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Déliberation - a1301006 d Document publié le Lundi 21 janvier 2013 par la commune de Besançon. Lien du pdf (Déliberation - a1301006 d)Thèmes du document : Environnement, Changement climatique, Handicap et inclusivité, > Actions réalisées

Y* Récupération de l'énergie produite par les groupes froid de la patinoire pour préchauffer les bassins

Y* De nombreuses manifestations pour ouvrir les quartiers au sport avec un volet hygiène santé important : Femin cité handball, tennis, football.

Y Evènement annuel La fête de l'eau en partenariat avec le club de natation avec une semaine d'animations gratuites pour les familles

Y Soutien d'associations qui agissent pour le sport des handicapés (Club de torball, section hand fauteuil .….)

* Mise en place de 4 Contrats Locaux d'Education Artistiques

v 4° édition de la Semaine des émergences : 900 personnes

Ÿ 10 projets subventionnés dans le cadre du CUCS dont On sème et Passeur d'images Y* Découverte du patrimoine : - 246 animations, 5 765 élèves et 19 thématiques abordées

> Actions engagées

# 34 700 licenciés dont 12000 scolaires et universitaires en 2011

Ÿ Vital hiver et Vital été avec ses espaces dans les quartiers : proposition d'un espace Science environnement à la Malcombe : 34 185 usagers

# Soutien d'associations qui agissent pour le sport des seniors, des mères (Tonusenior, maman détente...)

Ÿ Organisation de la manifestation annuelle : Raid Handlï'fort labellisée trophée écosport (Vaisselle durable, circuits courts, modes de déplacement doux...)

Y* Aménagement de la piscine Mallarmé et du gymnase des Orchamps permettant l'accueil des personnes à mobilité réduite.

Y Participation à des manifestations particulières ouvertes à tous : journées du patrimoine, nuit des musées, journée de l'archéologie, enfants du patrimoine, nuit des chercheurs Ÿ Soutien financier aux nouvelles cultures urbaines

Ÿ Lancement d'une étude pour la création d'une grande bibliothèque universitaire et municipale

9. La participation de tous

L'enjeu du développement durable passe par une mobilisation la plus large possible. Dans cette logique, certaines orientations sont à développer pour « rendre acteurs les personnes ». La prise en compte de l'enjeu écologique implique des citoyens conscients et responsables, et donc en capacité d'inventer, favoriser des comportements, établir des relations sociales plus pertinentes. La vie associative, par son intensité et sa diversité, constitue une richesse à conforter. Pour ce qui concerne les organes de concertation installés, il s’agit de favoriser les collaborations, de renforcer la coordination avec les pouvoirs publics, de mieux faire connaître et généraliser les initiatives moins connues et particulièrement novatrices : participation des personnes à l'évaluation de politiques publiques dont ils sont bénéficiaires, enquête sur les conditions de vie concrêtes et des besoins des personnes âgées en périphérie... Cela permet de générer, au-delà de la démarche de concertation, le développement d'une citoyenneté plus active.

10. L'éducation au développement durable

L'éducation au développement durable est indispensable pour mobiliser, faire évoluer les représentations sociales et culturelles, favoriser l’évolution des comportements de chacun des citoyens dans ses actes individuels et nos choix collectifs. Une communication régulière sur les actions conduites par la collectivité est assurée par le biais de différents outils (Magazine de la collectivité, articles de presse, émissions radios, vidéos, portails internet, animations.….).

Les habitants peuvent utiliser la boîte à idée de l’Agenda 21 située sur le portail de la Ville et du Grand Besançon.

BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 2013-51

21 janvier 2013Un plan de communication global, dédié à l'Agenda 21, destiné à sensibiliser les habitants a été lancé à l'automne 2012. Une identité (« marque ombrelle ») commune à l'Agenda 21 et au Plan Climat Energie Territorial joue le rôle de fil conducteur des actions menées en faveur du développement durable sur le territoire du Grand Besançon. Cette campagne de communication citoyenne vise à inciter les habitants à modifier leurs comportements pour entrer dans une démarche individuelle active respectueuse des principes du développement durable.

