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Déliberation - DELIBERATIONS CM 21 09 23
Déliberation - Liste des deliberations CM du 27 11 23
Document publié le Lundi 27 novembre 2023 par la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 27 11 23)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
sur-Siagne
fl Saint-Cézaire
LISTE DES DELIBERATIONS -— Page 1
(Conformément à l'article L. 2121-25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales)
Conseil municipal
Du lundi 27 novembre 2023 — 19 h 00
N° DÉLIBÉRATIONS LIBELLÉ VOTE
Approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil
municipal du 21 septembre 2023.
Adopté à l’unanimité
Relevé des décisions municipales prises en vertu des
pouvoirs délégués par le Conseil municipal (décisions
n°32/2023 à 34/2023).
Prend acte
2023-084 Modification de la composition des commissions Adopté à l’unanimité
(Rapport n° 1) municipales.
2023-085 Autorisation de déposer des demandes d'autorisation Adopté à l’unanimité
(Rapport n° 2) d'urbanisme et d'autorisation de défrichement sur les
parcelles C n°1819 — 1821 et 1823 et confirmation de
leur cession.
(Rapport n° 3) Convention de gestion en flux des droits de Délibération reportée
réservation des logements sociaux — Approbation et
autorisation de signature.
2023-086 Création d’un poste de rédacteur principal de 1°" Adopté à l’unanimité
(Rapport n° 4) classe et d’un poste d’adjoint administratif —
Modification du tableau des effectifs.
2023-087 Modification du temps de travail d’un poste dans le Adopté à l’unanimité
(Rapport n° 5) cadre du dispositif emploi compétences.
2023-088 Recrutement de vacataires. Adopté à l’unanimité
(Rapport n° 6)
2023-089 Création d’un poste dans le cadre du dispositif emploi Adopté à l’unanimité
(Rapport n° 7) compétences.
2023-090 Exonération des redevances d'occupation du domaine Adopté à l’unanimité
(Rapport n° 8) public pour les commerçants ambulants sur les
marchés de Noël.
2023-091 Budget annexe du cimetière —- Renouvellement de Adopté à l’unanimité
(Rapport n° 9) concessions — Fixation du tarif de renouvellement.
2023-092 Décision budgétaire modificative n°1 — Budget Adopté à l'unanimité
(Rapport n° 10) principal.
2023-093 Révision d’une autorisation de programme et crédits Adopté à l'unanimité (Rapport n° 11)
de paiements pour le bâtiment polyvalent « Espace Terre de Siagne ».
LISTE DES DELIBERATIONS -— Page 2
(Conformément à l'article L. 2121-25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales)
fl FI Saint-Cézaire
sur-Siagne Conseil municipal
Du lundi 27 novembre 2023 — 19 h 00
N° DÉLIBÉRATIONS LIBELLÉ VOTE
2023-094 Autorisation de dépenses d'investissement avant le Adopté à l’unanimité
(Rapport n° 12) vote du Budget 2024.
2023-095 Exercice budgétaire 2023 — Admission en non-valeur. Adopté à l’unanimité
(Rapport n° 13)
2023-096 Convention d’objectif avec la chorale « A TOUT Adopté à l’unanimité
(Rapport n° 14) CHŒUR ».
2023-097 Versement d’un acompte sur subvention à certaines Adopté à l'unanimité
(Rapport n° 15) associations.
2023-098 Attribution d’une subvention exceptionnelle à Adopté à l’unanimité
(Rapport n° 16)
l’'Amicale des Sapeurs-Pombpiers de Saint-Cézaire-sur- Siagne.
Affiché le
Publié le :
Saint-Cézaire-sur-Siagne,
Le mardi 28 novembre 2023
Le Maire,
Christian ZEDET
Ps
3 D NOV. 2073
3 0 NOV. 2073