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Déliberation - 2154840
Déliberation - 2177902
Déliberation - 1941012
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marclopt.
Lien du pdf (Déliberation - 1941012)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Loisirs,
SEDI 30700 UZES (1102) - Réf. 309355
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
République
Française
(042-214201352-20250401-2025-17-DE)
N°
2025-17
Accusé
cerlifié
exécutoire
Réception
par
le préfet
: 04/04/2025]
Département
de
la
Loire
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
De
la commune
de:
MARCLOPT
Séance
du
:
01
AVRIL
2025
Nombre
de
conseillers
- en exercice
13
L’an
deux
mille
vingt-cinq,
le premier
avril,
et à vingt
- présents
12
heures
trente,
le conseil
municipal
de
cette
commune,
rVOtants
13 (12#1
pouvoir)
régulièrement
convoqué,
s’est réuni
au nombre
prescrit
par
la
loi,
à
la
salle
des
fêtes,
sous
la présidence
de
AGEN
Mme
EYRAUD
Catherine.
- exclus
ne
RRcAtaR
Etaient
présents
: Raphaël
DOITRAND,
Bernard
BRUN,
Date d’affichage
:
Emmanuel
OULION,
Bernadette
AGOSTINI,
Eric
26/03/2025
HERRGOTT,
Sandrine
PERRET,
Pierre
SAUZET,
Bruno
REY,
Dominique
PONTONNIER
Valérie
GAUDIN
Gaëlle
Objet
LACHAND
8.8
CONVENTION
OUVERTURE
Absents
: Stéphane
BAROU
(a donné
procuration
à Raphaël
CHEMIN
RANDONNEE
FNE
DOITRAND) Secrétaire
de
séance
: Bernadette
AGOSTINI
Afin
de
répondre
aux
attentes
du
public
en
matière
de
loisirs
de
plein
air,
la
commune
a demandé
au
propriétaire
des
bords
de
Loire,
France
Nature
Environnement
(FNE)
d'ouvrir
à
la
circulation
publique
une
bande
de
terrain
privé
qui
lui
appartient
et
d'autoriser
sur
cette
bande
de
terrain
l'aménagement
d'un
chemin
de
randonnée.
Conscient
(s)
de
l'intérêt
que
présente
pour
la
commune
cette
ouverture
au
public,
la
FNE
a décidé
d'accéder
à la
demande
de
celle-ci.
Une
convention
a été
présentée
ayant
pour
objet
de
concilier,
en
la
matière,
leurs
intérêts
respectifs.
Le
projet
de convention
a été envoyé
à l’ensemble
des
élus
avec
la convocation
Après
en
avoir
discuté
et délibéré,
le Conseil
Municipal,
à
l’unanimité
-
AUTORISE
Mme
le Maire
à signer
la
convention
La
secrétaire
de
séance
Certifié
conforme,
Mme
Bernadette
AGOSTINI
Fait
à Marclopt,
LE
01/04/2025
Le
Maire,
Catherine
EYRAUD
Ont
signé
au
registre
Mme
le Maire
et le secrétaire
de
séance.
Publié
sur le site internet
le 05/04/2025