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Procès Verbal - 1774605344 PV DU 02.03.2026
Document publié le Lundi 2 mars 2026 par la commune de Champvoux.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1774605344 PV DU 02.03.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Banque,
MAIRIE DE CHAMPVOUX MAIRIE DE CHAMPVOUX
58200
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 02 MARS 2026
Nombre de conseillers en exercice : 9
Présents : 9
Absents :
Votants : 9
L'an deux mil vingt-six le deux mars à dix-neuf heures, les membres du conseil municipal de la
Commune de Champvoux, dûment convoqués, se sont réunis à la salle de la mairie de
Champvoux sous la présidence de M. ROUEZ Jean-Louis
Présents : M. ROUEZ Jean-Louis, Mme GILBERT Anne (arrivée à 21h00), M. DUCH Jean-
François, M. BARDIOT Antoine, M. GILLES Nicolas, Mme CROSNIER Céline, Mme
GOULARD Stéphanie, M. JOHNSON Kwaku, M. ACHDJIAN Azade (arrivé à 19h13)
Le Maire ouvre la séance. Après avoir vérifié que le quorum est atteint sollicite les membres
pour la désignation d’un secrétaire de séance.
Monsieur BARDIOT Antoine se porte volontaire et est désigné secrétaire de séance.
Le Maire propose d’approuver le dernier procès-verbal du 12 décembre 2025 et demande s’il y
a des remarques. Il est signalé :
-une erreur de notation dans le titre questions diverses
Le procès-verbal est approuvé à l’unanimité.
I DETR (dotation d’équipement des territoires ruraux)
Délibération 2026-01 DETR VOIRIE
Conseillers
présents
Suffrages
exprimés
Pour Contre Abstention
9 9 0 0
Ce point du jour a déjà été évoqué lors de la dernière réunion du 12/12/2025 et il est à nouveau
représenté
car la délibération précédente n’était pas assez précise pour notre demande de dotation. Il est
proposé une nouvelle délibération en ces termes :
Le maire propose aux membres du conseil municipal que soient retenus dans le cadre de la subvention DETR les travaux de voirie suivant :
-route de l’église de la sortie du bois jusqu’à la route Départementale DI10
Les membres du conseil municipal :
-APPROUVENT la réalisation du projet présenté estimé à 54 353.04 € TTC
-AUTORISENT le maire à solliciter la subvention DETR à hauteur de 40 %
-APPROUVENT le plan de financement suivant :
Montant HT : 45 927.20 € HT
DETR 40% : 18 117.68 €
Autofinancement : 27 176.52 € - AUTORISENT le maire à signer toutes pièces utiles
II. APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025
Délibération 2026-02 : approbation du compte financier unique 2025
Conseillers Suffrages Pour Contre Abstention
présents exprimés
9 8 8 0 0
Vu le code général des collectivités territoriales (CGCT) et notamment l’article L 2222-3,
Vu la proposition et l’acceptation de la mise en place du compte financier unique, lors de la
séance du conseil municipal du 04 octobre 2024,
Vu que cette approbation a été transmise à notre service de gestion comptable, le 08 octobre
2024
Le Maire précise que le CFU est une fusion entre le compte de gestion et le compte administratif,
qui est une synthétisation de l’analyse financière,
Le CFU est une procédure entièrement dématérialisée, permettant la mise en place de contrôles
automatisés entre les données de l’ordonnateur et celles du comptable.
Vu le CFU 2025 du budget principal de la commune de Champvoux et son rapport de
présentation,
Le Maire soumet à l’assemblée délibérante la présentation du CFU 2025 qui fait ressortir les
résultats suivants :
Résultats 2025 Investissement Fonctionnement
Dépenses 94 145.36 340 615.41
Recettes 62 181.00 357 914.78
Résultat de l'exercice -31 964.36 17 299.37
Report exercice 2024 au -23 494.58 +404 787.69
c/002 et 001
Résultat de clôture (sans -55 458.94 +422 087.06
RAR)
Après présentation du CFU 2025, du budget principal de la commune, Monsieur ROUEZ Jean-Louis,
Maire, quitte la salle pour permettre à l'assemblée de le voter.
Madame Anne GILBERT se porte candidate pour inviter l'assemblée à se prononcer sur le
CFU de l’exercice 2025.
Le conseil municipal après en avoir délibéré :
8.voix pour
0.voix contre
O.absentions
Approuve le compte financier unique de la commune de Champvoux et donne pouvoir à Monsieur
le Maire de prendre toutes mesures nécessaires à l’exécution de la présente délibération. III. AFFECTATION DES RESULTATS
Délibération 2026-03 - affectation des résultats
Conseillers Suffrages Pour Contre Abstention présents exprimés
9 9 9 0 0
Pour mémoire, la constatation des résultats cumulés de clôture est suivie du calcul du besoin de
financement de la section d’investissement. Ce besoin doit dans la mesure du possible être
couvert par l’excédent de fonctionnement sur l'exercice suivant au compte 1068. Après avoir
entendu le compte financier unique de l'exercice 2025, les membres du conseil ont constaté que
le besoin de financement et la capacité de couverture par l’autofinancement se présentent
comme suit :
fonctionnement investissement
résultat de clôture 422 087,06|résultat de clôture =55 458,94 capacité
d'autofinancement 422 087,06[restes à ré -6 977.40
besoin de fi
au compte 1
cement
62 436,34
ctation au
< 002 (réslutat 359 650,72
ure - le besoin
de financement
Affectation au compte =? 001 -55 458,04 de
Après en avoir délibéré, les membres du conseil décident de procéder aux reports sur l’exercice
2025 comme suit :
-excédent de la section de fonctionnement reporté au compte 002 : 359 650.72 €
-déficit de la section d'investissement reporté au compte 001 : —55 458.94 €
-affectation du résultat au compte 1068 : 62 436.34 €
IV. ORGANISATION DU BUREAU DE VOTE
Le Maire demande à chaque membre leur disponibilité pour tenir le bureau de vote des élections municipales qui se tiendra le dimanche 15/03/2026.
Après échanges les membres se sont inscrits dans les plages horaires suivantes :
De 8h00 à 11 h00 : Mme GILBERT Anne, M. ACHDJIAN Azade et M. DUCH Jean-François De 11h00 à 15h00 :M BARDIOT Antoine, M. GILLES Nicolas et M. ROUEZ Jean-Louis De 15H00 à 18h00 : Mme CROSNIER Céline, Mme GOULARD Stéphanie
Une convocation sera adressée aux membres.
V. QUESTIONS DIVERSES
Aucune
Le Maire remercie l’assemblée et clos la séance à 21h30
Le secrétaire de séance, - Le Maire, BARDIOT Antoine » y Jean-Loui
Pr il