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Convocation - 2026 03 21 convocation
Document publié le Samedi 21 mars 2026 à 02h52 par la commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières.
Lien du pdf (Convocation - 2026 03 21 convocation)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Eau et assainissement,
N
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
iii
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
SAINTE-FOY-DE-PEYROLIERES
rs
nn
EST CONVOQUE
EN SEANCE
PUBLIQUE
LE :
SAMEDI
21
MARS
2026
à
10H00
SALLE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
- MAIRIE
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Département
de
La
Haute-Garonne
Installation
du
conseil
municipal
ORDRE
DU
JOUR
:
INSTITUTIONS
ET VIE
POLITIQUE
e
Election
du
Maire,
e
Détermination
du
nombre
d’adjoints,
e
Election
des
adjoints,
e
Lecture
de
la
charte
de
l’élu
local,
e
Election
des
représentants
auprès
du
Syndicat
d’Energie
de
la
Haute-Garonne,
e
Election
des
représentants
auprès
du
Syndicat
Intercommunal
des
Eaux
des
Côteaux
du
Touch,
e
Election
des
représentants
auprès
du
Syndicat
Mixte
des
Eaux
et
de
l’Assainissement
de
la
Haute-
Garonne
—
RESEAU31,
e
Election
des
représentants
auprès
du
Syndicat
Mixte
Haute-Garonne
Environnement,
e
Délibération
relative
aux
délégations
consenties
au
Maire
par
le Conseil
Municipal.