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Déliberation - Consulter la liste des délibérations du conseil mu
Conseil Municipal - 08 liste des délibérations 20230412
Document publié le Mercredi 12 avril 2023 par la commune de Villeneuve-Tolosane.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 08 liste des délibérations 20230412)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Sport, Travail et emploi,
Liste des délibérations du conseil municipal du 12/04/2023 - 1/3
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU MERCREDI 12 AVRIL 2023 – 19H00
L'an deux mille vingt-trois, le 12 avril à dix-neuf heures, le conseil municipal de la commune de Villeneuve- Tolosane dûment convoqué s'est réuni à la salle d’honneur du Majorat au
3 boulevard des Écoles à Villeneuve-Tolosane en session ordinaire sous la présidence de Monsieur Romain VAILLANT, maire.
Etaient présents : Mmes et MM. VAILLANT, BENOIT-LUTMAN, PARRO, HAYET, REYNAUD, PENETRO, LOMBARDO, DAUVERT, SALLOT-DES-NOYERS, PEREUIL,
GAUDILLOT, BARREDA, PETIT, CAZES, MOREAU, LAPORTE, GAIOLA, ROLLIN, ROBERT, HELMER, NADAUD-BASSUEL, BERNARD-VAR,
GARRIGUES, DORADO, GOURDON, YVARS, SCHTYK.
Absents / excusés : MM. DUPUY-BRANDNER et DE LUCA.
Procurations : M. DUPUY-BRANDNER à M. YVARS, M. DE LUCA à M. SCHTYK.
Secrétaire de séance : M. LOMBARDO.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 29
Membres présents : 27 Procurations : 02 Membres excusés : 02 Votants : 29
Date convocation : 6/04/2023 Liste publiée le : 13/04/2023 Liste des délibérations du conseil municipal du 12/04/2023 - 2/3
N° DE LA
DÉLIBÉRATION THÊME OBJET DE LA DÉLIBÉRATION
RÉSULTAT DU VOTE
Pour Contre Abstention
Ne prend
pas part
au vote
DEL-2023-031 ADMINISTRATION GÉNÉRALE COMPTE RENDU DES DÉCISIONS MUNICIPALES PRISES EN VERTU DE L’ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 29 / / /
DEL-2023-032 ADMINISTRATION GÉNÉRALE RAPPORT D’ACTIVITÉ DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ACTION SOCIALE (SIAS) ESCALIU - ANNEE 2022 29 / / /
DEL-2023-033 ACTION SOCIALE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX À L’ASSOCIATION UCRM (UNION CÉPIÈRE ROBERT MONNIER) 29 / / /
DEL-2023-034 ACTION SOCIALE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX À LA MISSION LOCALE DE LA HAUTE-GARONNE 29 / / /
DEL-2023-035
CULTURE, JEUNESSE,
SPORT ET VIE
ASSOCIATIVE
CONTRAT D’ACTION CULTURELLE TERRITORIALE POUR LES INTERVENTIONS DU QUAI DES SAVOIRS A LA MÉDIATHÈQUE 29 / / /
DEL-2023-036
CULTURE, JEUNESSE,
SPORT ET VIE
ASSOCIATIVE
CONTRAT D’ACTION CULTURELLE TERRITORIALE POUR LE PROJET DU MUSÉUM ELAN VERT AVEC LE CENTRE D’ANIMATION JEUNESSE 29 / / /
DEL-2023-037
CULTURE, JEUNESSE,
SPORT ET VIE
ASSOCIATIVE
CONVENTION POUR LE VIDE-GRENIER ORGANISÉ PAR L’ASSOCIATION VILLENEUVE PARENTS 29 / / /
DEL-2023-038 ENVIRONNEMENT RÉVISION D’UNE CONVENTION POUR LA MISE EN ŒUVRE D’ÉCO-PATURAGE 29 / / /
DEL-2023-039 FINANCES - ACHATS ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE MAÎTRISE D’ŒUVRE POUR L’ADAPTATION ET L’EXTENSION DU GYMNASE MICHELINE OSTERMEYER 29 / / /
DEL-2023-040 RESSOURCES HUMAINES
MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N° 2022-133 EN DATE DU 14 DÉCEMBRE 2022 RELATIVE À LA MISE EN PLACE DU RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJÉTIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP)
29 / / /
DEL-2023-041 RESSOURCES HUMAINES MODIFICATION DU RÉGIME DES ASTREINTES 29 / / / Liste des délibérations du conseil municipal du 12/04/2023 - 3/3
N° DE LA
DÉLIBÉRATION THÊME
OBJET DE LA DÉLIBÉRATION
(suite)
RÉSULTAT DU VOTE
Pour Contre Abstention
Ne prend
pas part
au vote
DEL-2023-042 RESSOURCES HUMAINES ACTUALISATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS 29 / / /
DEL-2023-043 URBANISME ACQUISITION AMIABLE DES PARCELLES CADASTRÉES AT 15 ET AT 16, SISES AU LIEUDIT BALSERRE 29 / / /
DEL-2023-044 URBANISME ACQUISITION AMIABLE DES PARCELLES AS 177 ET AS 123, SISES AU 24 CHEMIN DE LA PÉPINIÈRE 29 / / /
DEL-2023-045 VOIRIES ET RÉSEAUX SDEHG : MISE EN PLACE D’UN ÉCLARAIGE AUTONOME SUR LE PIÉTONNIER SITUÉ ENTRE LA RUE DU STADE ET LA RUE ROBERT LOUIS STEVENSON 29 / / /