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POUR SE RENDRE AU TRAVAIL, MÉLANIE EVITE

LES EMBOUTEILLAGES ET LES REJETS DE CO.. Se SCT nee TRUE ae 1 PR o IT Te NT) NE ee ep LR CE ne EL ele Te NE ee Qi peege

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Chaque année, la Ville organise des manifestations, s'inscrivant ou non dans le cadre d'évènements supra communaux. Nous pouvons citer la semaine de la mobilité, la semaine de la réduction des déchets, la semaine du développement durable, les journées européennes du solaire, l'opération Le jour de la nuit, le marché de noël, la Fête de l’énergie portée par l'ADEME. Ces manifestations sont autant d'occasions de sensibiliser le public au développement durable.

La Ville est un membre actif de la Plateforme Franc Comtoise de l'Education à l'Environnement et au

Développement Durable. Elle soutient également chaque année de nombreuses associations qui œuvrent

en faveur de l’environnement (Associations de la maison de l'Environnement de Franche-Comté, RECIDEV,

…). Elle fait également don d'objets promotionnels éco responsables lors de manifestations organisées par des associations (lampes leds, sabliers de douche, appeaux, lampes basse conso, multiprises avec interrupteur.….).

L'Union européenne, mais aussi l'ADEME, la Région, le Département soutiennent fortement la Ville et le Grand Besançon dans leurs actions de sensibilisation, de communication autour de l'Agenda 21 et du développement durable, apportant ainsi une vraie valeur ajoutée à ces projets volontaristes.

Sensibilisation des habitants

2013-52 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON

21 janvier 2013> Actions engagées

* Sensibilisation du public via le logement Fontaine Eco

et toi

2°" saison du service de prêt de matériels de

mesures : 6 mallettes composées d'une caméra

thermique, de 2 wattmètres, d’un thermo-hygromètre et

d'un débitmètre avec plus de 500 emprunteurs depuis

décembre 2010

* Distribution de lampes leds pour accompagner les

animations de l'AVB et Vélocampus

Y Prêt de 9 panneaux de sensibilisation aux éco gestes

Ÿ Aménagement d'un espace Sciences et

environnement comportant de multiples activités autour

du développement durable à Vital ‘Eté

Sensibilisation des maisons de quartier

Sur le terrain, des actions en faveur d’un changement de comportement sont menées notamment via les instances participatives qui se sont emparées de la question du développement durable dans les quartiers, des structures relais (Maisons de quartier, associations.….). > Actions engagées

Y* Animations dans les maisons de quartier : samedis de l'environnement, mini camps, stands développement durable lors des fêtes de quartier

* Formation des travailleurs sociaux et des animateurs de quartier

Sensibilisation de

Qi A ES

S Scolaires

Ty 3

Le public scolaire constitue également une cible

privilégiée. Un travail est mené en lien avec l'Inspection

d'Académie. Il se traduit par des interventions dans les

établissements scolaires sur les différentes thématiques du

développement durable. La ville de Besançon dispose

d'une structure municipale d'éducation à l’environnement

La Petite Ecole dans la Forêt. Cette dernière accueille en

moyenne 2 600 scolaires par an et initie des actions grand

public. (Saturation de la capacité avec accroissement à

l'étude)

> Actions réalisées

* 2926 scolaires accueillis à la Petite Ecole

dans la Forêt en 2011 (2 909 en 2010)

Y 10 écoles primées dans le cadre d'un

appel à projet développement durable en

2011 et 2012

Y 10 classes primaires ont bénéficié du

programme Bieaudiversité dans le cadre

d'un appel à projet de l'Agence de l'Eau

RMC

> Actions engagées

Y 2 écoles engagées dans une démarche éco école

Y Sur 2009 — 2011, 760 élèves (33 classes de cycle 3 dans 9 groupes scolaires) ont bénéficié d’un programme de découverte et de sensibilisation aux économies d'énergie dont 349 élèves environ ont bénéficié d’une piqûre de rappel l'année suivante — Sensibilisation des enseignants, parents et personnel des établissements (70 personnes)

BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 2013-53

21 janvier 201311. La mobilisation du territoire

En 2009, une opération Familles Actives pour le Climat a été lancée sur le territoire de l'agglomération. 141 familles volontaires ont bénéficié de formations dans différents domaines concourant à une meilleure gestion des ressources. Une première formation des familles a été réalisée au travers de la visite du logement témoin Fontaine-Eco, et toi. Les thématiques de l'énergie, de l'eau, des déchets sont abordées notamment à travers la notion budgétaire. Un pack « Economie d'énergie » est remis à chaque famille. D'autres actions prennent le pas: formation autour du jardinage et de la cuisine biologique au Musée des maisons Comtoises, parcours de mobilité personnalisé domicile-travail.. Des visites de sites sont également

proposées aux familles. Les familles ont bénéficié de 90 diagnostics d'experts à leur domicile afin de dépasser les objectifs de gains de consommations d'au moins 10 %. En 2012, un court métrage a été réalisé.

La campagne de communication, démarrée à l’automne 2012, pour sensibiliser les habitants dans le cadre de l'Agenda 21 s'appuie sur les actions concrètes de changement de ces familles. Des affiches et des spots radio ont été établis.

Un partenariat est noué avec la ville jumelée de Freiburg (Allemagne) qui a lancé une opération similaire en mai 2011. Ce partenariat a également été l'occasion d'un partage d'expériences à l'occasion de trois rencontres pour les familles.

L'objectf premier de l'opération est de sensibiliser et de mobiliser un noyau d'au moins 200 familles sur le territoire à la maîtrise de l'énergie, en leur proposant des actions et des outils pour leur permettre à terme de réduire leurs consommations d'énergie et leurs émissions de gaz à effet de serre d'au moins 10 %. L'objectif second est de permettre aux familles de devenir des ambassadeurs de la maîtrise de l'énergie, de relayer les éco gestes à l'ensemble des habitants du territoire du Grand Besançon.

À l'automne 2012, un nouvel appel à candidature a été ouvert ciblant des personnes jeunes ou âgés habitant préférentiellement en appartement pour élargir le panel: 57 nouvelles familles ont rejoint le réseau

En 2013, les propositions de visites et d'échanges vont se poursuivre : Centre de tri, miellerie…

> Actions réalisées

Ÿ Lancement de l'opération Familles Actives pour le Climat: 141 familles engagées (450 habitants dont 63 familles sur Besançon)

12. La coopération décentralisée

La politique de coopération décentralisée de la Ville vise à œuvrer dans le domaine de la solidarité avec la volonté de privilégier le partenariat avec d'autres acteurs, institutionnels ou associatifs. Elle continue de se développer dans le cadre des programmes engagés avec nos partenaires étrangers, dans une démarche cherchant toujours à dépasser la transmission univoque de savoirs ou de richesses, et privilégiant l'échange dans lequel chaque partenaire peut apporter à l'autre.

En 2011, le partenariat noué avec la ville jumelée de Freiburg (Allemagne) s'est traduit par des rencontres techniques. Une journée d'échanges sur le thème de la « Desserte énergétique» et une autre sur l'autopromotion en présence d'un architecte spécialisé fribourgeois et d'un urbaniste de la mairie se sont tenues.

Un programme pour soutenir les initiatives des jeunes en matière de solidarité internationale a été initié en 2007 en partenariat avec RECIDEY. Celui-ci monte progressivement en puissance. De plus en plus de

2013-54 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON

21 janvier 2013jeunes sont intéressés par des missions à l'étranger (bénévolat, volontariat, salariat) et sont demandeurs d'informations, de conseils et de suivi.

