Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 20251128 PV CM du 28 11 2025 signe
Procès Verbal - 20221014 PV CM du 14 10 2022 1 PDF 0.30Mo 1
Compte-Rendu - 20220214 CR CM du 11 02 2022 PDF 0.63Mo
Procès Verbal - 20260220 PV CM du 13 02 2026 SIGNE
Procès Verbal - 20260323 PV CM du 20 03 2026 SIGNE
Procès Verbal - PV CM 13 09 2024
Procès Verbal - PV CM du 24 02 2023 signe
Procès Verbal - 20260422 PV CM 10 04 2026 SIGNE
Procès Verbal - PV CM du 02 06 2023 SIGNE
Procès Verbal - 20240405 PV CM du 05 04 2024
Procès Verbal - 20221110 PV CM du 10 11 2022
Document publié le Jeudi 10 novembre 2022 par la commune de Durnes.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20221110 PV CM du 10 11 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Département EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
du Doubs DU CONSEIL MUNICIPAL Arrondissement
de Besançon de la commune de DURNES - 25580 Canton d’Ornans
Séance du 10 novembre 2022
Nombre de conseillers L’an deux mil vingt-deux
En exercice : 11 et le dix novembre
Présents : 9 à 20 h 30, le Conseil Municipal de la commune de DURNES Votants : 10 s’est réuni au lieu habituel de ses séances après convocation légale, sous la présidence de Gérard PESEUX, Maire en exercice,
Présents : Gérard PESEUX, Aurore SCHMITT, Dominique CUENOT, Claude BOICHARD, Sandy VANOTTI, Florian HUGUENOTTE, Bruno LOMBARDOT, Ghislaine HUSY-ROUSTAN et Paul ROUSTAN
Absent excusé non représenté : Vincent BEPOIX
Absent excusé représenté : Daniel MOUROT ayant donné pouvoirs à Madame Aurore SCHMITT
Il a été procédé, conformément à l’article L 2121-15 du Code du C.G.C.T., à l’élection d’un secrétaire pris dans le Conseil,
Monsieur Florian HUGUENOTTE, ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir cette fonction qu’il a acceptée.
Monsieur le Maire a déclaré la séance ouverte
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du Procès-Verbal du 14 octobre 2022 ;
2. DCM : Régularisation baux communaux ;
3. DCM : Contrat prévoyance SOFAXIS
4. DCM : Marquage au sol ;
5. Questions diverses
*****
1. Approbation du Procès-Verbal de réunion du 14 octobre 2022
Le procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 14 octobre 2022 est approuvé à l'unanimité et est signé par Monsieur Claude BOICHARD et Monsieur le Maire.
Pour : 10 voix – Contre : 0 – Abstention : 0
2. DCM n° 24 : Régularisation des baux communaux
Après avoir rappelé que le bail de location des terrains communaux est arrivé à échéance le 11 novembre 2021, le Maire expose qu'il y a lieu de procéder à son renouvellement.
Dans le cadre de la reconduction des baux communaux, et après discussion avec les agriculteurs, une augmentation de 11% a été décidée sur la base des locations payées en 2021. S’appliquera ensuite le taux de variation établi chaque année par arrêté préfectoral. Parallèlement, une augmentation des taxes foncières sur le bâti et le non bâti sera appliquée afin que tous participent équitablement à l’effort. L'exposé du Maire entendu, le Conseil municipal, après en avoir délibéré, approuve à l'unanimité des membres présents ou représenté, le nouveau contrat de location des terrains communaux à compter du 11 novembre 2021 et qui se terminera le 10 novembre 2030.
Pour : 10 voix – Contre : 0 – Abstention : 0
3. DCM ajournée : Contrat de prévoyance SOFAXIS
Suite à de multiples échanges avec SOFAXIS, et n'ayant pas encore reçu le document demandé à SOFAXIS, le Conseil municipal ne peut se prononcer, la décision est donc reportée ultérieurement.
4. DCM n° 25 : Marquage au sol
Date de la convocation :
02/11/2022
Date d'affichage :
14/11/2022 Afin de sécuriser le village, il avait été décidé de procéder à différents marquages au sol. La réception d'un devis en peinture n'ayant pas été approuvé lors du dernier conseil municipal, un devis en résine a été demandé à la société Signalisation Nouvelle de Marquage, dont le siège est à 25290 RUREY. En effet, après avoir pris connaissance des techniques et durées de vie des différents types de marquage, un marquage en résine s'avère plus durable.
L'exposé du maire entendu, le conseil municipal approuve à l'unanimité des membres présents et représenté, le devis reçu d'un montant de HUIT MILLE NEUF CENT VINGT HUIT EUROS Toutes Taxes Comprises (8 928 EUR T.T.C.) et autorise le Maire à signer tout document s'y afférent. Pour : 10 voix – Contre : 0 – Abstention : 0
5. Questions diverses
Rue de Clainevy : les travaux d’enfouissement du réseau électrique et mise en place des candélabres seront effectués courant décembre.
La séance est levée à 21 h 20
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Florian HUGUENOTTE Gérard PESEUX