 Adjoint technique territorial principal de 2°" classe 32 heures 00 1 Adjoint technique territorial principal de 2°" classe 30 heures 30 1 Adjoint technique territorial principal de 2°" classe 28 heures O0 11 Adjoint technique territorial 35 heures 00 L Adjoint technique territorial 33 heures 00 1 Adjoint technique territorial 30 heures 30 3 Adjoint technique territorial 30 heures 00 1 Adjoint technique territorial 28 heures 00 2 Adjoint technique territorial 26 heures O0 1 Adjoint technique territorial 24 heures O0 1 Adjoint technique territorial 21 heures O0 1 Adjoint technique territorial 18 heures 00 1 Adjoint technique territorial 12 heures O0 1 Adjoint technique territorial 11 heures O0 1 Adjoint technique territorial 10 heures O0 1 Adjoint technique territorial 05 heures 15 1 Adjoint technique territorial 04 heures 30 1 Adjoint technique territorial 04 heures O0
Filière animation
Durée
Effectif Grade hebdomadaire de service
1 Adjoint d'animation territorial 35 heures 00 1 Adjoint d'animation territorial 30 heures 00 018/2026
Filière médico-sociale
Durée
Effectif Grade hebdomadaire
de service
, Educateur de jeunes enfants territorial de classe 35 heures 00 exceptionnelle
Éducateur de jeunes enfants territorial de classe
exceptionnelle 28 heures 00
Éducateur de jeunes enfants territorial 35 heures 00 Éducateur de jeunes enfants territorial 28 heures 00
Auxiliaire de puériculture territorial de classe supérieure 28 heures 00 Auxiliaire de puériculture territorial de classe normale 28 heures 00 Agent social territorial principal de 1° classe 28 heures 00 Agent social territorial 28 heures 00
Agent territorial spécialisé des écoles maternelles principal
de 1° classe 32 heures 00 Agent territorial spécialisé des écoles maternelles principal
de 1° classe 28 heures 00 Agent territorial spécialisé des écoles maternelles principal
de 2°"e classe 30 heures 00
Délibération publiée le 12 février 2026
Le Maire, La secrétaire de séance,
Jean-Yves PLOTEAU Marie-Danielle RICHARD
Envoyé en préfecture le 11/02/2026
Reçu en préfecture le 11/02/2026
ID : 044-200078079-20260203-DCM_018_2026-DE