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Déliberation - 21 5 6
Convocation - 20 5 13
Déliberation - 20 5 29
Déliberation - 20 5 19
Déliberation - 23 5 3
Déliberation - 23 5 19
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bondues.
Lien du pdf (Déliberation - 23 5 19)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Loisirs,
Envoyé
en
préfecture
le
18/12/2023
DEPARTEMENT
DU
NORD
Regu en préfecture le 18/12/2023
COMMUNE
DE BONDUES
Lubié 1e
TT
) #
ID : 059-215900903-20281214-28 5
19-DE
ville de bondues
Extrait du
Registre des
Délibérations
Du
Conseil
Municipal
Le jeudi
14 décembre
2023
à 19 h 00,
le Conseil
Municipal
s'est réuni en mairie, sous la présidence de M. le Maire.
Date de la convocation
: le 8 décembre
2023
- Nombre
de membres
en exercice : 33
Présents
:
M.
Patrick
DELEBARRE,
Maire,
Mme
Anne-Cafherine
DERVILLE,
M.
Bemard
JEAN-BAPTISTE,
Mme
Juliette
de
BAROLET,
MM.
Eric
DESREUMAUX,
Didier
DUPE,
Mme
Mare
VANOYE,
Adjoints
au
Maire,
Mme
MariePaule
LEPERS,
M.
Bemard
CAUDAL,
Mme
Dorothée
GENASI,
M.
Martin
LEPOUTRE,
Mmes
Marie-Andrée
SION,
Nathalie
HERBAUX,
MM.
Vincent
DELANNOY,
Pierre-Yves
HEBBINCKUYS,
Mmes
Marie
DUCATTEAU,
Béatrice
LAURENCEL,
Audrey
DASSONNEVILLE,
Stéphanie
COMPERE,
Aurélie
DESQUENNE,
M, Antoine
DHALLUIN,
Mmes
Laura NAESSENS,
Francine VANCAEYZEELE,
M.
Laurent GHEYSENS
Absents
excusés
(ayant
donné
pouvoir)
: Mme
Danièle
DELBECQUE
(à M.
JEAN-BAPTISTE),
M. Xavier
BASSELET
(à Mme
Dorothée
GENASI),
Mme
Annie
HUS
(à M.
Bemard
CAUDAL),
M. Pierre
DELZENNE
(à M.
Eric DESREUMAUX),
M. Phifippe
LEMPIRE
{à Mme
Laura
NAESSENS)
Absents
excusés
: M. John
EVLARD,
M. Nicolas CARLIN,
M. Jean-Pierre
LEMAI
Absente
: Mme
Véronique
DIERICKX
N°23-5-19
Jeunesse
-
Périscolaire
Centre
de
loisirs
Convention
d'Objectifs
avec le CJB
Vacances
Rapport
de
:
Mme
Juliette de Barolet, Adjointe
au Maire
Action
scolaire
et périscolaire
Par
délibération
n°
20-05-29
en
date
du
17
décembre
2020,
vous
avez
décidé
de
confier
les
garderies
périscolaires et les centres de loisirs au secteur associatif.
La
gestion
de
ces
activités
et
les
modalités
qui
la
gouvernent
ont
été
définies
dans
une
convention
signée
par
M. le Maire,
qu'il convient d'actualiser. C'est pourquoi je vous
propose :
- de
valider
la convention
annexée
à la présente
délibération,
- d'autoriser
M.
le Maire
à signer
ladite convention.
Travaux
préparatoires
Mme
Aurélie
Desquenne
ne
prend
pas
Commission
3 du
28
novembre
2023
part au
vote
Présents.
24
Pouvoirs
: 5
Votants
: 28
Pour :
28