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Document publié le Mercredi 6 novembre 2024 par la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 06 11 2024 signe)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Famille,
LISTE DES DELIBERATIONS – Page 1
(Conformément à l’article L. 2121-25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales)
Conseil municipal
Du mercredi 6 novembre 2024 – 18 h 30
N° DÉLIBÉRATIONS LIBELLÉ VOTE
Approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil
municipal du 25 septembre 2024.
Adopté à l’unanimité
Relevé des décisions municipales prises en vertu des
pouvoirs délégués par le Conseil municipal (décisions
n°27/2024 et 28/2024).
Prend acte
2024-080 SIIVU de la Haute Siagne – Clôture des comptes –
Répartition du solde.
Adopté à l’unanimité
2024-081 Renouvellement de la convention relative à la mise à
disposition de personnel communal à la Communauté
d’Agglomération du Pays de Grasse pour l’exercice de
sa compétence petite enfance et jeunesse.
Adopté à l’unanimité
2024-082 Attribution d’une subvention exceptionnelle à 13
associations ayant confectionné un char lors de
l’édition 2024 de la Saint-Ferréol.
Adopté à l’unanimité
2024-083 Attribution d’une subvention exceptionnelle à
l’Amicale des sapeurs-pompiers de Saint-Cézaire-sur-
Siagne.
Adopté à l’unanimité
2024-084 Budget principal – Décision modificative n°1. Adopté à l’unanimité
Affaires diverses :
- Rapport 2023 du SMED sur le prix et la qualité
du service public de traitement des déchets.
- Compte-rendu d’activité de concession 2023
de GRDF.
- Rapport d’activités et compte administratif
2023 de la CAPG.
Prend acte
Saint-Cézaire-sur-Siagne,
Le 8 novembre 2024
Le Maire,
Christian ZEDET
Affiché le : 08 novembre 2024
Publié le : 08 novembre 2024