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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Hamel.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB N 2026 30 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Culture et patrimoine,
COMMUNE D’HAMEL N°2026 - 30
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du Lundi 27 avril 2026
Nombre de membres
Afférents au Conseil Municipal En exercice Qui ont pris part à la délibération 15 15 15
Date de la convocation : 22 avril 2026
L’an deux mil vingt-six le vingt-sept avril à dix-neuf heures zéro minutes, l’assemblée délibérante, légalement convoquée, s’est réunie en séance publique sous la présidence de M. HALLÉ Jean Luc, Maire de la Commune.
Etaient présents : MM HALLÉ J.L, MENCACCI P, RÉMY C.L, MOCQ J, ORT D, GALAN E, FOUACHE J.C, DÉPART P, DESCHEEMAKER C, HALLÉ X, FORMENTEL M, BOCHU B, STRAQUADANIO M, DUBORPER A, DUPRIEZ M,
Secrétaire de séance : M. DÉPART P
OBJET : Menuiseries bâtiments communaux – local archives, porte arrière mairie et portes de l’église
Monsieur le Maire propose à l’assemblée de poursuivre le remplacement des menuiseries de nos bâtiments communaux à savoir :
1/ Le local « archives » (fenêtres et porte)
2/ La porte arrière de la mairie en PVC pour laquelle le système de fermeture et devenu défectueux par une porte en aluminium.
3/ La porte principale de l’église et de la sacristie
Une demande de remise de prix a été faite auprès de l’entreprise Menuiseries Moderne du Douaisis, elle se décompose de la façon suivante :
1/ Fourniture et pose en PVC pour un montant de 3 036,00 € ht soit 3 643,20 € ttc. 2/ Fourniture et pose en Aluminium pour un montant de 3 338,00 € ht soit 4 005,60 € ttc. 3/ Fourniture et pose de la porte principale en chêne massif pour un montant de 10 598,00 € ht soit 12 717,60 € ttc et la porte de la sacristie en Aluminium pour un montant de 3 235,00 € ht soit 3 882,00 € ttc
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, - DECIDE de réaliser les travaux de remplacement des menuiseries des bâtiments communaux dans l’ordre énoncés ci-dessus.
- DIT que les crédits seront inscrits au budget primitif 2026 – opération n°268. - AUTORISE Monsieur le Maire à signer toutes pièces relatives à cette affaire.
M. le Maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, et informe qu’il peut faire l’objet d’un recours auprès du Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de sa publication et sa transmission aux services de l’État (https://www.telerecours.fr/ )
Fait et délibéré en séance les jour, mois et an susdits,
Pour extrait conforme,
P.DÉPART J.L HALLÉ Secrétaire de séance Maire d’HAMEL
Publication sur le site internet de la commune le 7 mai 2026