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unknown - Communauté de communes - Vimeu - LISTE DELIBERATIONS 2025 11 18 v1
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vimeu - LISTE DELIBERATIONS 2025 11 18 v1)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Consommateurs,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 18 novembre 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
Point n° Objet de la délibération Décision Vote
1 ADM - Désignation d'un secrétaire de séance Adoptée Unanimité
2
ADM - Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 30 septembre 2025 Adoptée Unanimité
3
ADM - Délégations données au Président : état des décisions prises en vertu de ces délégations – marchés publics – emprunts – ligne de trésorerie – aliénation - Remboursements de divers sinistres
Communication
4 FINANCES – Budget annexe ZAVI I 2025 – Décision Modificative n°02 Ajournée
5 FINANCES - Budget annexe - SPA 2025- Décision modificative n° 03 Ajournée
6 FINANCES - Budget annexe – MOBILITE 2025 - Décision modificative n°03 Ajournée
7 FINANCES - Budget annexe – VIMEO 2025- Décision modificative n° 01 Ajournée
8 FINANCES - Budget annexe – MSP 2025 -Décision modificative n° 02 Ajournée
9 FINANCES - Budget annexe - CCV 2025 - Décision modificative n° 02 Ajournée
10 FINANCES - Budget annexe VIMEO – Révision des tarifs d’accès aux activités Adoptée Unanimité
11
SOCREP- Marché n°2025-019- Attribution Marché de Fourniture des repas en liaison froide pour le service de livraison des repas à domicile – Année 2026 à 2029
Adoptée Unanimité
12
SPA – Marché n°2025-018- Attribution Marché d’Entretien du réseau d’assainissement (Réseaux, Poste, Bacs dégraisseurs et séparateur d’hydrocarbure
Adoptée Unanimité
13
ADM- Marché n°2025-015 – Attribution marché de fourniture de carburant (3 lots) Adoptée Unanimité
14 ADM – Marché n°2025-011 Attribution marché Assurances ((5 lots) Adoptée Unanimité
15
VOIRIE – Fonds de concours 2025-01 pour les bordures sur le giratoire RD2/RD1925 à Woincourt Adoptée Unanimité
16
DECHETS : Approbation du contrat territorial pour la reprise des articles de bricolage et de jardin avec les éco-organismes agréés 2024-2027 Adoptée Unanimité
17 RH : Présentation du Rapport Social Unique (RSU) 2025 sur l’année 2024 Communication
18
RH : Signature d’une convention cadre avec le CDG80 pour des prestations d’intervention d’un psychologue du travail Adoptée Unanimité
19
CULACT – Participation Financière Festival en Voix du Théâtre Impérial de Compiègne 2025 Adoptée Unanimité
20
CULACT – Participation financière à l’organisation de Sortir en Famille 10ème édition 2025 Adoptée Unanimité
21
RH – Convention mise à disposition d’un agent de la Commune de Feuquières- en-Vimeu pour le service ADS Adoptée Unanimité
22
RH – Convention mise à disposition d’un agent de la Commune de Feuquières- en-Vimeu et de Béthencourt-sur-Mer pour la France Services Adoptée Unanimité
23 ADM – Participation des élus pour le déplacement au salon des Maires 2025 Adoptée Unanimité
Conformément à l’article L. 2121-25 modifié du CGCT, la liste des délibérations, examinées par le
conseil communautaire, doit être affichée et publiée sur le site internet de celle-ci, lorsqu’il existe, dans
un délai d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations par le conseil communautaire.
Publiée sur le site internet www.ccvimeu.fr le 24 novembre 2025