En 2012, la compensation carbone des déplacements est à l'étude dans le cadre de l'Agenda 21. Ce principe consiste à mesurer les émissions de gaz à effet de serre générées par les transports puis, après avoir cherché à réduire ces émissions, à financer un projet de réduction des émissions de gaz à effet de serre ou de séquestration du carbone : énergie renouvelable, efficacité énergétique ou de reboisement, qui permettra de réduire, dans un autre lieu, un même volume de gaz à effet de serre. Le financement permettrait de s'impliquer dans un projet de développement au Sudl.

© Part du budget de la collectivité consacré à la solidarité intemationale et au développement : 269 678 € en 2011

Coopération décentralisée avec les pays jumelés

> Actions réalisées

* Application de la loi Oudin : prélèvement de 1 centime/m° d'eau pour installer des puits Y 6 stages et 121 paysans formés à l'agro-écologie au Burkina Fasso en 2011 * Signature d’une Convention Energie-Climat avec Freiburg en 2009 > Actions engagées

* Aide financière aux actions de développement et solidarité

Promotion de la paix au Proche-Orient

> Actions réalisées

* Aide financière à l'association hand in hand qui œuvre à la mise en place d’écoles bilingues (juif et palestinien)

> Actions engagées

Ÿ Programme global pluriannuel en faveur d'une alimentation en eau potable et de l’assainissement, du tri des déchets sur le camp de réfugiés palestinien d’Aqabat Jabr

V. Une dynamique de développement selon des modes de production et de consommation

responsables

La Ville de Besançon s'efforce à l'échelle du territoire de préserver et d'économiser les ressources. La Ville a engagé différents programmes de lutte contre les pollutions. Une démarche de réduction des déchets à la source ou de recyclage est engagée. La Ville a recours aux labels et à des certifications environnementales. Par le biais de sa commande publique, elle souhaite favoriser les entreprises ayant développé une responsabilité sociale et environnementale.

Un Plan de Prévention des Risques d’Inondations a été approuvé en 2008. Des travaux ont été effectués dans ce cadre.

1. Une mobilisation des acteurs du territoire

Les modifications de pratiques concernent l’ensemble des acteurs du territoire. Dans le cadre du Plan Climat Energie Territorial, les acteurs socio-économiques et le grand public seront invités à signer une charte d'engagement. Sur le territoire du Grand Besançon, l'atteinte des objectifs en matière d'adaptation au changement climatique nécessite non seulement de soutenir et consolider les nombreuses initiatives existantes, mais également d'élargir le champ d'action au plus grand nombre d'acteurs et d'habitants possibles afin qu'ils agissent.

La Ville de Besançon a initié également une opération Commerce éco citoyen basée sur une charte d'engagement.

Un comité de pilotage permet de rassembler de nombreux partenaires. Sont présents l'ADEME, le Conseil Régional de Franche-Comté, le Conseil Général du Doubs, le SYBERT, l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse, la Chambre des Métiers et de l'Artisanat, la Chambre de Commerce et d'Industrie, l'Union des Commerçants de Besançon, l'association du marché des Beaux Arts, l'association du Quartier Pasteur, la Ville de Besançon et le Grand Besançon. Un guide de l’éco commerçant a été rédigé. Il propose des pistes d'amélioration en listant quelques gestes simples profitables à l’environnement. Il vise la maîtrise des charges en termes d'utilisation des ressources, le respect et l’anticipation des obligations réglementaires. Un prestataire réalise gratuitement un diagnostic du commerce souhaitant adhérer à la charte dans les domaines du papier, des déchets, de l'eau, de l'énergie, du choix des produits et des transports. Un suivi et un bilan annuel sont effectués par le prestataire. Une affiche est remise pour informer les clients de l'engagement du commerce en faveur de l'environnement et du développement durable.

BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 2013-55

21 janvier 2013Cette action vise à engager les commerçants dans

un processus d'amélioration continue par le biais

de diagnostics et de fommations. Elle prend appui sur

les associations de commerçants pour relayer la

démarche développement durable. Un échange

entre commerçants favorise l'application rapide de

certaines pratiques.

