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unknown - Communauté de communes - Gorges de l'Ardèche - 2023 01 009 enfance ameliroration de lacoustique des creches. demande de detr 2023
Document publié le Mardi 17 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Gorges de l'Ardèche - 2023 01 009 enfance ameliroration de lacoustique des creches. demande de detr 2023)
Thèmes du document : Jeunesse, Démocratie, Ruralité,
Communauté de communes des Gorges de l'Ardèche
Extrait du registre des délibérations du Conseil Communautaire
Séance du 17 janvier 2023
Convocation du 11 janvier 20223
N"2023 01 009
Objet: Enfance - Amélioration de l'acoustique des crèches - Demande de subvention Dotations
d'Équipement des Territoires Ruraux 2023
L'an deux mille vingt-trois et le dix-sept Janvier à dix-huit heures, le Conseil Communautaire,
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, à Saint-Remèze, salle Polyvalente,
sous la présidence de Luc PICHON, président en exercice.
Présents : Luc PICHON, Claude AGERON, Antoine ALBERTI, Richard ALZAS, Nicole ARRIGHI, Jean-Claude BACCONNIER, Claude BENAHMED, Thierry BESANCENOT, Lison BOICHUT, Maurice CHARBONNIER, Jocelyne CHARRON, Sylvie CHEYREZY, Guy CLEMENT, Nicolas CLEMENT, Bernard CONSTANT, Jean-Claude DELON, Max DIVOL, Marie-Christine DURAND,Sylvie EBERLAND,Patrice FLAMBEAUX, Denise GARCIA,Louise LACOSTE,Gérard MARRON, Guy MASSOT, Jean-Yvon MAUDUIT, Simone MESSAOUDI, Patrick MEYCELLE, Monique MULARONI, Maryse RABIER, Yves RIEU, René UGHETTO, Nathalie VOLLE.
Absents excusés : Françoise HOFFMAN, Nadège ISSARTEL, Jacques MARRON, Anne-Marie POUZACHE, Joëlle ROSSI, Yvon VENTALON, Françoise PLANTEVIN
Pouvoirs : Françoise HOFFMAN à, Denise GARCIA, Nadège ISSARTEL à Patrick MEYCELLE, Jacques MARRON à Monique MULARONI, Anne-Marie POUZACHE à Yves RIEU, Joëlle ROSSI à Maurice CHARBONNIER, Yvon VENTALON à René UGHETTO
Secrétaire de Séance : Jean-Yvon MAUDUIT
Nombre de membres en exercice:39 - nombre de membres présents:32 Nombre de pouvoirs: 6 - nombre de suffrages exprimés: 38
Vote contre: pour: 32 abstention :
Jean-Yvon Mauduit, vice-Président en charge des Finances, rappelle au conseil communautaire
qu'une étude est en cours de réalisation pour améliorer le confort acoustique de différentes zones de
la crèche les Colibris et de la crèche les Galopins.
L'objectif est de diminuer suffisamment le temps de réverbération des salles afin d'améliorer le confort
acoustique et l'Intelligibilité des conversations tout en limitant les phénomènes d'écho et de résonnance.
Le montant prévisionnel des travaux à réaliser est estimé à 40 000 € HT.
Le Président demande aux conseillers de se prononcer sur la demande d'aide financière d'un montant
de 12 000 € euros auprès de l'Etat au titre de la DETR 2023.
Le Conseil Communautaire, entendu l'exposé et après délibéré,
A l'unanimité.
Approuve la demande de subvention auprès de la DETR 2023 pour un montant de 12 000 €,
Autorise le Président à signer tous documents et effectuer les démarches nécessaires à l'exécution de
la présente délibération.
Le Président/fçP /rfîv y
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