> Actions engagées

“ 90 commerçants engagés dans le cadre de la charte Commerce éco citoyen

2. Les instances participatives

Le développement de la participation des citoyens à la vie de la cité est un engagement fort de la Ville. Les membres au travers de leurs actions participent à diffuser la culture Développement durable sur le territoire en s’impliquant et en impliquant les habitants des quartiers en faveur d’un changement de comportement sur des thématiques du quotidien : cadre de vie, déchets, déplacements...Des agents dédiés permettent de faire le lien entre les services et les CCH.

> Actions réalisées

“ Mobilisation des 15 instances participatives : 6 réunions spécifiques à l'Agenda 21 durant la concertation.

“ En 2011 : 121 projets examinés par les Conseils Consultatifs des habitants, le Conseil des sages et le Conseil Bisontin des Jeunes

“ Dotation des CCH d'un budget annuel pour mener leurs projets : 120 000 €

> Actions engagées

“ Implication des CCH dans les quartiers sur des thématiques de l'Agenda 21

Le second programme de l'Agenda 21 s'ouvre sur le territoire en insérant les actions de partenaires venus témoigner à l’occasion des ateliers de concertation ou du forum du développement durable. Chaque année, de nouveaux partenaires pourront insérer des actions dans l’Agenda 21. Ces dernières seront validées lors de la tenue d'une réunion du Comité de suivi.

> Actions engagées

“ 36 partenaires engagés dans l'Agenda 21

2013-56 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON

21 janvier 2013La roue de secours

3. Le développement des circuits courts

Le Grand Besançon s'attache à préserver et encourager une économie favorisant les circuits courts. En s’approvisionnant auprès de producteurs locaux, les transports sont évités ou fortement limités. La Ville s'est fortement impliquée dans ce programme, notamment en réservant un secteur Aux Vallières. Elle œuvre pour une politique visant à installer une agriculture périurbaine respectueuse de son environnement (Produits de qualité, produits issus de l’agriculture biologique). Cette agriculture présente de nombreux enjeux pour le territoire: des enjeux d'organisation notamment foncière, économiques, d’attractivité du territoire ou de préservation de la biodiversité et du cadre de vie.

La collectivité joue également un rêle pour favoriser l’accès de publics différents aux circuits courts.

> Actions réalisées

* 30 % des exposants présentent des produits locaux au marché de noël * 65 % du budget alimentaire de la Ville est issu de produits locaux et du commerce équitable lors des réceptions

* Création du marché paysan et intégration de producteurs bio dans les marches du samedi

> Actions engagées

* Développement des circuits courts de commercialisation en partenariat avec le Grand Besançon (Programme SAUGE)

* Introduction de produits locaux dans la restauration scolaire

4. Le tourisme

Fort de son patrimoine bâti (Boucle) et culturel (Citadelle, Musées...), mais également de la présence du Doubs et des collines sur son territoire, le territoire de Besançon dispose d'un potentiel touristique remarquable à quelques heures de grandes villes où se trouve une clientèle. Ville d'Art et d'Histoire, dont les fortifications ont été récemment classées au patrimoine de l'UNESCO, Besançon cherche à optimiser ce potentiel afin d'accroître la fréquentation touristique et ses retombées économiques. Ce tourisme intègre la dimension développement durable dans sa conception et sa mise en œuvre. Des actions sont menées pour favoriser un tourisme vert.

@ Evolution du nombre de nuitées à Besancon et dans sa région : 458 800 en 2011 (+3% par rapport à 2010)

Evolution du nombre de fréquentations, hors agglomération, à la Citadelle (Source : Sem de la Citadelle/DCGE) : 198 242 visiteurs en 2011 (Hausse de 24% par rapport à 2010)

> Actions réalisées

* Réalisation d'un schéma touristique, intégrant le développement durable avec notamment le tourisme vert

BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 2013-57

21 janvier 2013